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Extrait N°2 du conseil municipal du 18 septembre 2013

DELIBERATION N° 76/2013 : VOIRIE COMMUNALE – SUBVENTION DU CONSEIL GENERAL Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal les projets suivants : Goudronnage de deux chemins à Chabottonnes : montant estimé à 3 626,21 € HT ; Pose de bordures place du Moulin...

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7 octobre 2013

Extrait N°1 du conseil municipal du 18 septembre 2013

DELIBERATION N° 72/2013 : ECLAIRAGE PUBLIC – HEURES DE COUPURE Madame le Maire explique qu’il est nécessaire de procéder à quelques ajustements concernant les horaires de coupure de l’éclairage public. Une discussion s’ensuit sur les heures et les secteurs...

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10 juillet 2013

Compte rendu du conseil municipal du 5 juin 2013

Compte rendu de l'ensemble du conseil municipal du 5 juin 2013 COMPTE_RENDU_5_juin_2013

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7 juillet 2013

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil muninipal de la commune de St Jean St Nicolas, le mercredi 10 juillet à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé Ordre du jour: 1- Avenant au marché de travaux de rénovation de la canalisation d'eau potablesecteur...

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30 juin 2013

Extrait N°5 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 53/2013 : REGIE ANIMATION - TARIFS Madame le Maire propose de fixer les tarifs suivant pour les animations organisées par la commune. Ces tarifs sont applicables à compter du 1er juillet 2013 : Festival de l’Echo des mots : Le prix de...

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30 juin 2013

Extrait N°4 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 49/2013 : MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA CABANE PASTORALE DE LA BAUME Madame le Maire rappelle le projet de rénovation de la cabane pastorale de La Baume. Après consultation des entreprises, le Maire propose d’attribuer le marché...

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29 juin 2013

Extrait N°3 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 54/2013 : NOUVELLE REPRESENTATION DES COMMUNES AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT CHAMPSAUR Madame le Maire rappelle à l’assemblée les dispositions de la loi Richard du 31 décembre 2012 qui fixe un nouveau plafonnement des sièges...

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28 juin 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 56/2013 : Rêve de Nuit – EXTINCTION DE L’éclairage public Madame le Maire expose : Le 2 août prochain est organisée dans la commune une manifestation sur le thème de la nuit. Afin de s’associer gracieusement à ce projet, la Commune peut...

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28 juin 2013

Extrait N°1 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 57/2013 : eclairage public Madame le Maire propose de décaler les horaires de l’éclairage public afin qu’il fonctionne un peu plus tardivement durant la saison touristique estivale. Après discussion, le Conseil Municipal délibère et décide...

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9 juin 2013

Compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2013

Télécharger en format pdf le compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2013 COMPTE_RENDU_CM_22_mai_2013

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8 juin 2013

Extrait N°8 du conseil municipal du 22 Mai 2013

DELIBERATION N° 42/2013 : BIBLIOTHEQUE MUNICIPAL –LIGNE DE CRÊTE 2013 : DEMANDE DE SUBVENTION. Par délibération du n° 33-2013 du 17 avril 2013 la commune a décidé de reconduire le projet inter-bibliothèque pour l’année 2013. Il était prévu d’y allouer...

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7 juin 2013

Extrait N°7 du conseil municipal du 22 Mai 2013

DELIBERATION N° 47/2013 : MAISON MEDICALE - CESSION DE PARCELLES. Madame le Maire rappelle le projet de création d’une maison médicale. Il consiste en l’acquisition du cabinet du Docteur Escalon et son agrandissement afin de pouvoir accueillir trois cabinets...

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6 juin 2013

Extrait N°6 du conseil municipal du 22 Mai 2013

DELIBERATION N° 40/2013 : FESTIVAL DE L’ECHO DES MOTS – CONVENTION AVEC LA MAISON DU TOURISME. Madame le Maire expose : Dans le cadre du développement du festival de l’Echo des Mots, la commune souhaite proposer deux nouvelles formes de commercialisation...

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6 juin 2013

Extrait N°5 du conseil municipal du 22 Mai 2013

DELIBERATION N° 39/2013 : FESTIVAL DE L’ECHO DES MOTS - CONVENTIONS. Madame le Maire expose : le festival de l’Echo des mots est un évènement organisé annuellement par la commune. Ce festival culturel réalisé autour du conte sur le territoire du Champsaur...

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6 juin 2013

Extrait N°4 du conseil municipal du 22 Mai 2013

DELIBERATION N° 38/2013 : FESTIVAL DE L’ECHO DES MOTS – TARIFS. Sur proposition de Madame le Maire, le Conseil Municipal délibère et décide à l’unanimité de fixer les tarifs suivants pour le festival de l’Echo des Mots : balades contées et spectacles...

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