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Prochain conseil municipal le mercredi 18 Avril 2012 à 19h30

Prochain conseil municipal le 18 Avril 2012 à 19h 30 Ordre du jour: Antenne relais Urbanisme : acquisition et échange de parcelles Demande de subvention Convention d’honoraires d’avocat : avenant n°1 Emprunts Subventions aux associations Création du Syndicat...

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16 mai 2012

Extrait n°5 du conseil municipal du 18 avril 2012

DELIBERATION N° 26/2012 - Voirie rurale 2012 – demande de subvention Le Maire rappelle la délibération du mars 2012 relative à la demande de subvention pour des travaux de voirie rurale sur le chemin de Pinarient. Or ce projet pourrait être complété par...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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15 mai 2012

Extrait n°4 du conseil municipal du 18 avril 2012

DELIBERATION N° 29/2012 : subventions aux associations – année 2012 Madame le Maire rappelle la délibération du 28 mars 2012 qui fixait le montant des subventions attribuées aux associations pour l’année 2012 sous réserve de réception des pièces nécessaires...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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14 mai 2012

Extrait n°3 du conseil municipal du 18 avril 2012

DELIBERATION N° 30/2012 - Création du SIVU « Syndicat d’Exploitation de la Nappe Alluviale du Drac (S.I.E.N.A.D) » A l’initiative de la Communauté Locale de l’Eau du Drac Amont, structure en charge de la gestion des ressources en eau du bassin du Drac,...

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25 avril 2012

Extrait n°5 du conseil municipal du 28 Mars 2012

DELIBERATION N° 17/2012 - Objet : bibliothèque municipale - demande de subvention sur matériel informatique Le Maire expose : Dans le cadre de la municipalisation de la bibliothèque il est prévu l’acquisition de deux ordinateurs financés par la région...

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24 avril 2012

Extrait n°4 du conseil municipal du 28 Mars 2012

DELIBERATION N° 13/2012 - Objet : subventions aux associations – année 2012 Le Conseil Municipal la délibéré et approuve les demandes de subventions reçues en Mairie des diverses associations et organismes, ainsi que les comptes rendus de leurs activités...

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23 avril 2012

Extrait n°3 du conseil municipal du 28 Mars 2012

DELIBERATION N° 10/2012 - Objet : bibliothèque municipale – projet inter-bibliothèques – budget animation Le Maire expose : Les bibliothèques des communes de St Firmin, St Michel de Chaillol, Champoléon, La Chapelle en Valgaudemar, Ancelle, St Bonnet...

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29 février 2012

Extrait N°2 du bulletin municipal n°8 hiver 2011/2012

Un éboulement spectaculaire aux Roranches Le matin du 9 janvier 2012, 19 randonneurs remontaient le GR 50 vers l’Ouest.Vers 11h30 un éboulement rocheux s’est produit devant eux. Ils ont aussitôt donné l’alerte. La zone de départ des blocs est située sous...

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Tags: bulletin municipal St Jean St Nicolas

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22 février 2012

Extrait N°2 du conseil municipal du 8Février 2012

1) Fonds de livres de la bibliothèque La commune a fait appel aux services d’un professionnel auprès de la Bibliothèque Départementale de Prêt qui a réalisé un inventaire de l’état des collections de l’association actuellement en dépôt à la bibliothèque...

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2 janvier 2012

Extrait N°7 et 8 du conseil municipal du 13/12/2011

Marché public – fourniture de repas en liaison chaude au restaurant scolaire de l’école de Pont du Fossé Le Maire expose : Le contrat de fourniture de repas à la cantine scolaire actuel venant à son terme, la commune vient de lancer une nouvelle procédure...

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6 décembre 2011

Extrait n°4 du conseil municipal du 16 /11 / 2011

Attribution de subvention dans le cadre de l'opération « façades-toitures-devantures » Dans le cadre de l'opération «Façades Toitures Devantures» en cours sur notre commune, la commission d'attribution des aides s'est réunie le 13 septembre 2011.En application...

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24 juin 2011

Extrait N°8 du conseil municipal du 8 Juin 2011

Approbation du résultat de l’enquête publique du zonage d’assainissement Le Conseil Municipal, Vu l’article L 2224-10 du code général des collectivités territoriales, Vu les articles L 123-1 et suivants du code de l’environnement, Vu les articles R 123-1...

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3 juillet 2011

Le blog au 1 Juillet 2011

Le blog en chiffres :Vendredi 1 Juillet 2011. Le blog a enregistré 44 025 connexions et le nombre de pages visitées est de 110 561 Depuis le 9 Mars 2008, 294 commentaires sur les 764 messages. 33 Messages durant le mois de Juin 2011. Moyenne des connexions...

