02 juin 2013

Prochain conseil municipal le 5 juin 2013

Prochain conseil municipal de la commune de St Jean St Nicolas le mercredi 5 juin 2013 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé. Ordre du jour: 1- Marché de travaux de rénovation de la cabane de La Baume 2- Régime indemnitaire du personnel de la collectivité 3- Demande de mise à disposition d'un Agent Chargé de la Fonction d'Inspection (AFCI) 4- Régie animation - tarifs 5- Nouvelle représentation des communes au sein de la communauté de communes du Haut Champsaur 6- Urbanisme: cession acquisition 7 -... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 10:24 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :

31 mai 2013

Extrait N°3 du conseil municipal du 22 mai 2013

DELIBERATION N° 41/2013 : INSTALLATION D’UNE WEBCAM - CONVENTION AVEC HAUTES-ALPES SKI DE FOND (HASF).  Madame le Maire expose :  Hautes-Alpes Ski de Fond soutenu financièrement par le FEDER et la Région PACA conduit un projet intitulé « Nordicstream » qui a pour ambition d’équiper de matériel webcam l’ensemble des sites nordiques adhérents à l’association.  La place de la patinoire a été identifiée comme un site possible d’implantation.  La mobilisation de financements divers autour de ce... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:24 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
30 mai 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 22 mai 2013

DELIBERATION N° 43/2013 : TARIFS PATINOIRE – SAISON 2013-2014.  Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, fixe, les tarifs de la patinoire pour la saison 2013/2014:   Entrée gratuite : enfants de moins de 4 ans -- Carte saison (entrée uniquement) 33 € Carte saison (entrée + location patins) 53 € Carte 10 entrées + location patins 45 € Entrée une séance < 12 ans 3,80 € Entrée une séance > 12 ans 4,80 € Entrée... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:07 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
29 mai 2013

Extrait N°1 du conseil municipal du 22 mai 2013

DELIBERATION N° 46/2013 : CHARTRE DU PARC NATIONAL DES ECRINS.  Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la charte du Parc National des Ecrins a été approuvée, par décret en Conseil d’Etat du 28 décembre 2012.  En application des articles L.331-2 et R.331-10 du code de l’environnement, la charte est à présent soumise à l’adhésion des communes dont tout ou partie du territoire est situé en aire optimale d’adhésion.  Par délibération du 23 avril 2013, la Communauté de Communes du Haut Champsaur a émis un... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:19 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
18 mai 2013

Prochain conseil municipal le 22 Mai 2013

Conseil municipal le Mercredi 22 Mai 2013 à 19h30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont du Fossé Ordre du jour: 1. F estival de l'Echo des Mots : tarifs2. Festival de l'Echo des Mots: conventions ballades contées3. Festival de l'Echo des Mots: convention Maison du Tourisme4. Installation d'une Webcam : convention avec Hautes-Alpes Ski de fond5. Bibliothèque municipale - Ligne de crête 2013 : demande de subvention6. Patinoire: tarifs saison 2013-20147. Patinoire : horaires saison 2013 -20148. Forêt communale: ajournement... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 18:18 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
17 avril 2013

Extrait N°3 du conseil municipal du 27 Mars 2013

DELIBERATION N° 28/2013 : vote des subventions aux associations pour l’année 2013.  Madame le Maire soumet au Conseil Municipal les demandes de subvention reçues en Mairie des diverses associations et organismes, ainsi que les comptes rendus de leurs activités et propose d’attribuer les subventions suivantes :   ... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:51 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :

15 avril 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 27 Mars 2013

DELIBERATION N° 22/2013 : travaux de confortement de la chapelle des Roranches – marché de travaux  Le Maire rappelle à l’assemblée que par délibération du 27 octobre 2010, il a été décidé de procéder à des travaux  de sauvegarde de la chapelle des Roranches. Le projet consiste à réaliser des travaux de confortement des maçonneries et d’assainissement des sols et des travaux de restauration de la toiture de la chapelle.  L’ensemble des travaux sera réalisé en une tranche unique et décomposé en deux... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:48 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
13 avril 2013

Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 17 Avril 2013 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de la commune de St Jean St Nicolas de Pont-du-Fossé. Ordre du jour: 1. Bibliothèque municipale - projet inter-bibliothèques2. Tableau des emplois: agents saisonniers été 20133. Convention commune-CNFPT4. Rapport sur l'eau 2011-20125. Tarif de la redevance pour le prélèvement sur la ressource en eau6. Acquisition de parcelle7. Questions diverses
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:57 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
11 avril 2013

Extrait N°1 du conseil municipal du 27 Mars 2013

DELIBERATION N° 21/2013 :travaux canalisation eau potable secteur St-Jean .  Le Maire rappelle à l’assemblée que par délibération n°35/2012 du 13 juin 2012 le Conseil Municipal a décidé de procéder à des travaux de remplacement de la canalisation d’eau potable située entre le hameau de St-Jean et le pont du Brudou.  Pour cela une consultation des entreprises a été réalisée.  Madame le Maire propose, après consultation des entreprises, de confier ce marché à l’entreprise S.A.S. S.A.T.P. pour un montant de... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:30 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
24 mars 2013

Prochain conseil municipal le 27 Mars 2013

Prochain conseil municipal le 27 Mars 2013 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-fossé Ordre du jour Comptes de gestion 2012 Comptes administratifs 2012 Budgets primitifs 2013 Taux d’imposition 2013 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2012 au budget Eau-Assainissement 2013 Affectation du résultat de fonctionnemnt de l’exercice 2012 au budget Communal 2013 Subventions aux associations Tableau des emplois Marché de travaux de réhabilitation du réseau de distribution d’eau potable de... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 09:27 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :