05 février 2015

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le mardi  10 Février 2015 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé Ordre du jour: 1. Comptes de gestion 20142. Comptes administratifs 20143. Tarif de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau4. Tarifs de l'assainissement5. Facturation de l'eau6. Tarifs de la restauration scolaire7. Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la mairie et de la maison de la vallée et la construction d'une bibliothèque8. Marché de fourniture d'un espace ludique et sportif à la base... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:04 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :

30 novembre 2014

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal du mardi 2 décembre 2014 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé: 1. Subventions aux associations2. Adhésion à l'Agence départementale de développement économique et touristique des Hautes-Alpes3. Secours sur pistes4. Décisions modificatives - budgets 20145. Attribution de subventions dans le cadre de l'opération «façades toitures»6. Questions diverses
Posté par NOTRE_EQUIPE à 15:07 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
26 novembre 2014

Compte rendu du conseil du 28 Octobre 2014

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 28 Octobre 2014 en version pdf Pv_CM_28_10_2014  
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:40 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
14 novembre 2014

Extrait N°6 du conseil municipal du 28 Octobre 2014

DELIBERATION N° 110/2014 : ACHAT D’UN VEHICULE TECHNIQUE POLYVALENT  Mme le Maire explique  Pour les travaux techniques, la commune dispose du parc de véhicules suivant :  -          1 camion Unimog (année 1982) utilisé pour le déneigement -          1 tracteur John Deer (année 2009) subventionné par le Département -          1 balayeuse  La commune compte 4... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:59 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
13 novembre 2014

Extrait N°5 du conseil municipal du 28 Octobre 2014

       DELIBERATION N° 108/2014 : EXTENSION DU DORTOIR ET DU REFECTOIRE DU GROUPE SCOLAIRE DE PONT DU FOSSE – DEMANDE DE SUBVENTION Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération n°94/2013 du 6 novembre 2013 il a été décidé de réaliser une extension du bâtiment accueillant la cantine et le dortoir.  Le coût des travaux avait été estimé à 121 376,00 €.  Il faut apporter des modifications techniques à ce projet qui n’a pu être réalisé en 2014.  Pour ces... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:53 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
12 novembre 2014

Extrait N°4 du conseil municipal du 28 Octobre 2014

DELIBERATION N° 107/2014 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FESTIVAL « L’ ECHO DES MOTS »  Mme le Maire expose :  Le Festival de l’Echo des mots rencontre un vif succès depuis 9 ans. Ce projet porté par la commune se développe au cours des années. Il fêtera l’année prochaine son dixième anniversaire.  Le Conseil Régional, le Conseil Général et les assurances AXA peuvent être sollicités pour subventionner la 10ème édition du festival.  La dépense prévisionnelle du festival pour l’année... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:52 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :

11 novembre 2014

Extrait N°3 du conseil municipal du 28 Octobre 2014

DELIBERATION N° 105/2014 : TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION D’EMPLOI Madame le Maire rappelle que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services. Vu la délibération... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:47 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
07 novembre 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 28 Octobre 2014

 DELIBERATION N° 102/2014 : DENEIGEMENT DES VOIES PRIVEES  Mme le Maire expose :  Durant les cinq dernières années la commune a déneigé les voies d’accès privées et les parkings privés des particuliers résidant sur la commune, par le biais d’une convention, car jusqu’à ce jour aucun prestataire privé n’intervenait dans le domaine.  Or cette année, un prestataire privé propose ses services pour le déneigement des particuliers. Etant donné son niveau d’équipement (fraise à neige), la commune propose... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:36 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
23 octobre 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le mardi 28 octobre 2014 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé. Ordre du jour: Tarif SAF 2014/2015 Subventions aux associations Déneigement des voies privées Admission en non-valeur sur créances irrécouvrables – Budget communal Admission en non-valeur sur créances irrécouvrables – Budget eau et assainissement Personnel communal Tableau des emplois Demandes de subventions dans le cadre des projets d’initiative locale Modification de la délibération  N°... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:39 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
21 octobre 2014

Compte rendu du conseil du 30 septembre 2014

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2014 en version pdf PV_du_CM_du_30_09_2014
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:15 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :