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Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le mercredi 5 décembre 2012 à 19 h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de St Jean St Nicolas Ordre du jour: Modification des statuts de la Communauté de Communes du Haut Champsaur Avis sur enquête publique : ASA du canal...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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21 novembre 2012

Extrait N°2 du conseil municipal du 7 novembre 2012

DELIBERATION N° 95/2012 : Demande d’aide exceptionnelle de l’association « Les Aînés du Haut-Champsaur – service à domicile » sur l’exercice 2012 Mme le Maire rappelle à l’assemblée l’objet de cette association et remercie l’ensemble des personnes qui...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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5 décembre 2012

Extrait N°9 du conseil municipal du 7 novembre 2012

DELIBERATION N° 92/2012 : Acquisition d’un véhicule technique avec benne – demande de subvention Le Maire expose : Le véhicule fourgon Peugeot utilisé par les services techniques est en mauvais état. Il présente une carrosserie très rouillée. Date de...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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6 octobre 2012

Extrait n°7 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 76/2012 : tarifs de la régie de recettes photocopies de documents administratifs et plastification Sur proposition de Mme le Maire, le Conseil Municipal délibère et décide à l’unanimité de fixer les tarifs de la régie photocopie-plastification...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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20 mars 2014

Extrait N°2 du conseil municipal du 5 Mars 2013

DELIBERATION N° 18/2014 : APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) N°1 VU le code de l'urbanisme et notamment ses articles L 123-1 et suivants, VU le Plan Local d'Urbanisme approuvé par délibération du 8 juin 2011, VU la délibération...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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10 janvier 2012

Rappel:Les horaires d'ouvertures au public de la patinoire

PATINOIRE DE PONT DU FOSSE SAISON 2011/2012 HORAIRES OUVERTURES PUBLIC Hors vacances : Mardi de 16h30 à 18h30 Mercredi de 14h à 18h30 Vendredi de 16h30 à 18h30 Samedi de 14h à 18h30 et de 20h30 à 22h30 Dimanche de 10h à 12h30 et de 14h à 18h30 Pendant...

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Tags: patinoire pont du fosse

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19 mars 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 5 Mars 2013

DELIBERATION N° 24/2014 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DES HAUTES-ALPES DANS LE CADRE DU PROJET D’AGRANDISSEMENT DE LA CANTINE ET DU DORTOIR DE L’ECOLE DE PONT DU FOSSE Mme le Maire rappelle le projet d’agrandissement de la cantine et du dortoir...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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7 octobre 2011

Extrait N°1 de l'écho été,automne 2011

■ L’antenne de téléphonie mobile de SFR Il est bon dans ce bulletin de faire le point sur l’installation de cette antenne.En effet, suite à un courrier du 11 mai 2009, le conseil municipal avait autorisé le maire à rencontrer les représentants de la société...

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Tags: antenne SFR pont du fossé

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3 octobre 2011

Le blog au 1 Octobre 2011

Le blog en chiffres :Samedi 1 Octobre 2011. Le blog a enregistré 47 338 connexions et le nombre de pages visitées est de 119 911 Depuis le 9 Mars 2008, 298 commentaires sur les 870 messages. 34 messages durant le mois de septembre 2011. Moyenne des connexions...

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Tags: blog pont du fosse

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31 juillet 2011

Extrait n°2 du conseil municipal du 06 Juillet 2011

de reconduire la convention de fourniture de repas à l’école avec la SAS la Pousterle pour la période du 5 septembre 2011 au 16 décembre 2011 inclus et d’autoriser le Maire à signer le contrat correspondant, dire que les tarifs seront révisés après consultation...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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3 avril 2011

Le blog au 1 Avril 2011

Le blog en chiffres :Vendredi 1 Avril 2011 Le blog a enregistré 40 015 connexions et le nombre de pages visitées est de 102 633 Depuis le 9 Mars 2008, 282 commentaires sur les 684 messages. 20 Messages durant le mois de Mars 2011 Moyenne des connexions...

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Tags: blog pont du fosse

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1 mars 2011

Le blog au 1 Mars 2011

Le blog en chiffres :Mardi 1 Mars 2011 Le blog a enregistré 38766 connexions et le nombre de pages visitées est de 100 069 Depuis le 9 Mars 2008, 282 commentaires sur les 664 messages. 35 Messages durant le mois de Février 2011 Moyenne des connexions...

