conseil municipal de st jean st nicolas - Le pont entre vous et nous.

Suivre ce blog

Extrait N°1 du conseil municipal du 7 novembre 2012

DELIBERATION N° 94/2012 : Subvention à l’association Syndicat d’Initiative du Haut Champsaur Le Maire expose : Le Syndicat d’Initiative du Haut Champsaur existe depuis 23 ans comme structure associative intercommunale, financée par les trois communes...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:17 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

13 novembre 2012

Prochain conseil municipal le 13 Novembre 2012

Conseil municipal le Mardi 13 Novembre 2012 à 19h 30 , salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé. Ordre du jour:Avis sur le projet de périmètre de la communauté de commununes Champsaur Valgaudemar

Posté par NOTRE_EQUIPE à 06:54 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

3 novembre 2012

Prochain conseil municipal le 7 Novembre 2012

Prochain conseil municipal le Mercredi 7 Novembre 2012 à 19 h 30 à la Mairie Ordre du jour: Budget communal : décision modificative n° 2 Frais de secours sur piste Avis sur le projet de périmètre de la Communauté de Communes Champsaur Valgaudemar Projets...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:43 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

18 octobre 2012

Extrait n°13 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 77/2012 : budget eau-assainissement – assujettissement à la TVA Le budget de l’eau-assainissement n’est pas assujetti à la TVA. La TVA est récupérée sur l’investissement par le biais du fonds de compensation de la TVA. Depuis l’an dernier,...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:36 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

11 octobre 2012

Extrait n°12 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 82/2012 : bibliothèque municipale – convention de bénévolat Le Maire expose : La bibliothèque municipale est ouverte les : Mardi de 16h45 à 18h45 Vendredi de 9h30 à 11h30 Le service est assurée par un agent communal, 5h par semaine. Une...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:32 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

10 octobre 2012

Extrait n°11 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 78/2012 : Eclairage public – heures de coupure Monsieur Daniel AUBERT, adjoint au Maire chargé de ce dossier, expose : Suite au diagnostic énergétique et technique du réseau d’éclairage public, les travaux de réhabilitation de l’éclairage...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:25 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

9 octobre 2012

Extrait n°10 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 72/2012 : enfouissement des réseaux de télécommunication de la place du village de Pont du Fossé – demande de subvention Madame le Maire rappelle le projet d’enfouissement des réseaux secs dans le cadre de l’aménagement de la place du...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:19 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

8 octobre 2012

Extrait n°9 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 69/2012 : Déneigement des voies privées Le Maire rappelle : comme chaque année se pose la question du déneigement des voies privées des particuliers. Aucun prestataire privé n’apparaît en mesure d’assurer le déneigement des voies privées...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:12 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

7 octobre 2012

Extrait n°8 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 64/2012 : Acquisition d’une parcelle privée pour réaliser un équipement public - BD 149 Mme le Maire explique l’intérêt public d’acquérir une partie de la parcelle cadastrée BD 149 d’une superficie de 14 m² appartenant aux copropriétaires...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 08:01 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

6 octobre 2012

Extrait n°7 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 76/2012 : tarifs de la régie de recettes photocopies de documents administratifs et plastification Sur proposition de Mme le Maire, le Conseil Municipal délibère et décide à l’unanimité de fixer les tarifs de la régie photocopie-plastification...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:06 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

6 octobre 2012

Extrait n°6 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 75/2012 : création d’une régie de recettes photocopies de documents administratifs et plastification Vu le décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur le comptabilité publique et notamment l’article 18, Vu...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:04 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

6 octobre 2012

Extrait n°5 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 67/2012 : Mise en place du prélèvement automatique et du paiement en ligne par carte bancaire (TIPI) pour le paiement des factures par les usagers Le Maire expose : Afin de simplifier les démarches de paiement des factures émises par la...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:00 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

5 octobre 2012

Extrait n°4 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 66/2012 : Modification du règlement de la cantine scolaire Le Maire expose : L’article 2 « admissions et inscriptions » du chapitre 1 « Restauration Scolaire » du règlement de cantine et garderie périscolaire de l’année 2012-2013 fait...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:40 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

5 octobre 2012

Extrait n°3 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 65/2012 : répartition des frais de fonctionnement de l’école et de la cantine – année scolaire 2011/2012 Madame le Maire rappelle que chaque année les communes de résidence des élèves scolarisés à Pont du Fossé doivent participer aux frais...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:39 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

4 octobre 2012

Extrait n°2 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 63/2012 : Tarifs patinoire - Saison 2012/2013 Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, fixe, les tarifs de la patinoire à partir de la saison 2012/2013, comme suit : Gratuité : enfants de moins de 4 ans -- Carte saison (entrée uniquement)...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 15:38 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

<< < 10 20 21 22 23 24 25 26 27 > >>