10 février 2016

Extrait N°3 du conseil municipal du 19 janvier 2016

1.       DELIBERATION N°10/2016 : ADHESION DE PRINCIPE AU SYME05 AU TITRE DE LA COMPETENCE « RESEAUX DE CHALEUR » ET CONVENTION POUR L’ETUDE DE FAISABILITE  L’arrêté préfectoral n°2001-360-3 du 26 décembre 2011 a transformé le syndicat mixte «  Fédération Départementale du département des Hautes Alpes » en « Syndicat Mixte d’Electricité des Hautes Alpes », collectivité qui disposait alors de la compétence optionnelle de la maîtrise d’ouvrage des installations... [Lire la suite]
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09 février 2016

Extrait N°2 du conseil municipal du 19 janvier 2016

1.       DELIBERATION N°9/2016 : PROGRAMME DE SECURISATION DE RESEAU DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE Le Maire explique : Le Syndicat Mixte d’Electricité des Hautes-Alpes a programmé un projet de sécurisation du réseau de distribution électrique sur notre commune, au hameau de Plein Soleil. La contribution financière totale de la commune est estimée à 46 200,70 €, correspondant à : L’enfouissement des lignes téléphoniques... [Lire la suite]
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08 février 2016

Extrait N°1 du conseil municipal du 19 janvier 2016

1.       DELIBERATION N°1/2016 : LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2015 En application de l'article 133 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur doit publier chaque année, au cours du premier trimestre, une liste des marchés conclus l'année précédente ainsi que le nom des attributaires. Cette liste est établie dans les conditions définies par l’article 1 de l’arrêté du 21 juillet 2011. Elle indique, de manière séparée, les marchés relatifs aux travaux, fournitures et aux... [Lire la suite]
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13 janvier 2016

Prochain conseil municipal le 19 janvier 2016

Ordre du jour du prochain conseil municipal du mardi 19 janvier 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie 1. Liste des marchés publics conclus en 20152. Convention de mise à disposition d'un ACFI3. Convention de mise à disposition d'un assistant de prévention4. Mise à jour du document unique5. Avenant à la convention de mutualisation des services de la Communauté de communes du haut-Champsaur - tarifs 20166. Convention de partenariat entre l'Office de tourisme et la commune de Champoléon7. Conventions entre la bibliothèque... [Lire la suite]
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03 janvier 2016

Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015

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02 janvier 2016

Extrait N°2 du conseil municipal du 14 décembre 2015

DELIBERATION N°107/2015 : SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE  Le schéma départemental de coopération intercommunale, élaboré par le Préfet, a été présenté à la  commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) le 12 octobre dernier. Ce schéma doit se mettre en place au 1er janvier 2017.  Il s’agit pour notre secteur de regrouper les intercommunalités du Valgaudemar, du Champsaur et du Haut Champsaur. Un certain nombre de compétences seront transférées des communes vers ces... [Lire la suite]
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31 décembre 2015

Extrait N°1 du conseil municipal du 14 décembre 2015

DELIBERATION N°106/2015 : MODIFICATION DE LA DELIMATATION DU PERIMETRE DU MARCHE HEBDOMADAIRE  Madame le Maire explique que, suite aux travaux de réaménagement de la Place de la Patinoire, la disposition actuelle des étals du marché hebdomadaire, le long de la voie permettant d’accéder au parking, doit être modifiée.  Vu la délibération du Conseil municipal du 15 mai 2007 visée le 30 mai 2007 fixant les droits de place pour l’année. Vu la délibération du Conseil Municipal du 10 juin 2010 visée le 23 juin 2010 fixant... [Lire la suite]
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14 décembre 2015

Compte rendu du conseil municipal du 23 novembre 2015

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14 décembre 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 23 novembre 2015

              I.    DELIBERATION N°94/2015 : AGRANDISSEMENT D’UNE CLASSE DE L’ECOLE DE PONT DU FOSSE   Le groupe scolaire de Pont du Fossé accueille les enfants de la commune de St-Jean-St-Nicolas mais aussi ceux des communes de St-Léger les Mélèzes et Champoléon. Il est composé de 2 classes maternelles et 4 classes élémentaires, pour un effectif variant entre 135 et 140 enfants. Une des classes est exiguë, sa surface n’étant que de 35... [Lire la suite]
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13 décembre 2015

Extrait N°4 du conseil municipal du 23 novembre 2015

        I.    DELIBERATION N°96/2015 : TARIFS DE LA PATINOIRE – SAISON 2015/2016   Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, dit que les tarifs de la patinoire restent inchangés pour la saison 2015/2016 :   Entrée gratuite : enfants de moins de 4 ans -- Carte saison (entrée uniquement) 33 € Carte saison (entrée + location patins) 53 € Carte 10 entrées + location patins 45 € Entrée une... [Lire la suite]
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