27 novembre 2015

Extrait N°1 du conseil municipal du 23 novembre 2015

              I.    DELIBERATION N°87/2015 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D’ENREGISTREMENT PRESENTEE PAR L’EARL DES VILLETTES CONCERNANT UN ELEVAGE PORCIN SITUE A CHABOTTES  Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas est très attentif au monde agricole dans la vallée du Champsaur. Deux permis de construire pour l’installation de bergerie ont été accordés. A ce titre la présentation de ce projet paraît... [Lire la suite]
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22 novembre 2015

Compte rendu du conseil municipale du 13/10/2015

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18 novembre 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal du Lundi 23 novembre 2015 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie. 1. Avis relatif à la demande d'enregistrement présenté par l'EARL des Villettes concernant un élevage porcin situé à Chabottes2. Enquête publique pour la mise en conformité du périmètre de protection du captage des Ricous - Avis du conseil3. Budget communal- Admission en non-valeur4. Budget eau et assainissement - Admission en non-valeur5. Vente de parcelle du domaine privé de la commune6. Mise en place d'une navette... [Lire la suite]
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13 octobre 2015

Compte rendu du conseil municipal 29 septembre 2015

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29 septembre 2015

Compte rendu du conseil municipal du 25 Août 2015

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28 septembre 2015

Extrait N°3 du conseil municipal du 25 Août 2015

DELIBERATION N°73/2015 : CREATION D’UN EMPLOI  Le Maire, rappelle à l’assemblée :  Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit... [Lire la suite]
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27 septembre 2015

Extrait N°2 du conseil municipal du 25 Août 2015

ELIBERATION N°72/2015 : TARIFS DES REPAS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE   Vu le changement de prestataire pour la fourniture des repas de la restauration scolaire, il convient de revoir les tarifs des repas facturés aux usagers non domiciliés sur la commune dont la commune de domicile refuse la prise en charge des frais de fonctionnement du service de restauration scolaire. Conformément aux articles R.531-51 et R.531-53 du code de l’éducation ce tarif ne sera pas supérieur au coût résultant des charges supportées par... [Lire la suite]
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27 septembre 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal le 29 septembre à 18 h dans la salle du conseil de la Mairie de Pont du Fossé. 1. Fiscalité directe locale2. Taxe d'aménagement3. Trame verte: cheminement derrière la Maison de la Vallée4. Construction de la bibliothèque et réaménagement de la mairie5. Tarifs de la régie Office de Tourisme6. Embauche d'un agent saisonnier7. Questions diverses  
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26 septembre 2015

Extrait N°1 du conseil municipal du 25 Août 2015

DELIBERATION N°70/2015 : AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX DE LA CHAPELLE DES RORANCHES  Mme le Maire rappelle que par délibération n°39/2015 du 19 mai 2015 le lot n°1 du marché de travaux de la 2ème tranche de restauration de la Chapelle des Roranches a été confié à l’entreprise Mangeurs de Pierres pour un montant de 28 617,00 HT.  Or, le Maire explique que les travaux de façade sont plus compliqués que prévu. Les pierres de l’édifice ont dû être dénudées davantage, ce qui entraine des injections de coulis en... [Lire la suite]
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25 août 2015

Compte rendu du conseil municipal du 21 juillet 2015

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