Extrait N°5 du conseil municipal de 23 Mars 2011

Convention de partenariat avec le CAUE des Hautes-Alpes dans le cadre du projet de requalification et d’aménagement du bourg centre de Pont du Fossé

Mme le Maire rappelle le projet pluriannuel de travaux de requalification du bourg centre de Pont du Fossé. En 2008, le CAUE des Hautes-Alpes a assisté la commune dans le démarrage du projet et a proposé des orientations d’aménagement. Suite à cette mission, le CAUE pourrait être sollicité afin d’aider la commune à établir un projet définitif pour l’aménagement de la place du village. La mission consisterait à conseiller et accompagner la commune tout au long de sa démarche de maître d’ouvrage et d’aménageur dans sa réflexion avec le bureau d’étude.
Le coût de cette mission s’élève à 3 000 € TTC, dont 1 500 € à la charge de la commune.
Le Maire fait lecture du projet de convention de partenariat avec le CAUE des Hautes-Alpes.
Le Conseil Municipal délibère et décide à la majorité (12 voix pour, 1 abstention) de ses membres présents et représentés de :
- approuver l’exposé du Maire,
- autoriser le Maire à signer la convention de partenariat ci-dessus exposée avec le CAUE.