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30 juillet 2014

Extrait N° 2 du conseil municipal du 16 juillet 2014

  1.  DELIBERATION N° 70/2014 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2014

 M. Rodolphe PAPET, intéressé, ne prend pas part au vote

Madame le Maire soumet au Conseil Municipal les demandes de subvention reçues en Mairie des diverses associations et organismes, ainsi que les comptes rendus de leurs activités et propose d’attribuer les subventions suivantes :

ASCR :  8 000.00€
CLUB FRUSTELLE DES AINES    350.00€
FOYER POUTRAIN :     400.00€
B.B.C.V.        200.00€
LE CHAMOIS DE L’AUTANE (Noël maternelle):   200.00€
LES CHEMINS DE TRAVERSE :      500.00€
LES GRIFFES DE L’OURS (Hockey club d’Orcières) :    500.00€
PREVENTION ROUTIERE :      150.00€
MUSEE ET ECOLE D’AUTREFOIS :     3 000.00€
REPTILS :         300.00€
SKI CLUB ST LEGER :   1 500.00€
ADIL     351.75€

                                                                                                                        

  • TOTAL :     15 451.75€     

 Le Conseil Municipal  délibère et décide d’attribuer les subventions aux associations ci-dessus nommées pour les montants précités sous réserve de la réception des pièces complémentaires nécessaires à l’instruction des demandes.

 Mme le Maire explique également que la commune a été sollicitée par une jeune sportive afin d’obtenir une aide financière. Bien que bénéficiant d’une structure associative, le dossier déposé est trop incomplet pour statuer sur la pertinence de l’octroi d’une subvention. Aussi, Mme le Maire propose que le conseil reporte sa décision en l’attente d’un dossier plus complet.

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