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9 avril 2010
Compte Rendu des 2 derniers Conseils Municipaux
COMPTE_RENDU_DU_31_mars_2010 COMPTE_RENDU_DU_070410
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2 avril 2010
Prochain conseil municipal le 7 Avril 2010 à 19h 30
Prochain conseil municipal de la commune de St Jean St Nicolas le Mercredi 7 Avril 2010 à 19h 30. Ordre du jour: 1. Embauche des agents saisonniers2. Décharge de classe III3. Subventions aux associations4. Demande de subvention complémentaire au Conseil...
25 mars 2010
Prochain conseil municipal le 31 Mars 2010 à 19h 30
Prochain conseil municipal de la commune de St Jean St Nicolas le Mercredi 31 Mars 2010 à 19h30 Ordre du jour 1. Compte de gestion 2009 :Budget camping, budget transport, budget eau-assainissement, budget communal2. Compte administratif 2009 :Budget camping,...
25 janvier 2010
Election au Conseil Municipal suite à la démission de deux adjoints au Maire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Par courrier du 26 novembre 2009, Monsieur Philippe SIGNOURET a démissionné de ses fonctions de deuxième adjoint au Maire compte tenu du fait que sa fonction de Président de la Communauté de Communes du Haut-Champsaur...
25 janvier 2010
Compte rendu du conseil municipal du 13/01/2010
Télécharger le fichier suivant pour le Compte rendu du conseil municipal du 13/01/ 2010 COMPTE_RENDU_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_13012010
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4 janvier 2010
Ordre du jour du prochain conseil municipal du 13/01/2010
Prochain conseil municipal le 13 Janvier 2010 à 19 h 30 à la MairieOrdre du jour: Élection des adjoints au Maire Convention d'assistance technique fournie par l'état pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire Clôture du budget transport...
26 décembre 2009
Compte rendu du conseil municipal du 9 /12/2009
Télécharger le fichier suivant pour le Compte rendu du conseil municipal du 09/12/ 2009 COMPTE_RENDU_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_091209
7 décembre 2009
Prochain conseil municipal le mercredi 9 Décembre 2009
Prochain conseil municipal le Mercredi 9 Décembre 2009 à 19h 30 à la Mairie Ordre du jour: Projets d'initiative locale: Demande de financement Maitrise d'œuvre des travaux de renforcement et de sécurisation du chef-lieu:Avenant au marché Périmètres de...
2 décembre 2009
Compte rendu du conseil municipal du 18 11 2009
Télécharger le fichier suivant pour le Compte rendu du conseil municipal du 18 11 2009 COMPTE_RENDU_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_181109
14 novembre 2009
Ordre du jour du conseil municipal du 18 Novembre 2009
Prochain conseil municipal le Mercredi 18 Novembre 2009 à 19h 30 à la Mairie Ordre du jour: 1. Travaux d’aménagement de la voie du Moulin : demande de subvention 2. Rapport sur l’eau : année 2008 3. Fonds de solidarité locale 4. Déneigement des voies...
28 octobre 2009
Compte Rendu du dernier Conseil Municipal
COMPTE_RENDU_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_211009
18 octobre 2009
Prochain conseil municipal le 21 / 10 / 2009
Réunion du conseil municipal le Mercredi 21 Octobre 2009 à 19 h 30.Ordre du jour: Déneigement Tarifs d'entrée et de la location à la patinoire Indemnité des régisseurs Travaux de sécurisation des réseaux d'eau potable du chef lieu: Convention avec St...
9 octobre 2009
Prochain conseil municipal le 14 / 10 / 2009
Réunion du conseil municipal le Mercredi 14 Octobre 2009 à 19 h 30.Ordre du jour: Autorisation de défrichement lieu-dit le Roure et la Chenil: parcelle cadastrée C N°172
26 septembre 2009
Compte rendu du conseil municipal du 16 Septembre 2009
Télécharger le fichier suivant pour le Compte rendu du conseil municipal du 16 09 2009 COMPTE_RENDU_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_160909
11 septembre 2009
Prochain conseil municipal le 16 /09/2009
Réunion du conseil municipal le Mercredi 16 Septembre 2009 à 19 h 30.Ordre du jour: Répartition des frais de fonctionnement de l'école (Année 2008/2009) Droits de place pour l'utilisation du domaine public et des terrains communaux Taxe de séjour Achat...
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