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Extrait n°6 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 75/2012 : création d’une régie de recettes photocopies de documents administratifs et plastification Vu le décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur le comptabilité publique et notamment l’article 18, Vu...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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6 octobre 2012

Extrait n°5 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 67/2012 : Mise en place du prélèvement automatique et du paiement en ligne par carte bancaire (TIPI) pour le paiement des factures par les usagers Le Maire expose : Afin de simplifier les démarches de paiement des factures émises par la...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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5 octobre 2012

Extrait n°4 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 66/2012 : Modification du règlement de la cantine scolaire Le Maire expose : L’article 2 « admissions et inscriptions » du chapitre 1 « Restauration Scolaire » du règlement de cantine et garderie périscolaire de l’année 2012-2013 fait...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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5 octobre 2012

Extrait n°3 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 65/2012 : répartition des frais de fonctionnement de l’école et de la cantine – année scolaire 2011/2012 Madame le Maire rappelle que chaque année les communes de résidence des élèves scolarisés à Pont du Fossé doivent participer aux frais...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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4 octobre 2012

Menu de la cantine de l'école du 8 octobre au 12 octobre 2012

télécharger le menu en pdf 8_au_12_octobre_2012

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Tags: Menu cantine scolaire St Jean St Nicolas

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4 octobre 2012

Extrait n°2 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 63/2012 : Tarifs patinoire - Saison 2012/2013 Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, fixe, les tarifs de la patinoire à partir de la saison 2012/2013, comme suit : Gratuité : enfants de moins de 4 ans -- Carte saison (entrée uniquement)...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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3 octobre 2012

Extrait n°1 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 62/2012 : Tableau des emplois - embauche de deux agents saisonniers Madame le Maire rappelle que chaque année, pour assurer le montage, démontage, le fonctionnement et l’entretien de la patinoire municipale, la commune embauche deux agents...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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2 octobre 2012

La fontaine de la place au 2 Octobre 2012 à 7 h 30

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Tags: place de la patinoire

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1 octobre 2012

Le blog au 1 octobre 2012

Le blog a enregistré 66 532 connexions et le nombre de pages visitées est de 154 590 Depuis le 9 Mars 2008, 317 commentaires sur les 1219 messages. 25 messages durant le mois de septembre 2012. Moyenne des connexions par jour pour le mois de septembre...

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Tags: blog pont du fosse

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30 septembre 2012

Travaux en fin de semaine : la fontaine est presque terminée

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Tags: place de la patinoire

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29 septembre 2012

Extrait n°5 du conseil municipal du 30 Août 2012

DELIBERATION N° 60/2012 : désignation des conseillers municipaux qui siègeront au Syndicat d’Exploitation de la Nappe Alluviale du Drac (S.I.E.N.A.D.) en tant que délégués au Comité Syndical. Madame le Maire indique au Conseil municipal que l’arrêté préfectoral...

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28 septembre 2012

Extrait n°4 du conseil municipal du 30 Août 2012

DELIBERATION N° 57/2012 : Convention tripartite pour l’aménagement électrique de la zone du Diamant Le Maire rappelle la délibération du Conseil Municipal du 6 juillet 2012 par laquelle le Conseil Municipal l’autorise à céder une partie de 15 m² de la...

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27 septembre 2012

Menu de la cantine de l'école du 1 octobre au 5 octobre 2012

Télécharger le menu en pdf semaine_du_1_au_5_oct_2012

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26 septembre 2012

les travaux avancent :

On s'approche de l'Estripa : On commence la pose de la fontaine

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Tags: place de la patinoire

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26 septembre 2012

Extrait n°3 du conseil municipal du 30 Août 2012

DELIBERATION N° 54/2012 : emploi aide maternelle à l’école Mme le Maire expose : pour l’année scolaire 2011/2012, la commune a créé un poste d’aide maternelle compte tenu de la création d’une classe partagée entre des élèves de grande section et de CE1....

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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