26 septembre 2015

Extrait N°1 du conseil municipal du 25 Août 2015

DELIBERATION N°70/2015 : AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX DE LA CHAPELLE DES RORANCHES  Mme le Maire rappelle que par délibération n°39/2015 du 19 mai 2015 le lot n°1 du marché de travaux de la 2ème tranche de restauration de la Chapelle des Roranches a été confié à l’entreprise Mangeurs de Pierres pour un montant de 28 617,00 HT.  Or, le Maire explique que les travaux de façade sont plus compliqués que prévu. Les pierres de l’édifice ont dû être dénudées davantage, ce qui entraine des injections de coulis en... [Lire la suite]
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25 août 2015

Compte rendu du conseil municipal du 21 juillet 2015

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24 août 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 25 Août 2015 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé. Agenda d’accessibilité programmée Règlement du service périscolaire et de la cantine Tableau des emplois C.N.A.S. Questions diverses
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21 juillet 2015

Compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2015

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18 juillet 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal du Mardi 21 juillet 2015 à 19h30 dans la salle du conseil: Marche de fourniture de repas pour la restauration scolaire Tarifs de la restauration scolaire Répartition des frais de fonctionnement de l'école et des nouvelles activités périscolaires Convention entre l'office de Tourisme de Pont-du-Fossé et les communes partenaires. Prise en charge des transports d'activités scolaires Questions diverses
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03 juillet 2015

Compte rendu du conseil municipalu 19 mai 2015

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18 juin 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du mardi 23 juin 2015 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé 1. Subventions aux associations2. Demande de subvention pour l'implantation de radars pédagogiques3. Demande de subvention pour les travaux d'entretien de la voirie rurale4. Demande de subvention pour les travaux d'entretien de la voirie communale5. Urbanisme - Cession d'une partie du chemin communal de St-Jean6. Festival de l'Echo des Mots - Tarifs7. Régie Office de tourisme - Tarifs8. Personnel communal9.... [Lire la suite]
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29 mai 2015

Extrait N°5 du conseil municipal du 19 mai 2015

1)     DELIBERATION N° 44/2015 : EMBAUCHE D’UN AGENT SAISONNIER – ETE 2015 Le Maire, -          Vu le Code Genéral des Collectivités Locales, -          Vu le Budget Communal, -          Vu les besoins de la Commune,  Propose au Conseil Municipal d’embaucher un agent d’animation en contrat à durée déterminée pour mise à disposition de l’Association Sportive... [Lire la suite]
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28 mai 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 19 mai 2015

1)     DELIBERATION N°42 /2015 : FESTIVAL DE L’ECHO DES MOTS - CONVENTIONS  Mme le Maire expose :  Dans le cadre du festival de l’Echo des Mots, un certain nombre de manifestations seront organisées en dehors de la commune avec différents partenaires :  -          Commune de Forest St-Julien : balade contée -          Commune de St-Léger les Mélèzes : balade contée ... [Lire la suite]
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27 mai 2015

Extrait N°3 du conseil municipal du 19 mai 2015

1)     DELIBERATION N° 41/2015 : CANAL DE CHABOTTONNES – RETROCESSION DES PARCELLES   Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu’en vertu d’un arrêté préfectoral du 8 août 2011, la dissolution de l’ASA du canal de Chabottonnes a été prononcée. Tous les biens et charges de celle-ci ont été transférés à la commune (biens évalués à 837,60 €).   Maître Jussaume, notaire, a établi l’acte constatant ce transfert, conformément à l’arrêté précité, pour toutes les parcelles suivantes : AB 0169... [Lire la suite]
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