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Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal le mercredi 27 avril 2016 à 18h dans la salle du conseil Restauration scolaire Personnel communal Participation au fonds de solidarité pour le logement. Année 2016 Subvention aux associations Aire de camping-cars....

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28 mars 2016

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal qui aura lieu à la Mairie, le mardi 29 mars 2016 à 19h 30 . Affectation du résultats de fonctionnement de l'exercice 2015 au budget de l'eau assainissement 2016 Affectation du résultats de fonctionnement de...

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16 février 2016

Prochain conseil municipal le 22 février 2016

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 22 février 2016 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé 1. Comptes de gestion 20152. Comptes administratifs 20153. Tarif de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau4. Personnel communal5....

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8 février 2016

Extrait N°1 du conseil municipal du 19 janvier 2016

1. DELIBERATION N°1/2016 : LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2015 En application de l'article 133 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur doit publier chaque année, au cours du premier trimestre, une liste des marchés conclus l'année précédente...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 14:00 - Commentaires […] - Permalien [#]

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31 décembre 2015

Extrait N°1 du conseil municipal du 14 décembre 2015

DELIBERATION N°106/2015 : MODIFICATION DE LA DELIMATATION DU PERIMETRE DU MARCHE HEBDOMADAIRE Madame le Maire explique que, suite aux travaux de réaménagement de la Place de la Patinoire, la disposition actuelle des étals du marché hebdomadaire, le long...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:38 - Commentaires […] - Permalien [#]

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14 décembre 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°94/2015 : AGRANDISSEMENT D’UNE CLASSE DE L’ECOLE DE PONT DU FOSSE Le groupe scolaire de Pont du Fossé accueille les enfants de la commune de St-Jean-St-Nicolas mais aussi ceux des communes de St-Léger les Mélèzes et Champoléon. Il est...

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13 décembre 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°96/2015 : TARIFS DE LA PATINOIRE – SAISON 2015/2016 Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, dit que les tarifs de la patinoire restent inchangés pour la saison 2015/2016 : Entrée gratuite : enfants de moins de 4 ans -- Carte saison...

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12 décembre 2015

Extrait N°3 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°92/2015 : MISE EN PLACE D’UNE NAVETTE INTER-STATIONS POUR LA SAISON D’HIVER 2015/2016 Mme le Maire explique : Jusqu’à l’année dernière les stations de Chaillol 1600 et St-Léger les Mélèzes étaient desservies par le bus de la commune...

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27 novembre 2015

Extrait N°2 du conseil municipal du 23 novembre 2015

I. DELIBERATION N°88/2015 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT L’ENQUETE PUBLIQUE POUR LA MISE EN CONFORMITE DU PERIMETRE DE PROTECTION DU CAPTAGE DES RICOUS Mme le Maire rappelle que le conseil municipal doit se prononcer dans le cadre de l’enquête...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:41 - Commentaires […] - Permalien [#]

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18 novembre 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal du Lundi 23 novembre 2015 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie. 1. Avis relatif à la demande d'enregistrement présenté par l'EARL des Villettes concernant un élevage porcin situé à Chabottes2. Enquête...

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28 septembre 2015

Extrait N°3 du conseil municipal du 25 Août 2015

DELIBERATION N°73/2015 : CREATION D’UN EMPLOI Le Maire, rappelle à l’assemblée : Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité...

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8 juin 2015

Info sur la bibliothèque municipale

Chemins d’encreStage du 6 au 10 juillet 2015 Calligraphie extrême-orientale et peinture à l’encre de chine Dans le village de Pont du Fossé Les cours sont dispensés par Inès Doshin Igelnick et Sophie Vasseur-Delis.Ils se dérouleront en extérieur et à...

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Tags: bibliothèque de pont du fossé

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29 mai 2015

Extrait N°5 du conseil municipal du 19 mai 2015

1) DELIBERATION N° 44/2015 : EMBAUCHE D’UN AGENT SAISONNIER – ETE 2015 Le Maire, - Vu le Code Genéral des Collectivités Locales, - Vu le Budget Communal, - Vu les besoins de la Commune, Propose au Conseil Municipal d’embaucher un agent d’animation en...

