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Extrait N°1du conseil municipal du 6 Novembre 2013

I. DELIBERATION N° 95/2013 : BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - EMPLOI Madame le Maire expose : Devant l’accroissement d’activité de la bibliothèque, et les nouveaux services proposés (vidéothèque et ludothèque) il convient de renforcer l’emploi contractuel d’agent...

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3 novembre 2013

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 6 Novembre 2013 à 19h30 dans la salle du conseil de la Mairie de St Jean St Nicolas à Pont-du-Fossé Ordre du jour: 1. Admission en non valeurs sur créances irrécouvrables2. Service exceptionnel de garderie périscolaire3....

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13 octobre 2013

Extrait N°6 du conseil municipal du 18 septembre 2013

DELIBERATION N° 73/2013 : CONVENTION DE FOURNITURE EN EAU POTABLE – LA GARENNE Le Maire explique : Depuis 1977, le quartier de la Garenne est alimenté en eau potable de façon permanente par la commune de St-LEGER-LES-MELEZES. A cette époque, les deux...

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11 octobre 2013

Extrait N°5 du conseil municipal du 18 septembre 2013

IDELIBERATION N° 68/2013 : AUGMENTATION DU DEBIT RESERVE A LA PRISE D’EAU DES RICOUS – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL Madame le Maire expose : L’ASA du Canal de Gap a présenté une proposition du relèvement du débit réservé concernant la prise d’eau des Ricous....

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9 octobre 2013

Extrait N°4 du conseil municipal du 18 septembre 2013

DELIBERATION N° 71/2013 : TABLEAU DES EMPLOIS – EMBAUCHE D’UN AGENT SAISONNIER Madame le Maire rappelle que chaque année pour assurer le montage, le démontage, le fonctionnement et l’entretien de la patinoire municipale, la commune embauche des agents...

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9 octobre 2013

Extrait N°3 du conseil municipal du 18 septembre 2013

DELIBERATION N° 70/2013 : TABLEAU DES EMPLOIS – TRANSFORMATION D’UN CDD EN CDI Madame le Maire expose au Conseil Municipal que la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 impose la « CDIsation » des agents non titulaires employés par la collectivité lorsque la...

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8 octobre 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 18 septembre 2013

DELIBERATION N° 76/2013 : VOIRIE COMMUNALE – SUBVENTION DU CONSEIL GENERAL Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal les projets suivants : Goudronnage de deux chemins à Chabottonnes : montant estimé à 3 626,21 € HT ; Pose de bordures place du Moulin...

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7 octobre 2013

Extrait N°1 du conseil municipal du 18 septembre 2013

DELIBERATION N° 72/2013 : ECLAIRAGE PUBLIC – HEURES DE COUPURE Madame le Maire explique qu’il est nécessaire de procéder à quelques ajustements concernant les horaires de coupure de l’éclairage public. Une discussion s’ensuit sur les heures et les secteurs...

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10 juillet 2013

Compte rendu du conseil municipal du 5 juin 2013

Compte rendu de l'ensemble du conseil municipal du 5 juin 2013 COMPTE_RENDU_5_juin_2013

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7 juillet 2013

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil muninipal de la commune de St Jean St Nicolas, le mercredi 10 juillet à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé Ordre du jour: 1- Avenant au marché de travaux de rénovation de la canalisation d'eau potablesecteur...

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30 juin 2013

Extrait N°5 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 53/2013 : REGIE ANIMATION - TARIFS Madame le Maire propose de fixer les tarifs suivant pour les animations organisées par la commune. Ces tarifs sont applicables à compter du 1er juillet 2013 : Festival de l’Echo des mots : Le prix de...

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30 juin 2013

Extrait N°4 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 49/2013 : MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA CABANE PASTORALE DE LA BAUME Madame le Maire rappelle le projet de rénovation de la cabane pastorale de La Baume. Après consultation des entreprises, le Maire propose d’attribuer le marché...

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29 juin 2013

Extrait N°3 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 54/2013 : NOUVELLE REPRESENTATION DES COMMUNES AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT CHAMPSAUR Madame le Maire rappelle à l’assemblée les dispositions de la loi Richard du 31 décembre 2012 qui fixe un nouveau plafonnement des sièges...

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28 juin 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 56/2013 : Rêve de Nuit – EXTINCTION DE L’éclairage public Madame le Maire expose : Le 2 août prochain est organisée dans la commune une manifestation sur le thème de la nuit. Afin de s’associer gracieusement à ce projet, la Commune peut...

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28 juin 2013

Extrait N°1 du conseil municipal du 5 Mai 2013

DELIBERATION N° 57/2013 : eclairage public Madame le Maire propose de décaler les horaires de l’éclairage public afin qu’il fonctionne un peu plus tardivement durant la saison touristique estivale. Après discussion, le Conseil Municipal délibère et décide...

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