14 mai 2011

Extrait N°1 du conseil municipal du 4 Mail 2011

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13 mai 2011

Extrait N°3 du conseil municipal du 27 Avril 2011

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12 mai 2011

Extrait n°2 du conseil municipal du 27 Avril 2011

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09 mai 2011

Extrait N°1 du conseil municipal du 27 Avril 2011

 Dénomination de voie publique : parking du Moulin Le Maire rappelle la délibération du 19 mai 2010 portant dénomination des voies publiques. Il n’a pas été prévu de dénommer le nouveau parking proche du musée du Moulin. Vu le code général de collectivités territoriales, Considérant l’intérêt culturel, historique et communal que présente la dénomination des voies publiques de la commune, Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de : -          nommer le nouveau... [Lire la suite]
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06 mai 2011

Compte Rendu du Conseil Municipal du 04/05/2011

COMPTE_RENDU_DU_04052011
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02 mai 2011

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 4 Mai 2011

Prochain conseil municipal le 4 Mai 2011 à 19 h 30 à la mairie de pont-du-Fossé. Ordre du jour: Marché public de travaux: requalification du bourg centre de Pont-du-Fossé .Réseaux humides. Normal 0 21 false false false FR X-NONE X-NONE MicrosoftInternetExplorer4 ... [Lire la suite]
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22 avril 2011

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 27 Avril 2011 à 19 h 30 Ordre du jour: Normal 0 21 false false false FR X-NONE X-NONE MicrosoftInternetExplorer4 ... [Lire la suite]
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17 avril 2011

Extrait N°6 du conseil municipal de 23 Mars 2011

Location des salles communalesMadame le Maire rappelle la délibération du 25 février 2009 qui fixe les tarifs de location des salles communales. Le maire propose de fixer un nouveau tarif à la semaine pour la location de la salle de réunion de la Maison de la Vallée qui pourrait être louée pour des expositions ou autre par des personnes privées extérieures à la commune. Le Conseil Municipal délibère et décide à l’unanimité de ses membres présents et représentés d’arrêter un prix de 40 € par jour pour un minimum de 5 jours de location... [Lire la suite]
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14 avril 2011

Extrait N°5 du conseil municipal de 23 Mars 2011

Réfection du chemin rural des Roranches - demande de subvention voirie rurale 2011 Le Maire expose :Suite à des dégradations dues à un violent orange l’an dernier, il convient de remettre en état une partie du chemin rural des Roranches au niveau de la traversée du torrent afin de permettre le passage des engins agricoles, du véhicule technique communal pour l’accès au captage, des animaux, des randonneurs et des vététistes. Les travaux consisteront en la mise en place d’un radier. Le montant des travaux évalués par le service... [Lire la suite]
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10 avril 2011

Extrait N°5 du conseil municipal de 23 Mars 2011

Convention de partenariat avec le CAUE des Hautes-Alpes dans le cadre du projet de requalification et d’aménagement du bourg centre de Pont du Fossé Mme le Maire rappelle le projet pluriannuel de travaux de requalification du bourg centre de Pont du Fossé. En 2008, le CAUE des Hautes-Alpes a assisté la commune dans le démarrage du projet et a proposé des orientations d’aménagement. Suite à cette mission, le CAUE pourrait être sollicité afin d’aider la commune à établir un projet définitif pour l’aménagement de la place du village. La... [Lire la suite]
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