26 juin 2016

compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2016

Télécharger le compte rendu en pdf PV_CONSEIL_MUNICIPAL_31_MAI_2016
Posté par NOTRE_EQUIPE à 15:44 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :

26 juin 2016

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 27 juin 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé  
Posté par NOTRE_EQUIPE à 15:14 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
27 mai 2016

Prochain conseil municipal le 31 mai 2016

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 31 mai 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil
Posté par NOTRE_EQUIPE à 16:57 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
04 mai 2016

Compte rendu du conseil municipal du 27 avril 2016

Télécharger le fichier suivant: PVCM27042016
Posté par NOTRE_EQUIPE à 19:19 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
25 avril 2016

compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2016

Télécharger le fichier suivant PVCM220316
Posté par NOTRE_EQUIPE à 08:30 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
24 avril 2016

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal le mercredi 27 avril 2016 à 18h dans la salle du conseil Restauration scolaire Personnel communal Participation au fonds de solidarité pour le logement. Année 2016 Subvention aux associations Aire de camping-cars. Convention d'occupation du domaine public Mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Aménagement d'un terrain de padel à la base de loisirs du Châtelard  
Posté par NOTRE_EQUIPE à 21:25 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :

28 mars 2016

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal qui aura lieu à la Mairie, le mardi 29 mars 2016 à 19h 30  . Affectation du résultats de fonctionnement de l'exercice 2015 au budget de l'eau assainissement 2016 Affectation du résultats de fonctionnement de l'exercice 2015 au budget communal 2016 Affectation du résultats de fonctionnement de l'exercice 2015 au budget office de tourisme 2016 Budgets primitifs 206 Taux d'imposition 2016 Acquisition foncière Programmme de déploiement de bornes de charges publiques pour voitures... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 20:20 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
07 mars 2016

Compte rendu du conseil municipal du 22 février 2016

Télécharger le fichier pdf suivant: PV_CONSEIL_22_FEVRIER_2016
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:22 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
18 février 2016

Compte rendu du conseil municipal du 19 janvier 2016

Télécharger le compte rendu au format pdf conseil_du_19_01_2016
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:05 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
16 février 2016

Prochain conseil municipal le 22 février 2016

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 22 février 2016 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé 1. Comptes de gestion 20152. Comptes administratifs 20153. Tarif de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau4. Personnel communal5. Prêt matériel communal6. Demande de subvention
Posté par NOTRE_EQUIPE à 12:02 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :