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Prochain conseil municipal le 8 Novembre 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 8 Novembre 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie

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3 octobre 2016

Compte rendu du conseil municipal du 20 septembre 2016

Télécharger le fichier en pdf du compte rendu du conseil municipal de 20 septembre 2016 R_union_Conseil_Municipal_20_septembre_2016

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16 septembre 2016

Ordre du jour du prochain conseil municipal du mardi 20 septembre 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil

Ordre du jour du prochain conseil municipal du mardi 20 septembre 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil:

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14 septembre 2016

Compte rendu du conseil municipal du 30 août 2016

Télécharger en pdf le compte rendu du conseil municipal du 30 août 2016 PV_R_union_du_Conseil_Municipal_30_ao_t_2016

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27 août 2016

Ordre du jour du prochain conseil municipal du mardi 30 Août 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil

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26 juin 2016

compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2016

Télécharger le compte rendu en pdf PV_CONSEIL_MUNICIPAL_31_MAI_2016

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26 juin 2016

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 27 juin 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé

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27 mai 2016

Prochain conseil municipal le 31 mai 2016

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 31 mai 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil

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4 mai 2016

Compte rendu du conseil municipal du 27 avril 2016

Télécharger le fichier suivant: PVCM27042016

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25 avril 2016

compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2016

Télécharger le fichier suivant PVCM220316

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24 avril 2016

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal le mercredi 27 avril 2016 à 18h dans la salle du conseil Restauration scolaire Personnel communal Participation au fonds de solidarité pour le logement. Année 2016 Subvention aux associations Aire de camping-cars....

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28 mars 2016

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal qui aura lieu à la Mairie, le mardi 29 mars 2016 à 19h 30 . Affectation du résultats de fonctionnement de l'exercice 2015 au budget de l'eau assainissement 2016 Affectation du résultats de fonctionnement de...

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7 mars 2016

Compte rendu du conseil municipal du 22 février 2016

Télécharger le fichier pdf suivant: PV_CONSEIL_22_FEVRIER_2016

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18 février 2016

Compte rendu du conseil municipal du 19 janvier 2016

Télécharger le compte rendu au format pdf conseil_du_19_01_2016

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16 février 2016

Prochain conseil municipal le 22 février 2016

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 22 février 2016 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé 1. Comptes de gestion 20152. Comptes administratifs 20153. Tarif de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau4. Personnel communal5....

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