Prochain conseil municipal
Prochain conseil municipal le Mercredi 16 Novembre 2011 à 19h 30
Ordre du jour:
1. Tarifs régie animation
2. Tarifs de la patinoire municipale
3. Tarifs déneigement
4. Convention avec une fourrière
5. Frais de secours sur piste
6. Règlement intérieur de la bibliothèque
7. Opérations « façades/toitures » : subventions
8. Commission d’appel d’offres : modification des membres
9. Station d’Epuration de Chabottes - Elimination des eaux parasites - Participation financière du SIVU aux travaux pris en charge par les communes adhérentes
10. Défense du droit à la formation professionnelle
11. Mise à disposition de l’agent ETAPS au FSE du collège de St Bonnet
12. Règlement du service public de l’eau : modification
13. Occupation du domaine public
14. Budget eau-assainissement 2011 : décision modificative n° 2
15. Restes à recouvrer : admissions en non valeur
16. Rétrocession de voirie privée à la commune
17. Plan Local d’Urbanisme
18. Droit de préemption urbain
19. Taxe d’aménagement
20. Dossiers de demande de subvention
21. Urbanisme : acquisition de parcelle
22. Questions diverses : commission d’accessibilité