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Compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2013

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8 juin 2013

Extrait N°8 du conseil municipal du 22 Mai 2013

DELIBERATION N° 42/2013 : BIBLIOTHEQUE MUNICIPAL –LIGNE DE CRÊTE 2013 : DEMANDE DE SUBVENTION. Par délibération du n° 33-2013 du 17 avril 2013 la commune a décidé de reconduire le projet inter-bibliothèque pour l’année 2013. Il était prévu d’y allouer...

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7 juin 2013

Extrait N°7 du conseil municipal du 22 Mai 2013

DELIBERATION N° 47/2013 : MAISON MEDICALE - CESSION DE PARCELLES. Madame le Maire rappelle le projet de création d’une maison médicale. Il consiste en l’acquisition du cabinet du Docteur Escalon et son agrandissement afin de pouvoir accueillir trois cabinets...

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6 juin 2013

Extrait N°6 du conseil municipal du 22 Mai 2013

DELIBERATION N° 40/2013 : FESTIVAL DE L’ECHO DES MOTS – CONVENTION AVEC LA MAISON DU TOURISME. Madame le Maire expose : Dans le cadre du développement du festival de l’Echo des Mots, la commune souhaite proposer deux nouvelles formes de commercialisation...

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6 juin 2013

Extrait N°5 du conseil municipal du 22 Mai 2013

DELIBERATION N° 39/2013 : FESTIVAL DE L’ECHO DES MOTS - CONVENTIONS. Madame le Maire expose : le festival de l’Echo des mots est un évènement organisé annuellement par la commune. Ce festival culturel réalisé autour du conte sur le territoire du Champsaur...

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6 juin 2013

Extrait N°4 du conseil municipal du 22 Mai 2013

DELIBERATION N° 38/2013 : FESTIVAL DE L’ECHO DES MOTS – TARIFS. Sur proposition de Madame le Maire, le Conseil Municipal délibère et décide à l’unanimité de fixer les tarifs suivants pour le festival de l’Echo des Mots : balades contées et spectacles...

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2 juin 2013

Prochain conseil municipal le 5 juin 2013

Prochain conseil municipal de la commune de St Jean St Nicolas le mercredi 5 juin 2013 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé. Ordre du jour: 1- Marché de travaux de rénovation de la cabane de La Baume 2- Régime indemnitaire du...

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31 mai 2013

Extrait N°3 du conseil municipal du 22 mai 2013

DELIBERATION N° 41/2013 : INSTALLATION D’UNE WEBCAM - CONVENTION AVEC HAUTES-ALPES SKI DE FOND (HASF). Madame le Maire expose : Hautes-Alpes Ski de Fond soutenu financièrement par le FEDER et la Région PACA conduit un projet intitulé « Nordicstream »...

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30 mai 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 22 mai 2013

DELIBERATION N° 43/2013 : TARIFS PATINOIRE – SAISON 2013-2014. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, fixe, les tarifs de la patinoire pour la saison 2013/2014: Entrée gratuite : enfants de moins de 4 ans -- Carte saison (entrée uniquement) 33...

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29 mai 2013

Extrait N°1 du conseil municipal du 22 mai 2013

DELIBERATION N° 46/2013 : CHARTRE DU PARC NATIONAL DES ECRINS. Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la charte du Parc National des Ecrins a été approuvée, par décret en Conseil d’Etat du 28 décembre 2012. En application des articles L.331-2...

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18 mai 2013

Prochain conseil municipal le 22 Mai 2013

Conseil municipal le Mercredi 22 Mai 2013 à 19h30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont du Fossé Ordre du jour: 1. F estival de l'Echo des Mots : tarifs2. Festival de l'Echo des Mots: conventions ballades contées3. Festival de l'Echo des Mots:...

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17 avril 2013

Extrait N°3 du conseil municipal du 27 Mars 2013

DELIBERATION N° 28/2013 : vote des subventions aux associations pour l’année 2013. Madame le Maire soumet au Conseil Municipal les demandes de subvention reçues en Mairie des diverses associations et organismes, ainsi que les comptes rendus de leurs activités...

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15 avril 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 27 Mars 2013

DELIBERATION N° 22/2013 : travaux de confortement de la chapelle des Roranches – marché de travaux Le Maire rappelle à l’assemblée que par délibération du 27 octobre 2010, il a été décidé de procéder à des travaux de sauvegarde de la chapelle des Roranches....

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13 avril 2013

Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 17 Avril 2013 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de la commune de St Jean St Nicolas de Pont-du-Fossé. Ordre du jour: 1. Bibliothèque municipale - projet inter-bibliothèques2. Tableau des emplois: agents...

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11 avril 2013

Extrait N°1 du conseil municipal du 27 Mars 2013

DELIBERATION N° 21/2013 :travaux canalisation eau potable secteur St-Jean . Le Maire rappelle à l’assemblée que par délibération n°35/2012 du 13 juin 2012 le Conseil Municipal a décidé de procéder à des travaux de remplacement de la canalisation d’eau...

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