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Extrait N°3 du conseil municipal du 19 janvier 2016

1. DELIBERATION N°10/2016 : ADHESION DE PRINCIPE AU SYME05 AU TITRE DE LA COMPETENCE « RESEAUX DE CHALEUR » ET CONVENTION POUR L’ETUDE DE FAISABILITE L’arrêté préfectoral n°2001-360-3 du 26 décembre 2011 a transformé le syndicat mixte « Fédération Départementale...

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9 février 2016

Extrait N°2 du conseil municipal du 19 janvier 2016

1. DELIBERATION N°9/2016 : PROGRAMME DE SECURISATION DE RESEAU DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE Le Maire explique : Le Syndicat Mixte d’Electricité des Hautes-Alpes a programmé un projet de sécurisation du réseau de distribution électrique sur notre commune,...

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8 février 2016

Extrait N°1 du conseil municipal du 19 janvier 2016

1. DELIBERATION N°1/2016 : LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2015 En application de l'article 133 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur doit publier chaque année, au cours du premier trimestre, une liste des marchés conclus l'année précédente...

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13 janvier 2016

Prochain conseil municipal le 19 janvier 2016

Ordre du jour du prochain conseil municipal du mardi 19 janvier 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie 1. Liste des marchés publics conclus en 20152. Convention de mise à disposition d'un ACFI3. Convention de mise à disposition d'un assistant...

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3 janvier 2016

Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015

Télécharger en version pdf le compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015 PV_conseil_14_decembre_2015

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2 janvier 2016

Extrait N°2 du conseil municipal du 14 décembre 2015

DELIBERATION N°107/2015 : SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Le schéma départemental de coopération intercommunale, élaboré par le Préfet, a été présenté à la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) le 12 octobre...

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31 décembre 2015

Extrait N°1 du conseil municipal du 14 décembre 2015

DELIBERATION N°106/2015 : MODIFICATION DE LA DELIMATATION DU PERIMETRE DU MARCHE HEBDOMADAIRE Madame le Maire explique que, suite aux travaux de réaménagement de la Place de la Patinoire, la disposition actuelle des étals du marché hebdomadaire, le long...

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14 décembre 2015

Compte rendu du conseil municipal du 23 novembre 2015

Télécharger le fichier PDF suivant pour le compte rendu du conseil du 23 novembre 2015 PV_cm_23_11_2015

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14 décembre 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°94/2015 : AGRANDISSEMENT D’UNE CLASSE DE L’ECOLE DE PONT DU FOSSE Le groupe scolaire de Pont du Fossé accueille les enfants de la commune de St-Jean-St-Nicolas mais aussi ceux des communes de St-Léger les Mélèzes et Champoléon. Il est...

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13 décembre 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°96/2015 : TARIFS DE LA PATINOIRE – SAISON 2015/2016 Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, dit que les tarifs de la patinoire restent inchangés pour la saison 2015/2016 : Entrée gratuite : enfants de moins de 4 ans -- Carte saison...

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12 décembre 2015

Extrait N°3 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°92/2015 : MISE EN PLACE D’UNE NAVETTE INTER-STATIONS POUR LA SAISON D’HIVER 2015/2016 Mme le Maire explique : Jusqu’à l’année dernière les stations de Chaillol 1600 et St-Léger les Mélèzes étaient desservies par le bus de la commune...

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27 novembre 2015

Extrait N°2 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°88/2015 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT L’ENQUETE PUBLIQUE POUR LA MISE EN CONFORMITE DU PERIMETRE DE PROTECTION DU CAPTAGE DES RICOUS Mme le Maire rappelle que le conseil municipal doit se prononcer dans le cadre de l’enquête...

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27 novembre 2015

Extrait N°1 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°87/2015 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D’ENREGISTREMENT PRESENTEE PAR L’EARL DES VILLETTES CONCERNANT UN ELEVAGE PORCIN SITUE A CHABOTTES Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas est très attentif au...

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22 novembre 2015

Compte rendu du conseil municipale du 13/10/2015

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18 novembre 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal du Lundi 23 novembre 2015 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie. 1. Avis relatif à la demande d'enregistrement présenté par l'EARL des Villettes concernant un élevage porcin situé à Chabottes2. Enquête...

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