02 juillet 2014

Don de sang à pont(du-Fossé

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01 juillet 2014

Info Mairie

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27 juin 2014

Info sur la bibliothèque municipale

la bibliothèque passe à l'heure d'été à partir du 2 juillet. Nous vous accueillerons chaque semaine les: lundi                 16h30 à 18h30 Jeudi                16h30 à 18h30 Vendredi            9h30 à  11h30   Des nouveautés arrivent pour l'été: romans, BD, DVD, albums ...      
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26 juin 2014

Extrait N°4 du conseil municipal du 20 juin 2014

 DELIBERATION N° 60/2014 : MISE EN ŒUVRE DE LA CHARTE DU PARC NATIONAL DES ECRINS – CONVENTION D’APPLICATION  Mme le Maire rappelle que par délibération n°46/2013 du 22/05/2013 le conseil municipal a décidé l’adhésion de la commune à la charte du Parc National des Ecrins.  Elle explique qu’il convient maintenant de fixer les termes du partenariat entre la commune et l’Etablissement public du Parc National des Ecrins pour la mise en œuvre d’un programme d’actions répondant aux orientations et aux objectifs de... [Lire la suite]
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26 juin 2014

Extrait N°3 du conseil municipal du 20 juin 2014

 DELIBERATION N° 67/2014 : AMENAGEMENT DU BOURG CENTRE DE PONT DU FOSSE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE CONSEIL GENERAL ET LA COMMUNE  Dans le cadre de la 4ème tranche de travaux d’aménagement du bourg centre de Pont du Fossé la commune a obtenu du Conseil Général une aide financière d’un montant de 133 500 € pour les travaux de chaussée de la RD 944.  Il convient de conventionner avec le Conseil Général pour définir les conditions de fonctionnement d’une co-maîtrise d’ouvrage organisée... [Lire la suite]
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25 juin 2014

Extrait N°2 du conseil municipal du 20 juin 2014

 DELIBERATION N° 59/2014 : REGLEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE – ANNEE 2014-2015  Pour la rentrée 2014, il convient de modifier le règlement des services périscolaires concernant les services de cantine et de garderie et de le compléter en y intégrant un paragraphe relatif aux temps d’activités périscolaires (TAP).  Ainsi, le Conseil Municipal délibère et décide (12 voix pour et 1 abstention) de modifier le règlement des services périscolaires comme suit : ... [Lire la suite]
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24 juin 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 20 Juin 2014

 DELIBERATION N° 58/2014 : ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS  Vu le code électoral, Vu le décret n° 2014-532 du 26 mai 2014 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, Vu la circulaire NOR/INTA/1411886C de M. la Ministre de l’Intérieur du 2 juin 2014 portant sur la désignation des délégués, Vu l’arrêté n°2014162-0007  En vue des élections sénatoriales, qui se dérouleront le 28 septembre prochain, le Conseil... [Lire la suite]
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20 juin 2014

Compte rendu du conseil municipal du 28 Mai 2014

Télécharger en pdf le compre rendu du conseil municipal du 28 Mai 2014 pv_28_05_2014
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19 juin 2014

Fête de la musique 2014 à pont-du-Fossé

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