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Prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du Mardi 30 septembre 2014 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé 1. Voirie communale2. Taxe d'aménagement3. Convention avec la Fondation du Patrimoine4. Personnel saisonnier5. Fond de solidarité...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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11 octobre 2013

Extrait N°5 du conseil municipal du 18 septembre 2013

IDELIBERATION N° 68/2013 : AUGMENTATION DU DEBIT RESERVE A LA PRISE D’EAU DES RICOUS – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL Madame le Maire expose : L’ASA du Canal de Gap a présenté une proposition du relèvement du débit réservé concernant la prise d’eau des Ricous....

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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8 octobre 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 18 septembre 2013

DELIBERATION N° 76/2013 : VOIRIE COMMUNALE – SUBVENTION DU CONSEIL GENERAL Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal les projets suivants : Goudronnage de deux chemins à Chabottonnes : montant estimé à 3 626,21 € HT ; Pose de bordures place du Moulin...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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8 juin 2013

Extrait N°8 du conseil municipal du 22 Mai 2013

DELIBERATION N° 42/2013 : BIBLIOTHEQUE MUNICIPAL –LIGNE DE CRÊTE 2013 : DEMANDE DE SUBVENTION. Par délibération du n° 33-2013 du 17 avril 2013 la commune a décidé de reconduire le projet inter-bibliothèque pour l’année 2013. Il était prévu d’y allouer...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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6 août 2011

Extrait n°5 du conseil municipal du 06 Juillet 2011

Durée d’amortissement des biens – budget eau assainissement Le Conseil Municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales Vu l’instruction budgétaire et comptable M4, Considérant que cette instruction décline les modalités de détermination...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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29 juin 2011

Extrait N°9 du conseil municipal du 8 Juin 2011

approbation des modifications des règles d’urbanisme du lotissement Plein Soleil Le Conseil Municipal, Vu la délibération du Conseil Municipal du 26 janvier 2011 ayant pour objet la mise à l’enquête publique de l’abrogation du règlement du lotissement...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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29 janvier 2022

Info Mairie: Alerte par SMS

FORMULAIRE D’INSCRIPTION A L’ANNUAIRE OPÉRATIONNEL La commune a mis en place un système d’alerte et d’information de la population pour son service de l’eau et pour le plan communal de sauvegarde. Ce système est basé sur une application informatique,...

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Tags: mairie de pont du fosse

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2 avril 2021

Info Médiathèque de St Jean St Nicolas

La médiathèque de St Jean St Nicolas ouvrira aux horaires habituels pendant les semaines à venir : Mardi 16h-18h30 Mercredi 10h-12h et 14h-18h30 Jeudi 16h-18h30 Vendredi 9h-12h et 16h-18h30 Samedi 10h-12h Le protocole sanitaire est toujours en vigueur...

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Tags: Médiathèque de St Jean St Nicolas

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23 décembre 2020

PATINOIRE DE PONT DU FOSSÉ AU COEUR DU VILLAGE

YOUPI ! La patinoire ouvre ses portes, toute l'équipe est heureuse de vous accueillir à partir de ce jeudi 24 décembre à 14h. En raison des règles sanitaires actuelles et pour vous permettre de passer un agréable moment, quelques consignes sont à respecter,...

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Tags: patinoire pont du fosse

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15 décembre 2020

Info Médiathèque de St Jean St Nicolas

Bonjour, La médiathèque de St Jean St Nicolas sera ouverte pendant les vacances scolaires. Elle sera fermée les 25 et 26 décembre ainsi que les 1er et 2 janvier 2021. Il reste des places pour l'atelier numérique suivant : SAMEDI 18 décembre 17h à 20h...

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Tags: Médiathèque de St Jean St Nicolas

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20 mai 2020

Info planète Champsaur

Toute l'équipe est de retour ! La Planète a rouvert ses portes ce jour mercredi 20 mai 2020 à 10h. Voici les nouveaux horaires d'accueil de Saint-Bonnet : les lundis de 15h à 18h, les mercredis de 10h à 12h et de 15h à 18h, les jeudis de 15h à 18h. L'accueil...

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Tags: planète champsaur

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25 mars 2020

Coronavirus : toutes les cloches des églises de France sonneront à 19h30 mercredi soir

C'est une initiative de l'ensemble des évêques de France. Ils invitent aussi les Français, croyants ou non, à déposer une bougie à la fenêtre. Une demi-heure avant les traditionnels applaudissements en soutien aux soignants, ce sont les cloches des églises...