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Tags: le blog de pont du fosse

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21 juin 2011

Extrait N°4 du conseil municipal du 8 Juin 2011

création du Service Public d’Assainissement Non Collectif Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2224-1 et suivants, Vu l’arrêté interministériel du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par...

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2 mai 2011

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 4 Mai 2011

Prochain conseil municipal le 4 Mai 2011 à 19 h 30 à la mairie de pont-du-Fossé. Ordre du jour: Marché public de travaux: requalification du bourg centre de Pont-du-Fossé .Réseaux humides. Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation présentée...

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13 novembre 2014

Extrait N°5 du conseil municipal du 28 Octobre 2014

DELIBERATION N° 108/2014 : EXTENSION DU DORTOIR ET DU REFECTOIRE DU GROUPE SCOLAIRE DE PONT DU FOSSE – DEMANDE DE SUBVENTION Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération n°94/2013 du 6 novembre 2013 il a été décidé de réaliser une...

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2 juin 2011

Le blog au 1 Juin 2011

Le blog en chiffres :Mercredi 1 Juin 2011. Le blog a enregistré 42 653 connexions et le nombre de pages visitées est de 107 944 Depuis le 9 Mars 2008, 290 commentaires sur les 729 messages. 29 Messages durant le mois de Mai 2011. Moyenne des connexions...

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Tags: le blog de pont du fosse

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4 décembre 2011

Le blog au 1 Décembre 2011

Le blog en chiffres :Jeudi 1 Décembre 2011. Le blog a enregistré 51 009 connexions et le nombre de pages visitées est de 125 200 Depuis le 9 Mars 2008, 303 commentaires sur les 939 messages. 35 messages durant le mois de Novembre 2011. Moyenne des connexions...

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Tags: blog pont du fosse

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5 juillet 2011

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 6 juillet 2011

ORDRE DU JOUR Conseil Municipal de ST JEAN ST NICOLAS 6 juillet 2011 à 19h 30 1. Emprunts du budget de l’eau-assainissement 2. Avenant au contrat de l’atelier d’urbanisme Chado 3. Durée des amortissements au budget de l’eau-assainissement 4. Urbanisme...

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24 avril 2018

Info mairie

La Mairie de ST-JEAN ST-NICOLAS recrute UN ASSISTANT DE GESTION ADMINISTRATIVE : COMPTABILITE – PAYE – EAU ET ASSAINISSEMENT (cadre d’emploi des adjoints administratifs) MISSIONS : Assistant de gestion administrative, vous serez en charge : - du traitement...

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Tags: mairie de pont du fosse

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27 septembre 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal le 29 septembre à 18 h dans la salle du conseil de la Mairie de Pont du Fossé. 1. Fiscalité directe locale2. Taxe d'aménagement3. Trame verte: cheminement derrière la Maison de la Vallée4. Construction de la...

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11 octobre 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 30 septembre 2014

DELIBERATION N° 87/2014 : EXONERATION EN MATIERE DE TAXE D’AMENAGEMENT Mme le Maire rappelle que la taxe d’aménagement a été créée pour financer les équipements publics de la commune, et qu’elle est applicable depuis le 1er mars 2012. Cette taxe est exigée...

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26 septembre 2012

Extrait n°3 du conseil municipal du 30 Août 2012

DELIBERATION N° 54/2012 : emploi aide maternelle à l’école Mme le Maire expose : pour l’année scolaire 2011/2012, la commune a créé un poste d’aide maternelle compte tenu de la création d’une classe partagée entre des élèves de grande section et de CE1....

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13 janvier 2012

Diaporama des voeux 2012 de la municipalité

Vidéo du diaporama des voeux 2012 de la municipalité le Jeudi 12 Janvier à 18 h 30 à la Maison de la Vallée. (Diaporama sans les commentaires) Pour une meilleure qualité de l'image, cliquez sur l'icône MENU en haut à droite et sélectionnez Qualité Haut...

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Tags: Voeux 2012 pont-du-fossé

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6 août 2015

Info Festival de L'Echo des mots

Un stage de conte avec Olivier de Robert est proposé mercredi 12 et jeudi 13 août à Pont du Fossé. Stage ouvert à tous, débutant et confirmé. Retrouvez toutes les infos sur le site du Festival l'Echo des mots www.festivalechodesmots.fr Pour votre confort...

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Tags: festival L'écho des mots

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