18 juin 2011

Extrait N°1 du conseil municipal du 8 Juin 2011

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04 juin 2011

Prochain conseil municipal le 8 Juin 2011

Prochain conseil municipal le Mercredi 8 Juin 2011 à 19h 30 à la Mairie de Pont-du-Fossé Ordre du jour:   1.            Approbation du Plan Local d’Urbanisme 2.            Approbation du schéma directeur d’assainissement 3.            Approbation de la modification des règles d’urbanisme du lotissement Plein Soleil ... [Lire la suite]
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15 mai 2011

Extrait N°2 du conseil municipal du 4 Mail 2011

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14 mai 2011

Extrait N°1 du conseil municipal du 4 Mail 2011

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13 mai 2011

Extrait N°3 du conseil municipal du 27 Avril 2011

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12 mai 2011

Extrait n°2 du conseil municipal du 27 Avril 2011

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02 mai 2011

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 4 Mai 2011

Prochain conseil municipal le 4 Mai 2011 à 19 h 30 à la mairie de pont-du-Fossé. Ordre du jour: Marché public de travaux: requalification du bourg centre de Pont-du-Fossé .Réseaux humides. Normal 0 21 false false false FR X-NONE X-NONE MicrosoftInternetExplorer4 ... [Lire la suite]
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22 avril 2011

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 27 Avril 2011 à 19 h 30 Ordre du jour: Normal 0 21 false false false FR X-NONE X-NONE MicrosoftInternetExplorer4 ... [Lire la suite]
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14 avril 2011

Extrait N°5 du conseil municipal de 23 Mars 2011

Réfection du chemin rural des Roranches - demande de subvention voirie rurale 2011 Le Maire expose :Suite à des dégradations dues à un violent orange l’an dernier, il convient de remettre en état une partie du chemin rural des Roranches au niveau de la traversée du torrent afin de permettre le passage des engins agricoles, du véhicule technique communal pour l’accès au captage, des animaux, des randonneurs et des vététistes. Les travaux consisteront en la mise en place d’un radier. Le montant des travaux évalués par le service... [Lire la suite]
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16 mars 2011

Prochain conseil municipal le 23 Mars 2011

Prochain conseil municipal le Mercredi 23 Mars 2011 à 19 h 30 ,salle du conseil municipal. Ordre du jour:   1.         Convention avec le CAUE : aménagement du bourg 2.      Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2011 3.         Rétrocession de voirie : lotissement Chabottones 4.        ... [Lire la suite]
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