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Tags: coronavirus

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11 décembre 2015

Info sur la bibliothèque de Pont du Fossé

Voici la programmation culturelle de la bibliothèque de St-Jean St-Nicolas : des contes (pour les petits et les GRANDS) et des comptines, des kamishibaï, le nouveau tapis de lecture et des ateliers créatifs rigolos... Mardi 15 décembre à 17h : Contes...

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Tags: bibliothèque de pont du fossé

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9 décembre 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 14 décembre 2015 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé: 1. Secours sur piste hiver 2015/20162. Marché hebdomadaire3. Schéma dépaliemental de coopération intercommunale4. Marché de fourniture...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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14 novembre 2015

Info sur la bibliothèque de Pont du Fossé

Programmation culturelle de la bibliothèque de St-Jean St-Nicolas pour cet automne : des contes (pour les petits et les GRANDS) et des comptines, des kamishibaï, le nouveau tapis de lecture et des ateliers créatifs rigolos... Prochaine animation le mardi...

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Tags: bibliothèque de pont du fossé

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27 septembre 2015

Extrait N°2 du conseil municipal du 25 Août 2015

ELIBERATION N°72/2015 : TARIFS DES REPAS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE Vu le changement de prestataire pour la fourniture des repas de la restauration scolaire, il convient de revoir les tarifs des repas facturés aux usagers non domiciliés sur la commune...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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17 septembre 2015

Info Planète Champsaur

Le Lap'titude, un espace de jeux et de rencontres pour les enfants de 0 à 4 ans et leurs parents, ouvre ses portes le 18 septembre à Pont Du Fossé. 2 vendredis par mois vous trouverez : un espace pause-parent autour d'un café, un lieu de découverte et...

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Tags: planète champsaur

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25 juin 2015

Pêche

Critérium Les Ecrins Samedi 04/07 de 6h30 à 19h30 et dimanche 05/07 de 6h30 à 14h. à Saint-Jean-Saint-Nicolas - Pont du Fossé Épreuve du Championnat de France de promotion nationale de pêche à la mouche réservée aux licenciés de la fédération. 18 concurrents...

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Tags: pêche

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13 octobre 2014

Extrait N°4 du conseil municipal du 30 septembre 2014

DELIBERATION N° 91/2014 : PARTICIPATION AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT Mme le Maire explique : Les Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) sont gérés par les départements. Ces fonds ont pour mission de venir en aide aux locataires et aux candidats...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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30 août 2014

Extrait N°4 du conseil municipal du 11 Août 2014

DELIBERATION N° 80/2014 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Mme le Maire informe l’assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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3 mars 2014

Extrait N°2 du bulletin municipal N°11 (Hiver 2014)

Sécurisation des armoires d’éclairage public Afin de réduire les nuisances lumineuses,La deuxième tranche de sécurisation des armoires d’éclairage public a été terminée fin septembre. Cette deuxième tranche comportait les installations d’éclairage les...

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Tags: bulletin municipal St Jean St Nicolas

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17 décembre 2013

ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

ARRETE PRESCRIVANT L'ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME Le Maire,Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,Vu le code de l'urbanisme et notamment les articles L 121-1 et suivants, L 123-1 et suivants et R...

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Tags: plu

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12 janvier 2013

Prochain conseil municipal le 15Janvier 2013

Prochain conseil municipal le Mardi 15 janvier 2013 à 19h 30 dans la salle du conseil de la mairie de la commune de St Jean St Nicolas Ordre du jour: Tableau des emplois Demande de subvention : les instantanés de l’écho des mots 2013 Convention de partenariat...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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21 décembre 2012

Extrait N°4du conseil municipal du 5 Décembre 2012

DELIBERATION N° 106/2012 : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Haut-Champsaur Le Maire expose : Par séance du 6 novembre 2012, le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Champsaur a approuvé ses nouveaux statuts....

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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14 décembre 2012

Extrait N°2 du conseil municipal du 5 Décembre 2012

DELIBERATION N° 109/2012 : marché de Noël 2012 Afin d’offrir une animation au moment des fêtes, de fin d’année, le Maire souhaite organiser un marché de Noël qui aurait lieu le dimanche 23 décembre 2012. A cet effet un règlement a été mis en place. Le...

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