30 juin 2013

Extrait N°4 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 49/2013 : MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA CABANE PASTORALE DE LA BAUME  Madame le Maire rappelle le projet de rénovation de la cabane pastorale de La Baume.  Après consultation des entreprises, le Maire propose d’attribuer le marché à :  Lot n° 1 maçonnerie :    BLANC Michel pour un montant de 16 337,14 € HT ; Lot n° 2 menuiserie :     BELLUE Régis pour un montant de 8 535,00 € HT ; Lot n° 3 plomberie :... [Lire la suite]
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29 juin 2013

Extrait N°3 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 54/2013 : NOUVELLE REPRESENTATION DES COMMUNES AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT CHAMPSAUR  Madame le Maire rappelle à l’assemblée les dispositions de la loi Richard du 31 décembre 2012 qui fixe un nouveau plafonnement des sièges des organes délibérants des intercommunalités. Cette loi a deux exigences : le respect d’un nombre maximal de représentants au regard de la population municipale de l’EPCI (pour nous 16 car moins de 3 500 habitants) ; un calcul de la répartition en fonction... [Lire la suite]
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28 juin 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 56/2013 : Rêve de Nuit – EXTINCTION DE L’éclairage public  Madame le Maire expose :  Le 2 août prochain est organisée dans la commune une manifestation sur le thème de la nuit.  Afin de s’associer gracieusement à ce projet, la Commune peut organiser l’extinction de l’éclairage public le vendredi 2 août 2013 toute la nuit dans le village de Pont du Fossé. Le Conseil Municipal délibère et décide à l’unanimité de ses membres présents de : approuver l’exposé du Maire ; participer... [Lire la suite]
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28 juin 2013

Extrait N°1 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 57/2013 : eclairage public  Madame le Maire propose de décaler les horaires de l’éclairage public afin qu’il fonctionne un peu plus tardivement durant la saison touristique estivale.  Après discussion, le Conseil Municipal délibère et décide à l’unanimité de ses membres présents de : approuver l’exposé du Maire ; décaler les horaires de fonctionnement de l’éclairage public de minuit à 1h du 1er juillet au 31 août 2013, du quartier du Diamant (entrée du village de Pont du Fossé), à la... [Lire la suite]
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09 juin 2013

Compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2013

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08 juin 2013

Extrait N°8 du conseil municipal du 22 Mai 2013

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07 juin 2013

Extrait N°7 du conseil municipal du 22 Mai 2013

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06 juin 2013

Extrait N°6 du conseil municipal du 22 Mai 2013

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06 juin 2013

Extrait N°5 du conseil municipal du 22 Mai 2013

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06 juin 2013

Extrait N°4 du conseil municipal du 22 Mai 2013

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