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12 novembre 2011

Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 16 Novembre 2011 à 19h 30

Ordre du jour:

1.            Tarifs régie animation

2.            Tarifs de la patinoire municipale

3.            Tarifs déneigement

4.            Convention avec une fourrière

5.            Frais de secours sur piste

6.            Règlement intérieur de la bibliothèque

7.            Opérations « façades/toitures » : subventions

8.            Commission d’appel d’offres : modification des membres

9.            Station d’Epuration de Chabottes - Elimination des eaux parasites - Participation financière du SIVU aux travaux pris en charge par les communes adhérentes

10.       Défense du droit à la formation professionnelle

11.       Mise à disposition de l’agent ETAPS au FSE du collège de St Bonnet

12.       Règlement du service public de l’eau : modification

13.       Occupation du domaine public

14.       Budget eau-assainissement 2011 : décision modificative n° 2

15.       Restes à recouvrer : admissions en non valeur

16.       Rétrocession de voirie privée à la commune

17.       Plan Local d’Urbanisme

18.       Droit de préemption urbain

19.       Taxe d’aménagement

20.       Dossiers de demande de subvention 

21.       Urbanisme : acquisition de parcelle

22.       Questions diverses : commission d’accessibilité

 

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