15 avril 2009

Compte rendu du conseil municipal du 27 Mars 2009

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20 mars 2009

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 27 Mars 2009

Prochain conseil municipal le vendredi 27 Mars 2009 à 19h 30 Ordre du jour: 1. Compte de gestion 2008 : camping municipal, régie des transports, eau et assainissement, communal 2. Compte administratif 2008 : camping municipal, régie des transports, eau et assainissement, communal 3. Budget primitif 2009 :camping municipal, régie des transports, eau et assainissement, communal 4. Fonds de compensation de la TVA: application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA 5. Taux... [Lire la suite]
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13 mars 2009

Compte rendu du conseil municipal du 25 Février 2009

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20 février 2009

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal de ST JEAN ST NICOLAS le 25 février 2009

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal de ST JEAN ST NICOLAS le 25 février 2009 1. Droits de place 2. Lotissement le Diamant 3. Règlement de l’eau 4. Location des salles communales 5. Opérations façades/toitures : lancement de la 1ère tranche 6. Communes forestières 7. Camping 8. Création d’une ouverture à l’école : demande de subvention 9. Questions diverses
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11 février 2009

Compte rendu du conseil municipal du 21/01/2009

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15 janvier 2009

Ordre du jour du prochain conseil municipal (21/01/2009)

Le prochain conseil municipal sera le Mercredi 21 Janvier 2009 à 19h 30 Ordre du jour: 1.            Statuts de la Communauté de Communes du Haut-Champsaur 2.            Location de parcelles communales 3.            Taxe de raccordement au réseau d’assainissement 4.            Opérations façades/toitures : lancement de la... [Lire la suite]
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21 décembre 2008

Compte rendu du conseil municipal du 17 Décembre 2008

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13 décembre 2008

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal sera le Mercredi 17 Décembre 2008 à 19h 30 Ordre du jour: Compteurs d'eau:mise en conformité Réseaux humides à Chabottonnes Est:demande de subvention Compétence déléguées à la Communauté de Communes Demandes de subvention sur les projets d'investissement 2009:DGE 2009, Conseil Régional PACA, Conseil Général des Hautes-Alpes Budjet communal:décision modifiocative technique Questions diverses
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29 novembre 2008

Compte rendu du conseil municipal du 19 / 11 / 2008

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15 novembre 2008

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal sera le Mercredi 19 Novembre 2008 à 19h 30 Ordre du jour: Rapport annuel de l' eau Convention pour l' étude préliminaire à une opération "Façades/toitures" avec le Calhaura Pact Arim Fonds de solidarité local Urbanisme Conventions:Secours sur piste de fond Acquisition d' un photocopieur pour l' école-participation des communes Véhicule master communal:Vente Déneigement Tarifs de la patinoire Décision Modificative n°4 budget communal Décision Modificative n°2... [Lire la suite]
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