24 avril 2016

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal le mercredi 27 avril 2016 à 18h dans la salle du conseil Restauration scolaire Personnel communal Participation au fonds de solidarité pour le logement. Année 2016 Subvention aux associations Aire de camping-cars. Convention d'occupation du domaine public Mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Aménagement d'un terrain de padel à la base de loisirs du Châtelard  
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28 mars 2016

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal qui aura lieu à la Mairie, le mardi 29 mars 2016 à 19h 30  . Affectation du résultats de fonctionnement de l'exercice 2015 au budget de l'eau assainissement 2016 Affectation du résultats de fonctionnement de l'exercice 2015 au budget communal 2016 Affectation du résultats de fonctionnement de l'exercice 2015 au budget office de tourisme 2016 Budgets primitifs 206 Taux d'imposition 2016 Acquisition foncière Programmme de déploiement de bornes de charges publiques pour voitures... [Lire la suite]
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07 mars 2016

Compte rendu du conseil municipal du 22 février 2016

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18 février 2016

Compte rendu du conseil municipal du 19 janvier 2016

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16 février 2016

Prochain conseil municipal le 22 février 2016

Ordre du jour du conseil municipal du lundi 22 février 2016 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé 1. Comptes de gestion 20152. Comptes administratifs 20153. Tarif de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau4. Personnel communal5. Prêt matériel communal6. Demande de subvention
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10 février 2016

Extrait N°3 du conseil municipal du 19 janvier 2016

1.       DELIBERATION N°10/2016 : ADHESION DE PRINCIPE AU SYME05 AU TITRE DE LA COMPETENCE « RESEAUX DE CHALEUR » ET CONVENTION POUR L’ETUDE DE FAISABILITE  L’arrêté préfectoral n°2001-360-3 du 26 décembre 2011 a transformé le syndicat mixte «  Fédération Départementale du département des Hautes Alpes » en « Syndicat Mixte d’Electricité des Hautes Alpes », collectivité qui disposait alors de la compétence optionnelle de la maîtrise d’ouvrage des installations... [Lire la suite]
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09 février 2016

Extrait N°2 du conseil municipal du 19 janvier 2016

1.       DELIBERATION N°9/2016 : PROGRAMME DE SECURISATION DE RESEAU DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE Le Maire explique : Le Syndicat Mixte d’Electricité des Hautes-Alpes a programmé un projet de sécurisation du réseau de distribution électrique sur notre commune, au hameau de Plein Soleil. La contribution financière totale de la commune est estimée à 46 200,70 €, correspondant à : L’enfouissement des lignes téléphoniques... [Lire la suite]
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08 février 2016

Extrait N°1 du conseil municipal du 19 janvier 2016

1.       DELIBERATION N°1/2016 : LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2015 En application de l'article 133 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur doit publier chaque année, au cours du premier trimestre, une liste des marchés conclus l'année précédente ainsi que le nom des attributaires. Cette liste est établie dans les conditions définies par l’article 1 de l’arrêté du 21 juillet 2011. Elle indique, de manière séparée, les marchés relatifs aux travaux, fournitures et aux... [Lire la suite]
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13 janvier 2016

Prochain conseil municipal le 19 janvier 2016

Ordre du jour du prochain conseil municipal du mardi 19 janvier 2016 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie 1. Liste des marchés publics conclus en 20152. Convention de mise à disposition d'un ACFI3. Convention de mise à disposition d'un assistant de prévention4. Mise à jour du document unique5. Avenant à la convention de mutualisation des services de la Communauté de communes du haut-Champsaur - tarifs 20166. Convention de partenariat entre l'Office de tourisme et la commune de Champoléon7. Conventions entre la bibliothèque... [Lire la suite]
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03 janvier 2016

Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015

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