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Extrait N°1 du conseil municipal du 28 Mai 2014

DELIBERATION N° 54/2014 : OBJET : FESTIVAL DE L’ECHO DES MOTS - CONVENTIONS. Madame le Maire expose : le festival de l’Echo des mots est un évènement organisé annuellement par la commune. Ce festival culturel réalisé autour du conte sur le territoire...

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26 mai 2014

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal de la commune de St Jean St Nicolas le 28/05/2014 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé 1. Demande de classement de l'Office de tourisme2. Tableau des emplois3. Indemnité de Conseil allouée au comptable...

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22 mai 2014

Extrait N° 3 du conseil municipal du 30 avril 2014

I- AFFECTATION DU RESULTAT AU BUDGET COMMUNAL 2013 (DELIBERATION N°40-2014) : L’excédent de fonctionnement cumulé s’élève à 1 116 458,14 €, Le déficit d’investissement s’élève à 499 651,50 €, Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’affecter en investissement...

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21 mai 2014

Extrait N° 2 du conseil municipal du 30 avril 2014

Taux de référence 2013 Taux 2014 Taxe d’habitation 13,89 13,89 Taxe foncière (bâti) 25,07 25,07 Taxe foncière (non bâti) 88,30 88,30 CFE 22,29 22,29

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20 mai 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 30 avril 2014

DELIBERATION N° 46/2014 : DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Mme le Maire expose que les dispositions du code général des collectivités territoriales (article L 2122-22) permettent au conseil municipal de déléguer au maire un certain...

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3 mai 2014

Extrait N° 6 du conseil municipal du 23 avril 2014

DELIBERATION N° 37/2014 : CONVENTION AVEC LE CAUE Mme le Maire rappelle le projet d’agrandissement de la cantine et du dortoir de l’école de Pont du Fossé. Le CAUE pourrait être sollicité afin d’aider la commune à rédiger un cahier des charges. Le coût...

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2 mai 2014

Extrait N°5 du conseil municipal du 23 avril 2014

I. DELIBERATION N° 38/2014 : BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE DOCUMENTS En accord avec le Conseil Général des Hautes-Alpes, il a été décidé de diversifier la desserte des documents de la bibliothèque départementale de prêt...

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30 avril 2014

Extrait N° 4 du conseil municipal du 23 avril 2014

I. DELIBERATION N° 36/2014 : MONTANT DES COTISATIONS A L’OFFICE DU TOURISME DE PONT DU FOSSE Conformément aux statuts de l’office de tourisme de Pont du Fossé, adoptés par délibération n°09/2014 du conseil municipal du 5 mars 2014, il est prévu de demander...

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29 avril 2014

Extrait N°3 du conseil municipal du 23 avril 2014

I. DELIBERATION N° 30/2014 : FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS Le maire expose au conseil municipal qu'en application de l’article R 123-7 du code de l’action sociale et des familles, le nombre des membres du conseil d'administration...

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28 avril 2014

Extrait N°2 du conseil municipal du 23 avril 2014

I. DELIBERATION N° 29/2014 : REPRESENTATION DES ELUS AU SEIN D’ORGANISMES DIVERS Mme le Maire indique que l’article L.2121-23 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que le Conseil Municipal « procède à la désignation de ses membres ou...

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27 avril 2014

Extrait N°1du conseil municipal du 23 avril 2014

1ère commission Administration générale Edwige Bellue Attributions : Affaires financières, Achats et Marchés Communaux, Affaires Juridiques, Ressources Humaines Adjoint responsable : Francis Broux Conseillers : Rodolphe Papet, Anne-Marie Marletta, Monique...

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26 avril 2014

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal le 30 avril 2014 à 19 h 30 dans la salle du conseil municipal de la Mairie de Pont-du-Fossé. 1. Budgets primitifs 2014 2. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2013 au budget Eau-Assainissement...

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18 avril 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal de la commune de st Jean St Nicolas le Mercredi 23 Avril 2014 à 19 h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé Ordre du jour: 1. Commissions communales 2. Indemnités des élus 3. Cotisations à l’office de tourisme...

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1 avril 2014

Compte rendu du conseil municipal du 30 Mars 2014

Télecharger en pdf le compte rendu du conseil municipal du 30 mars 2014 PV_30_03_14

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31 mars 2014

Election du Maire et des adjoints

Compte rendu du conseil municipal du Dimanche 30 Mars 2014 à 20 h 30 Election du Maire: Arnoux Josiane 13 voix Reynier Bernard:2 voix Election des adjoints Liste Papet Rodolphe:11 voix Liste Bernard Reynier:2 voix Nul:2 Maire de la commune de St Jean...

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