14 décembre 2015

Compte rendu du conseil municipal du 23 novembre 2015

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14 décembre 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 23 novembre 2015

              I.    DELIBERATION N°94/2015 : AGRANDISSEMENT D’UNE CLASSE DE L’ECOLE DE PONT DU FOSSE   Le groupe scolaire de Pont du Fossé accueille les enfants de la commune de St-Jean-St-Nicolas mais aussi ceux des communes de St-Léger les Mélèzes et Champoléon. Il est composé de 2 classes maternelles et 4 classes élémentaires, pour un effectif variant entre 135 et 140 enfants. Une des classes est exiguë, sa surface n’étant que de 35... [Lire la suite]
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13 décembre 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 23 novembre 2015

        I.    DELIBERATION N°96/2015 : TARIFS DE LA PATINOIRE – SAISON 2015/2016   Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, dit que les tarifs de la patinoire restent inchangés pour la saison 2015/2016 :   Entrée gratuite : enfants de moins de 4 ans -- Carte saison (entrée uniquement) 33 € Carte saison (entrée + location patins) 53 € Carte 10 entrées + location patins 45 € Entrée une... [Lire la suite]
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12 décembre 2015

Extrait N°3 du conseil municipal du 23 novembre 2015

             I.    DELIBERATION N°92/2015 : MISE EN PLACE D’UNE NAVETTE INTER-STATIONS POUR LA SAISON D’HIVER 2015/2016  Mme le Maire explique :  Jusqu’à l’année dernière les stations de Chaillol 1600 et St-Léger les Mélèzes étaient desservies par le bus de la commune de Chaillol qui faisait une navette entre les stations via St-Bonnet.  Or, la commune de Chaillol ne possède plus de bus.  Il semble pourtant intéressant de... [Lire la suite]
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27 novembre 2015

Extrait N°2 du conseil municipal du 23 novembre 2015

              I.    DELIBERATION N°88/2015 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT L’ENQUETE PUBLIQUE POUR LA MISE EN CONFORMITE DU PERIMETRE DE PROTECTION DU CAPTAGE DES RICOUS  Mme le Maire rappelle que le conseil municipal doit se prononcer dans le cadre de l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique relative à la mise en conformité du périmètre de protection du captage des Ricous, pour l’alimentation en eau potable de la ville... [Lire la suite]
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27 novembre 2015

Extrait N°1 du conseil municipal du 23 novembre 2015

              I.    DELIBERATION N°87/2015 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D’ENREGISTREMENT PRESENTEE PAR L’EARL DES VILLETTES CONCERNANT UN ELEVAGE PORCIN SITUE A CHABOTTES  Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas est très attentif au monde agricole dans la vallée du Champsaur. Deux permis de construire pour l’installation de bergerie ont été accordés. A ce titre la présentation de ce projet paraît... [Lire la suite]
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22 novembre 2015

Compte rendu du conseil municipale du 13/10/2015

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18 novembre 2015

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal du Lundi 23 novembre 2015 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie. 1. Avis relatif à la demande d'enregistrement présenté par l'EARL des Villettes concernant un élevage porcin situé à Chabottes2. Enquête publique pour la mise en conformité du périmètre de protection du captage des Ricous - Avis du conseil3. Budget communal- Admission en non-valeur4. Budget eau et assainissement - Admission en non-valeur5. Vente de parcelle du domaine privé de la commune6. Mise en place d'une navette... [Lire la suite]
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13 octobre 2015

Compte rendu du conseil municipal 29 septembre 2015

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29 septembre 2015

Compte rendu du conseil municipal du 25 Août 2015

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