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Prochain conseil municipal le 5 juin 2013

Prochain conseil municipal de la commune de St Jean St Nicolas le mercredi 5 juin 2013 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé. Ordre du jour: 1- Marché de travaux de rénovation de la cabane de La Baume 2- Régime indemnitaire du...

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31 mai 2013

Extrait N°3 du conseil municipal du 22 mai 2013

DELIBERATION N° 41/2013 : INSTALLATION D’UNE WEBCAM - CONVENTION AVEC HAUTES-ALPES SKI DE FOND (HASF). Madame le Maire expose : Hautes-Alpes Ski de Fond soutenu financièrement par le FEDER et la Région PACA conduit un projet intitulé « Nordicstream »...

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30 mai 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 22 mai 2013

DELIBERATION N° 43/2013 : TARIFS PATINOIRE – SAISON 2013-2014. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, fixe, les tarifs de la patinoire pour la saison 2013/2014: Entrée gratuite : enfants de moins de 4 ans -- Carte saison (entrée uniquement) 33...

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29 mai 2013

Extrait N°1 du conseil municipal du 22 mai 2013

DELIBERATION N° 46/2013 : CHARTRE DU PARC NATIONAL DES ECRINS. Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la charte du Parc National des Ecrins a été approuvée, par décret en Conseil d’Etat du 28 décembre 2012. En application des articles L.331-2...

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18 mai 2013

Prochain conseil municipal le 22 Mai 2013

Conseil municipal le Mercredi 22 Mai 2013 à 19h30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont du Fossé Ordre du jour: 1. F estival de l'Echo des Mots : tarifs2. Festival de l'Echo des Mots: conventions ballades contées3. Festival de l'Echo des Mots:...

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17 avril 2013

Extrait N°3 du conseil municipal du 27 Mars 2013

DELIBERATION N° 28/2013 : vote des subventions aux associations pour l’année 2013. Madame le Maire soumet au Conseil Municipal les demandes de subvention reçues en Mairie des diverses associations et organismes, ainsi que les comptes rendus de leurs activités...

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15 avril 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 27 Mars 2013

DELIBERATION N° 22/2013 : travaux de confortement de la chapelle des Roranches – marché de travaux Le Maire rappelle à l’assemblée que par délibération du 27 octobre 2010, il a été décidé de procéder à des travaux de sauvegarde de la chapelle des Roranches....

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13 avril 2013

Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 17 Avril 2013 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de la commune de St Jean St Nicolas de Pont-du-Fossé. Ordre du jour: 1. Bibliothèque municipale - projet inter-bibliothèques2. Tableau des emplois: agents...

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11 avril 2013

Extrait N°1 du conseil municipal du 27 Mars 2013

DELIBERATION N° 21/2013 :travaux canalisation eau potable secteur St-Jean . Le Maire rappelle à l’assemblée que par délibération n°35/2012 du 13 juin 2012 le Conseil Municipal a décidé de procéder à des travaux de remplacement de la canalisation d’eau...

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24 mars 2013

Prochain conseil municipal le 27 Mars 2013

Prochain conseil municipal le 27 Mars 2013 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-fossé Ordre du jour Comptes de gestion 2012 Comptes administratifs 2012 Budgets primitifs 2013 Taux d’imposition 2013 Affectation du résultat de fonctionnement...

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28 février 2013

Extrait N°6 du conseil municipal du 13 janvier 2013

DELIBERATION N° 05/2013 : Acquisition de la parcelle cadastrée BD 179 dite « La Bouscatière » - Demande de subvention. Madame le Maire rappelle que par délibération du 15 janvier 2013 il a été décidé l’acquisition de la parcelle privée cadastrée BD 179,...

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27 février 2013

Extrait N°5 du conseil municipal du 13 janvier 2013

DELIBERATION N° 18/2013 : Canal de Gap – Demande d’autorisation d’occupation du domaine communal. Madame le maire expose :Dans le cadre de la mise en conformité de la prise d’eau des Ricous, M. le Directeur du Canal de Gap nous informe que pour améliorer...

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24 février 2013

Extrait N°4 du conseil municipal du 13 janvier 2013

DELIBERATION N° 17/2013 : Service exceptionnel de garderie périscolaire. Madame le Maire expose : Madame la Directrice de l’école de Pont du Fossé lui a transmis son inquiétude quant au problème du retard de certains parents à venir récupérer leurs enfants...

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23 février 2013

Extrait N°3 du conseil municipal du 13 janvier 2013

DELIBERATION N° 16/2013 : Réforme des rythmes scolaires : report de la date d’effet. Vu le code de l’éducation,Vu le décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires,Considérant...

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22 février 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 13 janvier 2013

DELIBERATION N° 14/2013 : Tarif de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau. Madame le Maire rappelle que la commune est assujettie à la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau versée annuellement à l’Agence de l’eau. Elle propose...

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