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Tags: le blog de pont du fosse en février 2011

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10 mars 2014

Listes Détaillées pour les élections municipales 1° tour du 23 Mars 2014

Département des Hautes Alpes Commune de Saint Jean Saint Nicolas (145) Liste 01: Ensemble pour l'avenir M Reynier Bernard Mme Lion Danièle M Réallon Anthony Mme Belin Déborah M Davin André Mme Zana Marie-Christine M Eyraud Jean-Pierre Mme Battier Paulette...

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Tags: élection municipale de la commune de St Jean St Nicolas

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1 mars 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 5 Mars 2014 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé. Ordre du jour: 1. Comptes de gestion 2013 2. Comptes administratifs 2013 3. Création d’un budget annexe de l’office de tourisme 4. Périodes...

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26 juin 2014

Extrait N°4 du conseil municipal du 20 juin 2014

DELIBERATION N° 60/2014 : MISE EN ŒUVRE DE LA CHARTE DU PARC NATIONAL DES ECRINS – CONVENTION D’APPLICATION Mme le Maire rappelle que par délibération n°46/2013 du 22/05/2013 le conseil municipal a décidé l’adhésion de la commune à la charte du Parc National...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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26 juin 2014

Extrait N°3 du conseil municipal du 20 juin 2014

DELIBERATION N° 67/2014 : AMENAGEMENT DU BOURG CENTRE DE PONT DU FOSSE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE CONSEIL GENERAL ET LA COMMUNE Dans le cadre de la 4ème tranche de travaux d’aménagement du bourg centre de Pont du Fossé la commune...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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25 juin 2014

Extrait N°2 du conseil municipal du 20 juin 2014

DELIBERATION N° 59/2014 : REGLEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE – ANNEE 2014-2015 Pour la rentrée 2014, il convient de modifier le règlement des services périscolaires concernant les services de cantine et de garderie et...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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27 mai 2014

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE ST-JEAN-ST-NICOLAS

PROCES VERBAL DU 30 AVRIL 2014 L'an deux mille quatorze, le mercredi 30 avril à 11 heures, le conseil d’administration, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme ARNOUX Josiane - Maire....

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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22 mai 2014

Extrait N° 3 du conseil municipal du 30 avril 2014

I- AFFECTATION DU RESULTAT AU BUDGET COMMUNAL 2013 (DELIBERATION N°40-2014) : L’excédent de fonctionnement cumulé s’élève à 1 116 458,14 €, Le déficit d’investissement s’élève à 499 651,50 €, Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’affecter en investissement...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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21 novembre 2021

Info Planète Champsaur

Si vous voulez apprendre, vous perfectionnez ou venir apporter des conseils sur le tricot, nous vous invitons à venir au Planète Repair pour partager l'après-midi du 25 novembre à la maison pour tous de Pont du Fossé à partir de 14h. La permanence informatique...

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Tags: planète champsaur

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9 novembre 2017

99 ème anniversaire de la victoire du 11 novembre 1918

Madame, Monsieur, J’ai le plaisir de vous inviter à la cérémonie du souvenir qui se tiendra à Pont du Fossé, face au Monument aux Morts à 11h30. Je serais très honorée de votre présence parmi nous lors de ce moment de recueillement. Je vous prie d’agréer,...

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Tags: Commémoration du 11 novembre 1918

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13 janvier 2016

Prochain conseil municipal le 19 janvier 2016

Ordre du jour du prochain conseil municipal du mardi 19 janvier 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie 1. Liste des marchés publics conclus en 20152. Convention de mise à disposition d'un ACFI3. Convention de mise à disposition d'un assistant...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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28 mai 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 19 mai 2015

1) DELIBERATION N°42 /2015 : FESTIVAL DE L’ECHO DES MOTS - CONVENTIONS Mme le Maire expose : Dans le cadre du festival de l’Echo des Mots, un certain nombre de manifestations seront organisées en dehors de la commune avec différents partenaires : - Commune...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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2 avril 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 7 Avril 2015 à 19h 30 à la Mairie de Pont-du-Fossé 1. Budgets primitifs 20152. Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2014 au budget Eau-Assainissement 20153. Affectation du résultat de fonctionnement...

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26 avril 2015

Extrait N°5 du conseil municipal du 07 avril 2015

I. DELIBERATION N° 32/2015 : PARTICIPATION AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT Mme le Maire explique : Les Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) sont gérés par les départements. Ces fonds ont pour mission de venir en aide aux locataires et aux...

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