Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le vendredi 20 juin 2014 à 19 h 30 dans la salle du conseil municipal de la Mairie de Pont-du-Fossé.

1.     Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection d’un sénateur

2.     Règlement périscolaire

3.     Mise en œuvre de la charte du Parc National des Ecrins – convention

4.     Consignation d'indemnités dans le cadre d’une procédure d'expropriation

5.     Tarifs de la régie office de tourisme

6.     Office de tourisme - conventions de partenariat

7.     Adhésion à l’office de tourisme – tarifs

8.     Convention ANCV

9.     Tarifs Echo des Mots

10.   Aménagement du bourg centre de Pont du Fossé – Entrée Est – convention de groupement de commandes entre la commune et le Conseil Général des Hautes-Alpes

11.  Emploi saisonnier

12.    Convention de mise à disposition d’un agent communal à l’ASCR