12 novembre 2011

Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 16 Novembre 2011 à 19h 30 Ordre du jour: 1.            Tarifs régie animation 2.            Tarifs de la patinoire municipale 3.            Tarifs déneigement 4.            Convention avec une fourrière 5.           ... [Lire la suite]
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05 octobre 2011

Extrait N°8 du conseil municipal du 14 Septembre 2011

Marché de travaux – travaux de protection des captages Madame le Maire rappelle le projet de travaux de protection des captages des sources d’eau potable. Vu l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique prescrite par arrêté préfectoral du 03/09/2003 qui a eu lieu du 27/10/2003 au 14/11/2003. Vu l’arrêté préfectoral du 25/03/2004 déclarant d’utilité publique le projet, prorogé par l’arrêté du  22/12/2008. Considérant que les procédures d’acquisition des terrains compris dans les périmètres de protection des sources... [Lire la suite]
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04 octobre 2011

Extrait N°7 du conseil municipal du 14 Septembre 2011

 Subvention aux associations Mme le Maire rappelle le projet d’implantation d’une grande surface sur la commune de Forest St Julien, et expose : Certains élus sont opposés à ce projet qui risque de fragiliser les commerces et le tissu économique de la commune et des communes voisines qui permet aussi de maintenir le lien social avec les anciens du village. Nous avons la chance d’avoir de jeunes commerçants sur le village et nous devons les soutenir. C’est pour cette raison que l’association « Esprit... [Lire la suite]
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30 septembre 2011

Extrait N°6 du conseil municipal du 14 Septembre 2011

1)     Embauche de deux agents saisonniers Madame le Maire rappelle que chaque année pour assurer le montage, démontage, le fonctionnement et l’entretien de la patinoire municipale, la commune embauche deux agents saisonniers durant la saison d’hiver. Cette année encore, il est nécessaire de créer deux emplois d’agents techniques saisonniers pour la patinoire du 2 novembre 2011 au 31 mars 2012. Ces deux postes seraient pourvus par deux agents contractuels saisonniers (article 3 – alinéa 2 de la loi du 26/01/1984... [Lire la suite]
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28 septembre 2011

Extrait N°5 du conseil municipal du 14 Septembre 2011

1)     Emploi aide maternelle à l’école Mme le Maire rappelle que lors du Conseil Municipal du 27 août 2011 il a été prévu de créer un emploi dans le cadre du dispositif de contrat d’accompagnement dans l’emploi pour notamment occuper un poste occasionnellement créé cette année à l’école en tant qu’aide maternelle. Parmi les candidats présentés, aucun d’entre eux ne remplissait les conditions nécessaires au dispositif de contrat d’accompagnement dans l’emploi. La création du poste d’aide maternelle est cependant... [Lire la suite]
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28 septembre 2011

Extrait N°4 du conseil municipal du 14 Septembre 2011

 Convention de mise à disposition d’un agent communal à l’Ecole Madame le Maire expose : Chaque année, avec son accord, l’agent ETAPS est mis à disposition de l’école afin d’accompagner les enseignants sur certaines disciplines physiques et sportives. Il convient de définir cette mise à disposition par le biais d’une convention à réactualiser et un planning défini en début d’année scolaire. La convention sera prononcée pour une durée maximale de trois ans et peut être renouvelée par périodes ne pouvant excéder cette durée.... [Lire la suite]
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28 septembre 2011

Extrait N°3 du conseil municipal du 14 Septembre 2011

 Répartition des frais de fonctionnement de l’école et de la cantine – année scolaire 2010/2011 Madame le Maire rappelle que chaque année les communes de résidence des élèves scolarisés à Pont du Fossé doivent participer aux frais de fonctionnement de l’école et de la cantine. Elle présente l’état des frais de fonctionnement de l’école et de la cantine établis à partir du compte administratif 2010. a)        FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE : Le montant total des frais de... [Lire la suite]
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26 septembre 2011

Extrait N°2 du conseil municipal du 14 Septembre 2011

 Municipalisation de la bibliothèque Le Maire rappelle que la bibliothèque, créée sous une forme associative loi 1901 il y a 40 ans par Mme BICHARD, est actuellement sous l’administration de l’association ASCR. Afin de développer la lecture grâce à un partenariat avec la Bibliothèque Départementale de Prêt qui va permettre de : développer et de diversifier le fond d’acquisition, améliorer l’accès en augmentant les amplitudes horaires d’ouverture, créer un partenariat avec le festival l’Echo des Mots, créer des... [Lire la suite]
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24 septembre 2011

Extrait N°1 du conseil municipal du 14 Septembre 2011

Déneigement des voies privées 2011-2012. Le Maire expose : Comme chaque année se pose la question du déneigement des voies privées des particuliers. Aucun prestataire privé n’apparaît en mesure d’assurer le déneigement des voies privées des habitants de la commune. Le Maire propose de réitérer cette année un service de déneigement payant pour les voies d’accès privées et des parkings privés des particuliers résidants sur la commune de ST JEAN ST NICOLAS. Le Maire fait lecture de la convention de déneigement qui devra être... [Lire la suite]
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11 septembre 2011

Prochain conseil municipal

Conseil municipal le Mercredi 14 Septembre 2011 à 19h 30 dans la salle de conseil. Ordre du jour: 1.            Création de poste : école et patinoire 2.            Mise à disposition de l’agent ETAPS à l’école 3.            Tarifs de la patinoire 4.            Répartition des frais de fonctionnement de... [Lire la suite]
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