04 octobre 2008

Ordre du jour du conseil municipal du 8 /10 / 2008

1.             Conventions de mise à disposition d’un agent ETAPS 2.             Convention de partenariat avec la poste pour le prêt à poster local 3.             Convention relative à l’attribution de subvention du PNE à la commune 4.             Subvention aux associations 5.            ... [Lire la suite]
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06 septembre 2008

Compte rendu du conseil municipal du 14 Août 2008

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08 août 2008

Conseil municipal le 14 Aout 2008

Réunion du Conseil Municipal de la commune de St Jean St Nicolas le jeudi 14 août 2008 à 19H30 à la Mairie. Ordre du jour: 1.     Vente de parcelles suite à déclassement 2.     Droits de place pour l’utilisation du domaine public 3.     Travaux suite aux crues 4.     Emprise foncière 5.     Création d’un poste pour surveillance cantine 6. ... [Lire la suite]
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04 août 2008

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 Juillet 2008

COMPTE_RENDU_DU_16_JUILLET_2008
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05 juillet 2008

Compte rendu du conseil municipal du 27 Juin 2008

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25 juin 2008

Réunion du conseil municipal

Réunion du conseil municipal le vendredi le 27 juin 2008 à 7 h 30. Ordre du jour: Elections sénatoriales:désignation des délégués des conseils municipaux et leurs suppléants Crues du mois de mai 2008 Décision modificatives n°3 Tarifs animation été 2008 Questions diverses
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24 juin 2008

Compte rendu du conseil municipal 11 Juin 2008

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07 juin 2008

Réunion du conseil municipal

Réunion du conseil municiapl le Mercredi 11 Juin 2008 à 19 h 30 à la Mairie. Ordre du jour de la séance: Subventions communales aux associations Travaux d'assainissement du hameau des Ricous-réseau de transfert-lot n°2 poste de refoulement des eaux usées:résultat de la consultation Travaux d'extension des réseaux ouest de Chabottonnes:résultat de la consultation. Délégation du Maire Réquisition du percepteur Aménagement du village de Pont du Fossé:Convention CAUE. Patinoire:dénonciation de la convention du 15... [Lire la suite]
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22 mai 2008

Compte rendu du conseil municipal du 14 Mai 2008

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12 mai 2008

Réunion du conseil municipal

Réunion du conseil municipal de la commune de St Jean St Nicolas le Mercrei 14 Mai 2008 à 19 h 30 Ordre du jour: Travaux Hameau les Ricous:Essais et épreuves des réseaux de collecte.Résultat de la mise en concurrence Réseaux Chabottonnes:Convention d'honoraires avec le Maitre d'oeuvre Annexe du Musée:avenant à la convention d'honoraires avec le Maitre d'oeuvre Réfection du revêtement de la place de la patinoire/boulodrome.Résultat de la mise en concurrence (Avec décision modificative n°1 du budjet communal) ... [Lire la suite]
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