13 janvier 2016

Prochain conseil municipal le 19 janvier 2016

Ordre du jour du prochain conseil municipal du mardi 19 janvier 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie 1. Liste des marchés publics conclus en 20152. Convention de mise à disposition d'un ACFI3. Convention de mise à disposition d'un assistant de prévention4. Mise à jour du document unique5. Avenant à la convention de mutualisation des services de la Communauté de communes du haut-Champsaur - tarifs 20166. Convention de partenariat entre l'Office de tourisme et la commune de Champoléon7. Conventions entre la bibliothèque... [Lire la suite]
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03 janvier 2016

Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015

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02 janvier 2016

Extrait N°2 du conseil municipal du 14 décembre 2015

DELIBERATION N°107/2015 : SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE  Le schéma départemental de coopération intercommunale, élaboré par le Préfet, a été présenté à la  commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) le 12 octobre dernier. Ce schéma doit se mettre en place au 1er janvier 2017.  Il s’agit pour notre secteur de regrouper les intercommunalités du Valgaudemar, du Champsaur et du Haut Champsaur. Un certain nombre de compétences seront transférées des communes vers ces... [Lire la suite]
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31 décembre 2015

Extrait N°1 du conseil municipal du 14 décembre 2015

DELIBERATION N°106/2015 : MODIFICATION DE LA DELIMATATION DU PERIMETRE DU MARCHE HEBDOMADAIRE  Madame le Maire explique que, suite aux travaux de réaménagement de la Place de la Patinoire, la disposition actuelle des étals du marché hebdomadaire, le long de la voie permettant d’accéder au parking, doit être modifiée.  Vu la délibération du Conseil municipal du 15 mai 2007 visée le 30 mai 2007 fixant les droits de place pour l’année. Vu la délibération du Conseil Municipal du 10 juin 2010 visée le 23 juin 2010 fixant... [Lire la suite]
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14 décembre 2015

Compte rendu du conseil municipal du 23 novembre 2015

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14 décembre 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 23 novembre 2015

              I.    DELIBERATION N°94/2015 : AGRANDISSEMENT D’UNE CLASSE DE L’ECOLE DE PONT DU FOSSE   Le groupe scolaire de Pont du Fossé accueille les enfants de la commune de St-Jean-St-Nicolas mais aussi ceux des communes de St-Léger les Mélèzes et Champoléon. Il est composé de 2 classes maternelles et 4 classes élémentaires, pour un effectif variant entre 135 et 140 enfants. Une des classes est exiguë, sa surface n’étant que de 35... [Lire la suite]
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13 décembre 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 23 novembre 2015

        I.    DELIBERATION N°96/2015 : TARIFS DE LA PATINOIRE – SAISON 2015/2016   Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, dit que les tarifs de la patinoire restent inchangés pour la saison 2015/2016 :   Entrée gratuite : enfants de moins de 4 ans -- Carte saison (entrée uniquement) 33 € Carte saison (entrée + location patins) 53 € Carte 10 entrées + location patins 45 € Entrée une... [Lire la suite]
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12 décembre 2015

Extrait N°3 du conseil municipal du 23 novembre 2015

             I.    DELIBERATION N°92/2015 : MISE EN PLACE D’UNE NAVETTE INTER-STATIONS POUR LA SAISON D’HIVER 2015/2016  Mme le Maire explique :  Jusqu’à l’année dernière les stations de Chaillol 1600 et St-Léger les Mélèzes étaient desservies par le bus de la commune de Chaillol qui faisait une navette entre les stations via St-Bonnet.  Or, la commune de Chaillol ne possède plus de bus.  Il semble pourtant intéressant de... [Lire la suite]
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09 décembre 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 14 décembre 2015 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé: 1. Secours sur piste hiver 2015/20162. Marché hebdomadaire3. Schéma dépaliemental de coopération intercommunale4. Marché de fourniture d'électricité pour la patinoire et la Maison de la Vallée5. Décisions modificatives - Budget Office de Tourisme6. C .C.A.S.7. Personnel communal8. Questions diverses
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27 novembre 2015

Extrait N°2 du conseil municipal du 23 novembre 2015

              I.    DELIBERATION N°88/2015 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT L’ENQUETE PUBLIQUE POUR LA MISE EN CONFORMITE DU PERIMETRE DE PROTECTION DU CAPTAGE DES RICOUS  Mme le Maire rappelle que le conseil municipal doit se prononcer dans le cadre de l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique relative à la mise en conformité du périmètre de protection du captage des Ricous, pour l’alimentation en eau potable de la ville... [Lire la suite]
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