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Prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 27 juin 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé

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27 mai 2016

Prochain conseil municipal le 31 mai 2016

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 31 mai 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil

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4 mai 2016

Compte rendu du conseil municipal du 27 avril 2016

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25 avril 2016

compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2016

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24 avril 2016

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal le mercredi 27 avril 2016 à 18h dans la salle du conseil Restauration scolaire Personnel communal Participation au fonds de solidarité pour le logement. Année 2016 Subvention aux associations Aire de camping-cars....

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28 mars 2016

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal qui aura lieu à la Mairie, le mardi 29 mars 2016 à 19h 30 . Affectation du résultats de fonctionnement de l'exercice 2015 au budget de l'eau assainissement 2016 Affectation du résultats de fonctionnement de...

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7 mars 2016

Compte rendu du conseil municipal du 22 février 2016

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18 février 2016

Compte rendu du conseil municipal du 19 janvier 2016

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16 février 2016

Prochain conseil municipal le 22 février 2016

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 22 février 2016 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé 1. Comptes de gestion 20152. Comptes administratifs 20153. Tarif de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau4. Personnel communal5....

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10 février 2016

Extrait N°3 du conseil municipal du 19 janvier 2016

1. DELIBERATION N°10/2016 : ADHESION DE PRINCIPE AU SYME05 AU TITRE DE LA COMPETENCE « RESEAUX DE CHALEUR » ET CONVENTION POUR L’ETUDE DE FAISABILITE L’arrêté préfectoral n°2001-360-3 du 26 décembre 2011 a transformé le syndicat mixte « Fédération Départementale...

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9 février 2016

Extrait N°2 du conseil municipal du 19 janvier 2016

1. DELIBERATION N°9/2016 : PROGRAMME DE SECURISATION DE RESEAU DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE Le Maire explique : Le Syndicat Mixte d’Electricité des Hautes-Alpes a programmé un projet de sécurisation du réseau de distribution électrique sur notre commune,...

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8 février 2016

Extrait N°1 du conseil municipal du 19 janvier 2016

1. DELIBERATION N°1/2016 : LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2015 En application de l'article 133 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur doit publier chaque année, au cours du premier trimestre, une liste des marchés conclus l'année précédente...

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13 janvier 2016

Prochain conseil municipal le 19 janvier 2016

Ordre du jour du prochain conseil municipal du mardi 19 janvier 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie 1. Liste des marchés publics conclus en 20152. Convention de mise à disposition d'un ACFI3. Convention de mise à disposition d'un assistant...

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3 janvier 2016

Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015

Télécharger en version pdf le compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015 PV_conseil_14_decembre_2015

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2 janvier 2016

Extrait N°2 du conseil municipal du 14 décembre 2015

DELIBERATION N°107/2015 : SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Le schéma départemental de coopération intercommunale, élaboré par le Préfet, a été présenté à la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) le 12 octobre...

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