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Extrait N°1 du conseil municipal du 27 Avril 2011

Dénomination de voie publique : parking du Moulin Le Maire rappelle la délibération du 19 mai 2010 portant dénomination des voies publiques. Il n’a pas été prévu de dénommer le nouveau parking proche du musée du Moulin. Vu le code général de collectivités...

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Tags: Parking du Moulin

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6 mai 2011

Compte Rendu du Conseil Municipal du 04/05/2011

COMPTE_RENDU_DU_04052011

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2 mai 2011

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 4 Mai 2011

Prochain conseil municipal le 4 Mai 2011 à 19 h 30 à la mairie de pont-du-Fossé. Ordre du jour: Marché public de travaux: requalification du bourg centre de Pont-du-Fossé .Réseaux humides. Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation présentée...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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22 avril 2011

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 27 Avril 2011 à 19 h 30 Ordre du jour: 1. Comptes de gestion 2010 2. Comptes administratifs 2010 3. Budgets primitifs 2011 4. Vote des taux d’imposition 2011 5. Subventions aux associations 6. Tableau des emplois...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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17 avril 2011

Extrait N°6 du conseil municipal de 23 Mars 2011

Location des salles communales Madame le Maire rappelle la délibération du 25 février 2009 qui fixe les tarifs de location des salles communales. Le maire propose de fixer un nouveau tarif à la semaine pour la location de la salle de réunion de la Maison...

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14 avril 2011

Extrait N°5 du conseil municipal de 23 Mars 2011

Réfection du chemin rural des Roranches - demande de subvention voirie rurale 2011 Le Maire expose :Suite à des dégradations dues à un violent orange l’an dernier, il convient de remettre en état une partie du chemin rural des Roranches au niveau de la...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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10 avril 2011

Extrait N°5 du conseil municipal de 23 Mars 2011

Convention de partenariat avec le CAUE des Hautes-Alpes dans le cadre du projet de requalification et d’aménagement du bourg centre de Pont du Fossé Mme le Maire rappelle le projet pluriannuel de travaux de requalification du bourg centre de Pont du Fossé....

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9 avril 2011

Compte Rendu du dernier Conseil Municipal (23 mars 2011)

COMPTE_RENDU_DU_23_MARS_2011

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7 avril 2011

Extrait N°4 du conseil municipal de 23 Mars 2011

Objet : réhabilitation des cabanes pastorales – demande de subvention Cette délibération annule et remplace la délibération du 15 décembre 2010 ayant le même objet Madame le Maire expose:La commune de Saint Jean Saint Nicolas possède un alpage sur le...

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6 avril 2011

Extrait N°3 du conseil municipal de 23 Mars 2011

Echange de parcelles à Chabottonnes avec Monsieur Michel MOSCA Le Maire rappelle que, après enquête publique, la délibération du 15 décembre 2010 a validé la mise à jour de classement des voies communales. Ainsi, il est convenu ce qui suit :Un échange...

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5 avril 2011

Extrait N°2 du conseil municipal de 23 Mars 2011

Acquisition de la voirie d’un lotissement à Chabottonnes Mme le Maire explique l’intérêt général d’acquérir les parcelles cadastrées E541 (d’une superficie de 354 m²) et E552 (d’une superficie de 313 m²) appartenant aux copropriétaires suivants :- M....

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5 avril 2011

Extrait N°1 du conseil municipal de 23 Mars 2011

Renouvellement d’une convention avec Météo-France – implantation d’une station automatique du réseau radôme propriétaire d’observation de Météo-France à ST JEAN ST NICOLAS Mme le Maire rappelle au Conseil Municipal la convention d’une durée de 10 années...

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16 mars 2011

Prochain conseil municipal le 23 Mars 2011

Prochain conseil municipal le Mercredi 23 Mars 2011 à 19 h 30 ,salle du conseil municipal. Ordre du jour: 1. Convention avec le CAUE : aménagement du bourg 2. Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement...

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15 février 2011

Compte rendu du conseil municipal de 26/01/2011

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 26 Janvier 2011 en format pdf COMPTE_RENDU_DU_26_janvier_2011

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22 janvier 2011

Prochain conseil municipal le 26 Janvier 2011

Conseil municipal Mercredi 26 Janvier 2011 à 19h 30 Ordre du jour: 1. Création d’une commission communale du marché 2. Urbanisme : cessions et échanges de parcelles 3. Convention de mise à disposition d’un agent communal à l’ASCR 4. Attribution de subventions...

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