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Le pont entre vous et nous.
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24 juin 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 20 Juin 2014

DELIBERATION N° 58/2014 : E LECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS Vu le code électoral, Vu le décret n° 2014-532 du 26 mai 2014 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des...
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18 juin 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le vendredi 20 juin 2014 à 19 h 30 dans la salle du conseil municipal de la Mairie de Pont-du-Fossé. 1. Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection d’un sénateur 2. Règlement périscolaire...
14 juin 2014

Extrait N°4 du conseil municipal du 28 Mai 2014

DELIBERATION N° 48/2014 : CREATION D’UN EMPLOI Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par...
12 juin 2014

Extrait N°3 du conseil municipal du 28 Mai 2014

DELIBERATION N° 57/2014 : REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES Le décret du 7 mai 2017 portant autorisation d’expérimentations relatives à l’organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires est applicable. Il est désormais possible...
20 mai 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 30 avril 2014

DELIBERATION N° 46/2014 : DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Mme le Maire expose que les dispositions du code général des collectivités territoriales (article L 2122-22) permettent au conseil municipal de déléguer au maire un certain...
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19 avril 2014

Inscription école

Admission à l'école de Pont-du-Fossé.Rentrée 2014. 1/ Les inscriptions à l'école sont au préalable enregistrées en mairie de Pontdu-Fossé (du 12 au 23 mai) Pensez à vous munir des documents suivants: le livret de famille, une carte d'identité ou une copie...
18 avril 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal de la commune de st Jean St Nicolas le Mercredi 23 Avril 2014 à 19 h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé Ordre du jour: 1. Commissions communales 2. Indemnités des élus 3. Cotisations à l’office de tourisme...
2 mai 2014

Extrait N°5 du conseil municipal du 23 avril 2014

I. DELIBERATION N° 38/2014 : BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE DOCUMENTS En accord avec le Conseil Général des Hautes-Alpes, il a été décidé de diversifier la desserte des documents de la bibliothèque départementale de prêt...
27 avril 2014

Extrait N°1du conseil municipal du 23 avril 2014

1ère commission Administration générale Edwige Bellue Attributions : Affaires financières, Achats et Marchés Communaux, Affaires Juridiques, Ressources Humaines Adjoint responsable : Francis Broux Conseillers : Rodolphe Papet, Anne-Marie Marletta, Monique...
2 avril 2014

Le blog au 1 Avril 2014

Depuis le l'ouverture du blog en janvier 2008 Le blog a enregistré 92 853 connexions Le nombre de pages visitées est de 207 260 1 783 messages 320 commentaires 2 432 photos 67 messages durant le mois de Mars 2014. Moyenne des connexions par jour pour...
28 mars 2014

Extrait N°27 du bulletin municipal N°11 (Hiver 2014)

Tétras lyre : inventaire des zones d’hivernage Le tétras lyre ou « coq de bruyère » est un oiseau typique de nos montagnes. Il vit dans la partie supérieure de la forêt, entre les derniers arbres et le début des pelouses alpines, ce qui lui procure gîte...
14 janvier 2014

Prochain conseil municipal le 15 Janvier 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal du mercredi 15 Janvier 2014 à 19 h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé. 1. Personnel communal 2. Commission d’appel d’offre 3. Budget 2013 – décision modificative 4. Canal de Chabottonnes...
22 mars 2014

Extrait N°3 du conseil municipal du 5 Mars 2013

DELIBERATION N° 16/2014 : CREATION DU BUDGET ANNEXE DE L’OFFICE DE TOURISME Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'instruction M 14, Vu la délibération n°112/2013 du 18 décembre 2013 approuvant la création d’un office de tourisme Vu...
12 mars 2014

Extrait N°18du bulletin municipal N°11 (Hiver 2014)

L’école de Pont du Fossé Cent trente-deux enfants dont 28 de St Léger et 17 de Champoléon, ont repris le chemin de l’école, le mardi 3 septembre.25 élèves de petite et moyenne sections sont accueillis dans la classe d’Isabelle Champollion, 25 moyens et...
27 février 2014

Extrait N°4 du conseil municipal du 12 Février 2014

DELIBERATION N° 6/2014 : EMPLOIS CONTRACTUELS Madame le Maire expose : Conformément à l’article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les collectivités peuvent recruter temporairement...
10 février 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Conseil municipal le Mercredi 12 Février à 19 h30 dans la salle du conseil de la mairie de la commune de St Jean St Nicolas à Pont-du-Fossé. Ordre du jour: 1. Personnel communal 2. Convention MEDICOM 3. Acquisition du cabinet du Dr Claude 4. Office de...
31 janvier 2014

Extrait N°3 du conseil municipal du 15 janvier 2014

DELIBERATION N° 1/2014 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – PERSONNEL COMMUNAL : Madame le Maire informe le Conseil que M. Espitallier, agent administratif communal en charge de la comptabilité, de la paie et du service de l’eau, a fait valoir ses...
29 janvier 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 15 janvier 2014

DELIBERATION N° 5/2014 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CALHAURA Madame le Maire rappelle la convention de partenariat passée avec le Calhaura PACT 05 en 2009. Cette convention a permis de réaliser 4 opérations « façades – toitures - devantures» sur...
31 décembre 2013

Extrait N°5 du conseil municipal du 18 décembre 2013

DELIBERATION N° 109/2013 : TRAVAUX DE RENOVATION DE LA CHAPELLE DES RORANCHES – 2ème TRANCHE Mme le Maire rappelle que par délibération du 27 octobre 2010 il a été décidé de procéder à des travaux de sauvegarde de la chapelle des Roranches. La première...
30 décembre 2013

Extrait N°4 du conseil municipal du 18 décembre 2013

DELIBERATION N° 106/2013 : ACQUISITION D’UN FOURGON Le Maire expose : Il est nécessaire de remplacer le fourgon des services techniques communaux. Après consultation, le Maire propose au Conseil Municipal de l’autoriser à faire l’acquisition d’un fourgon...
29 décembre 2013

Extrait N°3 du conseil municipal du 18 décembre 2013

DELIBERATION N° 105/2013 : ACQUISITION D’UNE SURFACEUSE Le Maire expose : Il est nécessaire de remplacer la surfaceuse utilisée pour la préparation de la glace de la patinoire car l’ancienne est devenue obsolète. Après consultation, le Maire propose au...
29 décembre 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 18 décembre 2013

DELIBERATION N° 104/2013 : REVISION DE LA CARTE CANTONALE Le Maire explique que la loi organique 2013-402 du 17 mai 2013 relative à l’élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux conduit à une modification...
28 décembre 2013

Extrait N°1du conseil municipal du 18 décembre 2013

DELIBERATION N° 96/2013 : APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE Madame le Maire rappelle au Conseil que la loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile (et son décret d'application du 13 septembre 2005) vient renforcer et préciser le...
14 décembre 2013

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal ,le mercredi 18 décembre 2013 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé Ordre du jour: 1. Plan Communal de Sauvegarde 2. Budget eau et assainissement 2013 – décisions modificatives 3. Budget communal 2013...
3 novembre 2013

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 6 Novembre 2013 à 19h30 dans la salle du conseil de la Mairie de St Jean St Nicolas à Pont-du-Fossé Ordre du jour: 1. Admission en non valeurs sur créances irrécouvrables2. Service exceptionnel de garderie périscolaire3....
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