Prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 23 juin 2015 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé

1. Subventions aux associations
2. Demande de subvention pour l'implantation de radars pédagogiques
3. Demande de subvention pour les travaux d'entretien de la voirie rurale
4. Demande de subvention pour les travaux d'entretien de la voirie communale
5. Urbanisme - Cession d'une partie du chemin communal de St-Jean
6. Festival de l'Echo des Mots - Tarifs
7. Régie Office de tourisme - Tarifs
8. Personnel communal
9. Convention d'occupation du domaine public
10. Organisation du marché hebdomadaire
Il. Changement de la chaudière de l'école
12. Mise à jour des plans, recherche de fuites et réalisation d'un programme d'actions pour les réseaux d'eau potable
13. Location du tennis communal
14. Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
15. Pourvois fonnés par l'A.S.A. du Canal de Gap et le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable et de l'Energie contre l'arrêt n012MA02294, 14MA01040 de la CAA de Marseille du 2/12/2014
16. Demande de subvention pour acquisition foncière
17. Questions diverses