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Extrait n°2 du conseil municipal du 27 Avril 2011

Subventions aux associations – année 2011 Madame le Maire soumet au Conseil Municipal les demandes de subventions reçues en Mairie des diverses associations et organismes, ainsi que les comptes rendus de leurs activités et propose d’attribuer les subventions...

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2 mai 2011

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 4 Mai 2011

Prochain conseil municipal le 4 Mai 2011 à 19 h 30 à la mairie de pont-du-Fossé. Ordre du jour: Marché public de travaux: requalification du bourg centre de Pont-du-Fossé .Réseaux humides. Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation présentée...

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22 avril 2011

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 27 Avril 2011 à 19 h 30 Ordre du jour: 1. Comptes de gestion 2010 2. Comptes administratifs 2010 3. Budgets primitifs 2011 4. Vote des taux d’imposition 2011 5. Subventions aux associations 6. Tableau des emplois...

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14 avril 2011

Extrait N°5 du conseil municipal de 23 Mars 2011

Réfection du chemin rural des Roranches - demande de subvention voirie rurale 2011 Le Maire expose :Suite à des dégradations dues à un violent orange l’an dernier, il convient de remettre en état une partie du chemin rural des Roranches au niveau de la...

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16 mars 2011

Prochain conseil municipal le 23 Mars 2011

Prochain conseil municipal le Mercredi 23 Mars 2011 à 19 h 30 ,salle du conseil municipal. Ordre du jour: 1. Convention avec le CAUE : aménagement du bourg 2. Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement...

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15 février 2011

Compte rendu du conseil municipal de 26/01/2011

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 26 Janvier 2011 en format pdf COMPTE_RENDU_DU_26_janvier_2011

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3 janvier 2011

Compte rendu du conseil municipal du 15/12/2010

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2010 en format pdf COMPTE_RENDU_DU_15_dec_2010

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