25 juin 2014

Extrait N°2 du conseil municipal du 20 juin 2014

 DELIBERATION N° 59/2014 : REGLEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE – ANNEE 2014-2015  Pour la rentrée 2014, il convient de modifier le règlement des services périscolaires concernant les services de cantine et de garderie et de le compléter en y intégrant un paragraphe relatif aux temps d’activités périscolaires (TAP).  Ainsi, le Conseil Municipal délibère et décide (12 voix pour et 1 abstention) de modifier le règlement des services périscolaires comme suit : ... [Lire la suite]
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24 juin 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 20 Juin 2014

 DELIBERATION N° 58/2014 : ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS  Vu le code électoral, Vu le décret n° 2014-532 du 26 mai 2014 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, Vu la circulaire NOR/INTA/1411886C de M. la Ministre de l’Intérieur du 2 juin 2014 portant sur la désignation des délégués, Vu l’arrêté n°2014162-0007  En vue des élections sénatoriales, qui se dérouleront le 28 septembre prochain, le Conseil... [Lire la suite]
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20 juin 2014

Compte rendu du conseil municipal du 28 Mai 2014

Télécharger en pdf le compre rendu du conseil municipal du 28 Mai 2014 pv_28_05_2014
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19 juin 2014

Fête de la musique 2014 à pont-du-Fossé

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18 juin 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal

  Prochain conseil municipal le vendredi 20 juin 2014 à 19 h 30 dans la salle du conseil municipal de la Mairie de Pont-du-Fossé. Normal 0 21 false false false FR X-NONE X-NONE MicrosoftInternetExplorer4 ... [Lire la suite]
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17 juin 2014

Info Planète Champsaur

Le Lap'titude, c'est quoi ? Un espace de jeux et de rencontres pour les enfants de 0 à 4 ans et leurs parents ! Venez partager de bons moments autour du jeux, participer à des rencontres à thèmes variées et profiter d’un bon café !  vendredi 20 Juin 2014 à Pont du Fossé de 9h à 11h
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14 juin 2014

Aménagement des rythmes scolaires

Suite à la réunion publique sur les rythmes scolaires le mercredi 11 mai 2014, voici le diaporama modifié suite aux remarques formulées . Télécharger le diaporama en pdf   am_nagement_des_rythmes__r_union_du_11_juin
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14 juin 2014

Extrait N°4 du conseil municipal du 28 Mai 2014

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13 juin 2014

Info ASCR

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13 juin 2014

Projection Rencontre

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