conseil municipal de st jean st nicolas - Le pont entre vous et nous.

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Extrait N°1 du conseil municipal du 13 janvier 2013

DELIBERATION N° 08/2013 : Tarifs et horaires de la bibliothèque municipale. Madame le Maire rappelle que le règlement intérieur de la bibliothèque municipale fixant les tarifs et les horaires a été approuvé par délibération du Conseil Municipal du 16...

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11 février 2013

Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 13 Février 2013 à 19h 30 dans la salle du conseil de la commune de St Jean St Nicolas à Pont-du-Fossé Dossiers de demandes de subventions 2013 Enquête publique relative aux travaux d’entretien du bassin versant du...

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12 janvier 2013

Prochain conseil municipal le 15Janvier 2013

Prochain conseil municipal le Mardi 15 janvier 2013 à 19h 30 dans la salle du conseil de la mairie de la commune de St Jean St Nicolas Ordre du jour: Tableau des emplois Demande de subvention : les instantanés de l’écho des mots 2013 Convention de partenariat...

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21 décembre 2012

Extrait N°4du conseil municipal du 5 Décembre 2012

DELIBERATION N° 106/2012 : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Haut-Champsaur Le Maire expose : Par séance du 6 novembre 2012, le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Champsaur a approuvé ses nouveaux statuts....

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18 décembre 2012

Extrait N°3 du conseil municipal du 5 Décembre 2012

DELIBERATION N° 110/2012 : Finances locales - Le Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (le FPIC) Mme le Maire présente la motion prise lors de l’assemblée générale de l’AMF des Hautes-Alpes le 10/11/12 : Le Fonds de Péréquation...

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14 décembre 2012

Extrait N°2 du conseil municipal du 5 Décembre 2012

DELIBERATION N° 109/2012 : marché de Noël 2012 Afin d’offrir une animation au moment des fêtes, de fin d’année, le Maire souhaite organiser un marché de Noël qui aurait lieu le dimanche 23 décembre 2012. A cet effet un règlement a été mis en place. Le...

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13 décembre 2012

Extrait N°1 du conseil municipal du 5 Décembre 2012

DELIBERATION N° 107/2012 : ASA du Canal de Gap – dossier de mise en conformité de la prise des Ricous sur le Drac : enquête publique Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que le dossier de l’ASA du canal de Gap doit permettre de répondre aux exigences...

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5 décembre 2012

Extrait N°9 du conseil municipal du 7 novembre 2012

DELIBERATION N° 92/2012 : Acquisition d’un véhicule technique avec benne – demande de subvention Le Maire expose : Le véhicule fourgon Peugeot utilisé par les services techniques est en mauvais état. Il présente une carrosserie très rouillée. Date de...

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2 décembre 2012

Extrait N°8 du conseil municipal du 7 novembre 2012

1) DELIBERATION N° 91/2012 : Extension du bâtiment communal technique de la patinoire – demande de subvention Le Maire expose : Le chalet d’accueil de la patinoire municipale a été construit en 1983. Des travaux de rénovation du chalet d’accueil sont...

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1 décembre 2012

Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le mercredi 5 décembre 2012 à 19 h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de St Jean St Nicolas Ordre du jour: Modification des statuts de la Communauté de Communes du Haut Champsaur Avis sur enquête publique : ASA du canal...

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30 novembre 2012

Extrait N°7 du conseil municipal du 7 novembre 2012

DELIBERATION N° 96/2012 : Délibération fixant les redevances d'occupation du domaine public (hors marché hebdomadaire). Vu le code général de la propriété des personnes publiques et notamment les articles L 2122-1 à L 2122-3 et L 2125-1 à L 2125-6 ; Vu...

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26 novembre 2012

Extrait N°5 du conseil municipal du 7 novembre 2012

DELIBERATION N° 102/2012 : Convention de partenariat avec le CALHAURA Madame le Maire rappelle la convention de partenariat passée avec le Calhaura PACT 05 en 2009. Cette convention a permis de réaliser une opération « façades – toitures - devantures»...

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25 novembre 2012

Extrait N°4 du conseil municipal du 7 novembre 2012

DELIBERATION N° 100/2012 : Répartition des frais d’acquisition du photocopieur pour l’école Le Maire expose : Afin de réaliser des économies d’échelle et de mettre en réseau les ordinateurs de chaque classe, il a été fait l’acquisition d’un nouveau photocopieur...

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22 novembre 2012

Extrait N°3 du conseil municipal du 7 novembre 2012

DELIBERATION N° 99/2012 : Mise à disposition des bureaux à l’étage de la Mairie Le Maire expose : Depuis 1996, la commune loue par le biais d’un bail au Conseil Général les deux bureaux situés à l’étage de la mairie pour un montant de 2 200 € par an....

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21 novembre 2012

Extrait N°2 du conseil municipal du 7 novembre 2012

DELIBERATION N° 95/2012 : Demande d’aide exceptionnelle de l’association « Les Aînés du Haut-Champsaur – service à domicile » sur l’exercice 2012 Mme le Maire rappelle à l’assemblée l’objet de cette association et remercie l’ensemble des personnes qui...

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