14 septembre 2017

Réunion publique sur la révision du PLU

Lundi dernier s’est tenue la réunion publique de lancement de l’élaboration du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Josiane Arnoux, maire de Saint Jean Saint Nicolas a introduit la réunion. Elle a laissé la parole à Dorothée Dussol et Charlotte Kuentz, de l’Atelier d’urbanisme et d’environnement Chado, chargé d’accompagner la commune dans l’élaboration de son futur d’document d’urbanisme. Dans un premier temps, l’Atelier Chado a développé un diaporama reprenant le cadre règlementaire qui s’impose à tout PLU, pourquoi il est... [Lire la suite]
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03 septembre 2017

Réunion publique sur la révision du PLU

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17 décembre 2013

ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

ARRETE PRESCRIVANT L'ENQUETE PUBLIQUESUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISMELe Maire,Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,Vu le code de l'urbanisme et notamment les articles L 121-1 et suivants, L 123-1 et suivants et R 123-19 et suivants;Vu le code de l'environnement et notamment les articles L 123-1 et suivants et R123-1 à R 123-25;Vu la délibération n'91/2013 du 6/11/2013 prescrivant la modification du plan local d'urbanisme;Vu l'ordonnance du 05/11/2013 de M. le Président du tribunal administratif de... [Lire la suite]
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