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Compte rendu du conseil du 19 Mars 2014

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28 mars 2014

Compte rendu du conseil du 5 Mars 2014

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25 mars 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Dimanche 30 mars 2014 à 20 h 30 dans la salle du conseil municipal de la Mairie de Pont-du-Fossé Ordre du jour: 1. Election du maire 2. Détermination du nombre des adjoints 3. Election des adjoints 4. Questions diverses

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22 mars 2014

Extrait N°3 du conseil municipal du 5 Mars 2013

DELIBERATION N° 16/2014 : CREATION DU BUDGET ANNEXE DE L’OFFICE DE TOURISME Vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'instruction M 14, Vu la délibération n°112/2013 du 18 décembre 2013 approuvant la création d’un office de tourisme Vu...

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20 mars 2014

Extrait N°2 du conseil municipal du 5 Mars 2013

DELIBERATION N° 18/2014 : APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) N°1 VU le code de l'urbanisme et notamment ses articles L 123-1 et suivants, VU le Plan Local d'Urbanisme approuvé par délibération du 8 juin 2011, VU la délibération...

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19 mars 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 5 Mars 2013

DELIBERATION N° 24/2014 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DES HAUTES-ALPES DANS LE CADRE DU PROJET D’AGRANDISSEMENT DE LA CANTINE ET DU DORTOIR DE L’ECOLE DE PONT DU FOSSE Mme le Maire rappelle le projet d’agrandissement de la cantine et du dortoir...

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3 mars 2014

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Compte rendu du conseil municipal de 12 Février 2014 en pdf COMPTE_RENDU_12_fevrier_2014

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1 mars 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le Mercredi 5 Mars 2014 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé. Ordre du jour: 1. Comptes de gestion 2013 2. Comptes administratifs 2013 3. Création d’un budget annexe de l’office de tourisme 4. Périodes...

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27 février 2014

Extrait N°4 du conseil municipal du 12 Février 2014

DELIBERATION N° 6/2014 : EMPLOIS CONTRACTUELS Madame le Maire expose : Conformément à l’article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les collectivités peuvent recruter temporairement...

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26 février 2014

Extrait N°3 du conseil municipal du 12 Février 2014

I. DELIBERATION N° 13/2014 : TARIF DE LA REDEVANCE POUR PRELEVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU Madame le Maire rappelle que la commune est assujettie à la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau versée annuellement à l’Agence de l’eau. Elle propose...

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26 février 2014

Extrait N°2 du conseil municipal du 12 Février 2014

DELIBERATION N° 8/2014 : ACQUISITION DU CABINET MEDICAL DU DR CLAUDE Madame le Maire rappelle que par délibération n°20/2012 du 28/03/2012 la commune s’est portée acquéreur du local médical des Docteurs Claude er Accarier. Une évaluation de ce bien a...

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25 février 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 12 Février 2014

DELIBERATION N° 9/2014 : STATUTS DE L’OFFICE DE TOURISME. Madame le Maire rappelle que par délibération n°112/2013 du 18 décembre 2013 il a été décidé de créer un office de tourisme, en remplacement du syndicat d’initiative actuel. Il convient de décider...

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10 février 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Conseil municipal le Mercredi 12 Février à 19 h30 dans la salle du conseil de la mairie de la commune de St Jean St Nicolas à Pont-du-Fossé. Ordre du jour: 1. Personnel communal 2. Convention MEDICOM 3. Acquisition du cabinet du Dr Claude 4. Office de...

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6 février 2014

Compte rendu du conseil du 15 janvier 2014

Téléchargement du compte rendu du condeil municipal du 15 Janvier 2014 COMPTE_RENDU_15_janvier_2014

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31 janvier 2014

Extrait N°3 du conseil municipal du 15 janvier 2014

DELIBERATION N° 1/2014 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – PERSONNEL COMMUNAL : Madame le Maire informe le Conseil que M. Espitallier, agent administratif communal en charge de la comptabilité, de la paie et du service de l’eau, a fait valoir ses...

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