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Extrait N°7 et 8 du conseil municipal du 13/12/2011

Marché public – fourniture de repas en liaison chaude au restaurant scolaire de l’école de Pont du Fossé Le Maire expose : Le contrat de fourniture de repas à la cantine scolaire actuel venant à son terme, la commune vient de lancer une nouvelle procédure...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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29 décembre 2011

Extrait N°6 du conseil municipal du 13/12/2011

Avenant à la convention du 17 janvier 2005 concernant les frais de secours sur pistes de ski de fond sur la commune de ST JEAN ST NICOLAS – Année 2011/2012 Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal la convention signée avec "Orcières La Belle Montagne"...

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28 décembre 2011

Extrait N°5 du conseil municipal du 13/12/2011

Association gériatrique de Bonnedonne - maintien des lits de suite L’établissement de Bonnedonne existe depuis plus de 80 ans sur la commune de Saint Jean Saint Nicolas. Cet établissement a une orientation gériatrique très marquée y compris dans les SSR...

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Tags: clinique Bonnedonne

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26 décembre 2011

Extrait N°4 du conseil municipal du 13/12/2011

Objet : acquisition parcelle – Mme Marcel PAPET – canal de la Tournée Monsieur Rodolphe PAPET concerné par cette affaire quitte la séance Le Maire expose :La succession de M. Jean-Marcel PAPET représentée par Mme Marie-Louise SARLIN épouse PAPET et ses...

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24 décembre 2011

Extrait N°3 du conseil municipal du 13/12/2011

Demande de subvention pour le festival « L’ écho des mots » Mme le Maire expose :Le Festival de l’Echo des mots rencontre un vif succès depuis 6 ans. Ce projet porté par la commune se développe au cours des années. Pour l’année 2012, le Conseil Régional,...

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20 décembre 2011

Extrait N°2 du conseil municipal du 13/12/2011

Acquisition de deux postes informatique pour la bibliothèque – demande de subvention Le Maire propose donc de solliciter à nouveau une subvention à hauteur de 80 % soit € des dépenses éligibles composées comme suit : - Conseil Régional PACA : 140,55 €...

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Tags: bibliothèque de pont du fossé

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19 décembre 2011

Extrait N°1 du conseil municipal du 13/12/2011

Requalification du bourg centre de Pont du Fossé – aménagement de la place de Pont du Fossé Madame le Maire rappelle que par délibération du 29 avril 2009, le projet pluriannuel d’aménagement du bourg-centre de ST JEAN ST NICOLAS a été approuvé. La maîtrise...

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10 décembre 2011

Prochain conseil municipal le Mardi 13 décembre 2011

ORDRE DU JOUR Conseil Municipal de ST JEAN ST NICOLAS Mardi 13 décembre 2011 à 19h 30 1. Contrat de fourniture des repas à l’école de Pont du Fossé 2. Prix des repas à la cantine scolaire de Pont du Fossé 3. Secours sur piste 4. Dossiers de demande de...

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7 décembre 2011

Extrait n°5 du conseil municipal du 16 /11 / 2011

Printemps de l'écho des mots 2012 - demande de subvention Le Maire rappelle que le Festival de l'Echo des Mots a fêté sa 6ème édition. C'est un évènement fort pour la commune soutenu par de nombreux partenaires et des bénévoles actifs. Depuis 3 ans, en...

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6 décembre 2011

Extrait n°4 du conseil municipal du 16 /11 / 2011

Attribution de subvention dans le cadre de l'opération « façades-toitures-devantures » Dans le cadre de l'opération «Façades Toitures Devantures» en cours sur notre commune, la commission d'attribution des aides s'est réunie le 13 septembre 2011.En application...

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25 novembre 2011

Extrait n°3 du conseil municipal du 16 /11 / 2011

Déneigement des voies privées 2011-2012. Vu la délibération du 14 septembre 2011 fixant les tarifs du service de déneigement des voies privées pour l'hiver 2011-2012. Le Maire expose: une erreur dans le calcul des tarifs s'est glissée. Le Maire propose...

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23 novembre 2011

Extrait n°2 du conseil municipal du 16 /11 / 2011

Rénovation du chalet patinoire- demande de subvention Le Maire expose:Le chalet d'accueil de la patinoire municipale a été construit en 1983. C'est un bâtiment vétuste qu'il est nécessaire de rénover. En effet l'espace d'accueil est assez réduit et n'est...

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23 novembre 2011

Extrait n°1 du conseil municipal du 16 /11 / 2011

Tarifs patinoire - Saison 2011/2012 Le Maire expose: la délibération du 14 septembre 2011 fixant les tarifs de la patinoire pour la saison 2011/2012 a été rejetée par les services du contrôle de légalité de la Préfecture car « toute discrimination tarifaire...

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12 novembre 2011

Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 16 Novembre 2011 à 19h 30 Ordre du jour: 1. Tarifs régie animation 2. Tarifs de la patinoire municipale 3. Tarifs déneigement 4. Convention avec une fourrière 5. Frais de secours sur piste 6. Règlement intérieur...

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5 octobre 2011

Extrait N°8 du conseil municipal du 14 Septembre 2011

Marché de travaux – travaux de protection des captages Madame le Maire rappelle le projet de travaux de protection des captages des sources d’eau potable. Vu l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique prescrite par arrêté préfectoral du 03/09/2003...

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