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Extrait N°1 du conseil municipal du 14 décembre 2015

DELIBERATION N°106/2015 : MODIFICATION DE LA DELIMATATION DU PERIMETRE DU MARCHE HEBDOMADAIRE Madame le Maire explique que, suite aux travaux de réaménagement de la Place de la Patinoire, la disposition actuelle des étals du marché hebdomadaire, le long...

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14 décembre 2015

Compte rendu du conseil municipal du 23 novembre 2015

Télécharger le fichier PDF suivant pour le compte rendu du conseil du 23 novembre 2015 PV_cm_23_11_2015

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14 décembre 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°94/2015 : AGRANDISSEMENT D’UNE CLASSE DE L’ECOLE DE PONT DU FOSSE Le groupe scolaire de Pont du Fossé accueille les enfants de la commune de St-Jean-St-Nicolas mais aussi ceux des communes de St-Léger les Mélèzes et Champoléon. Il est...

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13 décembre 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°96/2015 : TARIFS DE LA PATINOIRE – SAISON 2015/2016 Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, dit que les tarifs de la patinoire restent inchangés pour la saison 2015/2016 : Entrée gratuite : enfants de moins de 4 ans -- Carte saison...

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12 décembre 2015

Extrait N°3 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°92/2015 : MISE EN PLACE D’UNE NAVETTE INTER-STATIONS POUR LA SAISON D’HIVER 2015/2016 Mme le Maire explique : Jusqu’à l’année dernière les stations de Chaillol 1600 et St-Léger les Mélèzes étaient desservies par le bus de la commune...

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9 décembre 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 14 décembre 2015 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé: 1. Secours sur piste hiver 2015/20162. Marché hebdomadaire3. Schéma dépaliemental de coopération intercommunale4. Marché de fourniture...

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27 novembre 2015

Extrait N°2 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°88/2015 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT L’ENQUETE PUBLIQUE POUR LA MISE EN CONFORMITE DU PERIMETRE DE PROTECTION DU CAPTAGE DES RICOUS Mme le Maire rappelle que le conseil municipal doit se prononcer dans le cadre de l’enquête...

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27 novembre 2015

Extrait N°1 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°87/2015 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D’ENREGISTREMENT PRESENTEE PAR L’EARL DES VILLETTES CONCERNANT UN ELEVAGE PORCIN SITUE A CHABOTTES Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas est très attentif au...

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22 novembre 2015

Compte rendu du conseil municipale du 13/10/2015

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18 novembre 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal du Lundi 23 novembre 2015 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie. 1. Avis relatif à la demande d'enregistrement présenté par l'EARL des Villettes concernant un élevage porcin situé à Chabottes2. Enquête...

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13 octobre 2015

Compte rendu du conseil municipal 29 septembre 2015

Télécharger en version pdf le compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2015. pv_cm_29_09_2015

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29 septembre 2015

Compte rendu du conseil municipal du 25 Août 2015

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 25 Août 2015 en version pdf PV_conseil_25_08_2015

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28 septembre 2015

Extrait N°3 du conseil municipal du 25 Août 2015

DELIBERATION N°73/2015 : CREATION D’UN EMPLOI Le Maire, rappelle à l’assemblée : Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité...

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27 septembre 2015

Extrait N°2 du conseil municipal du 25 Août 2015

ELIBERATION N°72/2015 : TARIFS DES REPAS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE Vu le changement de prestataire pour la fourniture des repas de la restauration scolaire, il convient de revoir les tarifs des repas facturés aux usagers non domiciliés sur la commune...

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27 septembre 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal le 29 septembre à 18 h dans la salle du conseil de la Mairie de Pont du Fossé. 1. Fiscalité directe locale2. Taxe d'aménagement3. Trame verte: cheminement derrière la Maison de la Vallée4. Construction de la...

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