Ordre du jour du prochain conseil municipal
Prochain conseil municipal le Mercredi 27 Avril 2011 à 19 h 30
Ordre du jour:
1. Comptes de gestion 2010
2. Comptes administratifs 2010
3. Budgets primitifs 2011
4. Vote des taux d’imposition 2011
5. Subventions aux associations
6. Tableau des emplois : agents saisonniers été 2011
7. Mise à disposition d’un agent animateur à l’ASCR
8. Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement
9. Autorisation au Maire de représenter la commune dans le cadre d’une action en justice
10. Vente et échange de parcelles
11. Marché public : étude de restauration de l’espace de bon fonctionnement du Drac à l’amont du village de Pont du Fossé
12. Procédure de mise en conformité des périmètres de protection des captages : réévaluation des périmètres de protection rapprochés
13. Nom des voies
14. Questions diverses