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Extrait n°1 du conseil municipal du 13 Juin 2012

Gestion du terrain de tennis communal Mme le Maire rappelle que par délibération du 19 mai 2010, il a été décidé de louer le terrain de tennis communal du Chatelard à un privé pour l’été. Etant satisfaite du fonctionnement du terrain, le Maire propose...

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16 mai 2012

Extrait n°5 du conseil municipal du 18 avril 2012

DELIBERATION N° 26/2012 - Voirie rurale 2012 – demande de subvention Le Maire rappelle la délibération du mars 2012 relative à la demande de subvention pour des travaux de voirie rurale sur le chemin de Pinarient. Or ce projet pourrait être complété par...

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15 mai 2012

Extrait n°4 du conseil municipal du 18 avril 2012

DELIBERATION N° 29/2012 : subventions aux associations – année 2012 Madame le Maire rappelle la délibération du 28 mars 2012 qui fixait le montant des subventions attribuées aux associations pour l’année 2012 sous réserve de réception des pièces nécessaires...

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14 mai 2012

Extrait n°3 du conseil municipal du 18 avril 2012

DELIBERATION N° 30/2012 - Création du SIVU « Syndicat d’Exploitation de la Nappe Alluviale du Drac (S.I.E.N.A.D) » A l’initiative de la Communauté Locale de l’Eau du Drac Amont, structure en charge de la gestion des ressources en eau du bassin du Drac,...

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12 mai 2012

Extrait n°2 du conseil municipal du 18 avril 2012

DELIBERATION N° 25/2012 - Rénovation de bâtiments communaux (chalet de la patinoire et ancienne école de St Jean) – Economie d’énergie Le Maire fait lecture de la note d’opportunité relative aux travaux de rénovation du chalet de la patinoire et de l’ancienne...

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8 mai 2012

Extrait n°1 du conseil municipal du 18 avril 2012

DELIBERATION N° 22/2012 – Antenne Relais Le Maire expose : - Nous avons, à plusieurs reprises, échangé sur la question de l'antenne relais implantée sur la commune. Les membres du collectif santé sans ondes Champsaur 05 nous ont sollicités afin de les...

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25 avril 2012

Extrait n°5 du conseil municipal du 28 Mars 2012

DELIBERATION N° 17/2012 - Objet : bibliothèque municipale - demande de subvention sur matériel informatique Le Maire expose : Dans le cadre de la municipalisation de la bibliothèque il est prévu l’acquisition de deux ordinateurs financés par la région...

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24 avril 2012

Extrait n°4 du conseil municipal du 28 Mars 2012

DELIBERATION N° 13/2012 - Objet : subventions aux associations – année 2012 Le Conseil Municipal la délibéré et approuve les demandes de subventions reçues en Mairie des diverses associations et organismes, ainsi que les comptes rendus de leurs activités...

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23 avril 2012

Extrait n°3 du conseil municipal du 28 Mars 2012

DELIBERATION N° 10/2012 - Objet : bibliothèque municipale – projet inter-bibliothèques – budget animation Le Maire expose : Les bibliothèques des communes de St Firmin, St Michel de Chaillol, Champoléon, La Chapelle en Valgaudemar, Ancelle, St Bonnet...

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18 avril 2012

Extrait n°1 du conseil municipal du 28 Mars 2012

DELIBERATION N° 11/2012 - Objet : projet pluriannuel de requalification du bourg centre – troisième tranche : aménagement de la place du village de Pont du Fossé – marché de travaux Madame le Maire rappelle le projet pluriannuel de requalification du...

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16 avril 2012

Prochain conseil municipal le mercredi 18 Avril 2012 à 19h30

Prochain conseil municipal le 18 Avril 2012 à 19h 30 Ordre du jour: Antenne relais Urbanisme : acquisition et échange de parcelles Demande de subvention Convention d’honoraires d’avocat : avenant n°1 Emprunts Subventions aux associations Création du Syndicat...

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26 mars 2012

Prochain conseil municipal le mercredi 28 Mars 2012 à 19h30

Ordre du jour Comptes de gestion 2011 Comptes administratifs 2011 Budgets primitifs 2012 Vote des taux d’imposition 2012 Marché de travaux d’aménagement de la place du village de Pont du Fossé Mutualisation des services avec la communauté de communes...

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22 février 2012

Extrait N°2 du conseil municipal du 8Février 2012

1) Fonds de livres de la bibliothèque La commune a fait appel aux services d’un professionnel auprès de la Bibliothèque Départementale de Prêt qui a réalisé un inventaire de l’état des collections de l’association actuellement en dépôt à la bibliothèque...

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20 février 2012

Extrait N°1 du conseil municipal du 8Février 2012

Action en justice contre la SARL ATON Energie La Maire expose que la commune a contracté avec la SARL ATON Energie, 1 Boucle des Dauphinelles, 05120 L’ARGENTIERE LA BESSEE, et de son gérant Jean Claude BEISSER, afin d’équiper l’église de la commune de...

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4 février 2012

Prochain conseil municipal le Mercredi 8 Février 2012

Le prochain conseil municipal aura lieu à la Mairie , le Mercredi 8 Février 2012 à 19h 30. Ordre du jour: Taxe d'aménagement Convention avec le Calhaura: opération façade - toiture Installation du chauffage de l'église: action en justice Plan Local d'Urbanisme:...

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