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27 mai 2015

Extrait N°3 du conseil municipal du 19 mai 2015

1) DELIBERATION N° 41/2015 : CANAL DE CHABOTTONNES – RETROCESSION DES PARCELLES Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu’en vertu d’un arrêté préfectoral du 8 août 2011, la dissolution de l’ASA du canal de Chabottonnes a été prononcée. Tous les...

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20 avril 2015

Info Mairie

CONSEIL D’ADMINISTRATIONDU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALEDE ST-JEAN-ST-NICOLAS PROCES VERBAL DU 7 AVRIL 2015 L'an deux mille quinze, le mardi 7 avril à 11 heures, le conseil d’administration, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel...

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21 mars 2015

Extrait N°7 du conseil municipal du 10 février 2015

DELIBERATION N°10/2015 : TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE Mme le Maire explique aux membres du conseil municipal que le prestataire qui fournit les repas pour la restauration scolaire a augmenté ses tarifs au 1er janvier 2015. Elle propose donc de modifier...

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20 mars 2015

Extrait N°6 du conseil municipal du 10 février 2015

DELIBERATION N°05/2015 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT – ANNEE 2014 Le conseil municipal examine le compte administratif 2014 du service eau et assainissement qui s'établit ainsi : Exploitation Dépenses 285 253,44...

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22 septembre 2014

info Tai Chi

TAI CHI et CHI KUNG Il s'agit de mouvements lents et doux, accessibles à tous. Ils sont effectués en coordination avec la respiration et procurent une sensation de bien-être et de détente, en dénouant les tensions. Ils sont basés sur les principes énergétiques...

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Tags: Tai Chi

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8 août 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal du lundi 11 Août 2014 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de la commune de St jean St Nicolas. 1. Tarifs Echo des Mots2. Remboursement des frais de mission dans le cadre d'un mandat spécial3. Tableau...

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31 juillet 2014

Extrait N° 3 du conseil municipal du 16 juillet 2014

DELIBERATION N° 75/2014 : MOTION DE SOUTIEN A L’AMF POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L’ETAT Les collectivités locales, et en premier lieu les communes et leurs intercommunalités,...

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30 juillet 2014

Extrait N° 2 du conseil municipal du 16 juillet 2014

DELIBERATION N° 70/2014 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2014 M. Rodolphe PAPET, intéressé, ne prend pas part au vote Madame le Maire soumet au Conseil Municipal les demandes de subvention reçues en Mairie des diverses associations et organismes,...

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25 février 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 12 Février 2014

DELIBERATION N° 9/2014 : STATUTS DE L’OFFICE DE TOURISME. Madame le Maire rappelle que par délibération n°112/2013 du 18 décembre 2013 il a été décidé de créer un office de tourisme, en remplacement du syndicat d’initiative actuel. Il convient de décider...

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26 février 2014

Extrait N°2 du conseil municipal du 12 Février 2014

DELIBERATION N° 8/2014 : ACQUISITION DU CABINET MEDICAL DU DR CLAUDE Madame le Maire rappelle que par délibération n°20/2012 du 28/03/2012 la commune s’est portée acquéreur du local médical des Docteurs Claude er Accarier. Une évaluation de ce bien a...

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26 avril 2014

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal le 30 avril 2014 à 19 h 30 dans la salle du conseil municipal de la Mairie de Pont-du-Fossé. 1. Budgets primitifs 2014 2. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2013 au budget Eau-Assainissement...

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6 mai 2014

Le blog au 1 mai 2014

Depuis le l'ouverture du blog en janvier 2008 Le blog a enregistré 94 248 connexions Le nombre de pages visitées est de 210 468 1 804 messages 323 commentaires 2 450 photos 24 messages durant le mois de d'Avril 2014. Moyenne des connexions par jour pour...

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Tags: blog pont du fosse

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