Le pont entre vous et nous.

Suivre ce blog

Extrait N°6 du conseil municipal du 30 septembre 2014

DELIBERATION N° 95/2014 : UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC Mme le Maire explique : M. Vacher, propriétaire du camion à pizzas stationnant à Pont du Fossé, souhaite céder son commerce. Il interroge la commune à savoir quelles seront les conditions de locations...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 08:09 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

14 octobre 2014

Extrait N°5 du conseil municipal du 30 septembre 2014

DELIBERATION N° 93/2014 : REPARTITION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE ET DE LA CANTINE – ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 Madame le Maire rappelle que chaque année les communes de résidence des élèves scolarisés à Pont du Fossé doivent participer aux frais...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:07 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

13 octobre 2014

Extrait N°3 du conseil municipal du 30 septembre 2014

V. DELIBERATION N° 90/2014 : EMBAUCHE D’UN AGENT SAISONNIER Madame le Maire rappelle que par délibération n°82-2014 du 11/08/2014 il a été décidé de recruter un agent saisonnier pour assurer le montage, le démontage, le fonctionnement et l’entretien de...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 12:04 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

13 octobre 2014

Extrait N°4 du conseil municipal du 30 septembre 2014

DELIBERATION N° 91/2014 : PARTICIPATION AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT Mme le Maire explique : Les Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) sont gérés par les départements. Ces fonds ont pour mission de venir en aide aux locataires et aux candidats...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 08:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

12 octobre 2014

Extrait N°2 du conseil municipal du 30 septembre 2014

DELIBERATION N° 89/2014 : CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA CHAPELLE DES RORANCHES – 2EME TRANCHE Mme le Maire rappelle que par délibération du 27 octobre 2010 il a été décidé de procéder à des travaux de...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 08:01 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

11 octobre 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 30 septembre 2014

DELIBERATION N° 87/2014 : EXONERATION EN MATIERE DE TAXE D’AMENAGEMENT Mme le Maire rappelle que la taxe d’aménagement a été créée pour financer les équipements publics de la commune, et qu’elle est applicable depuis le 1er mars 2012. Cette taxe est exigée...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:00 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

26 septembre 2014

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du Mardi 30 septembre 2014 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé 1. Voirie communale2. Taxe d'aménagement3. Convention avec la Fondation du Patrimoine4. Personnel saisonnier5. Fond de solidarité...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:57 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

14 septembre 2014

Compte rendu du conseil du 3 sptembre 2014

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 3 septembre 2014 CM_du_03_09_2014

Posté par NOTRE_EQUIPE à 20:26 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

3 septembre 2014

Compte rendu du conseil du 11 Août 2014

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 11 Août 2014 en pdf pv_conseil_11_08_2014

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:20 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

30 août 2014

Extrait N°4 du conseil municipal du 11 Août 2014

DELIBERATION N° 80/2014 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Mme le Maire informe l’assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:16 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

1 vote

29 août 2014

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal du mercredi 3 septembre 2014 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie Marché de travaux des fenêtres Voirie communale

Posté par NOTRE_EQUIPE à 09:30 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

1 vote

29 août 2014

Extrait N°3 du conseil municipal du 11 Août 2014

DELIBERATION N° 83/2014 : RESTAURATION SCOLAIRE Mme le Maire rappelle que, afin de faire face à l’effectif trop important de la restauration scolaire, le règlement du service, adopté par délibération n°59/2014 du 20 juin 2014, prévoit dans son article...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:12 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

1 vote

28 août 2014

Extrait N°2 du conseil municipal du 11 Août 2014

DELIBERATION N° 82/2014 : EMBAUCHE D’UN AGENT SAISONNIER Madame le Maire rappelle que chaque année pour assurer le montage, le démontage, le fonctionnement et l’entretien de la patinoire municipale, la commune embauche un agent saisonnier durant la saison...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 14:01 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

28 août 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 11 Août 2014

DELIBERATION N° 77/2014 : CONVENTION DE REPARTITION DE LA PRISE EN CHARGE DE L’HEBERGEMENT DES POMPIERS SAISONNIERS Mme le Maire explique : Depuis plusieurs étés le centre de secours de St-Jean-St-Nicolas accueille des pompiers saisonniers pour faire...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 12:54 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

1 vote

8 août 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal du lundi 11 Août 2014 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de la commune de St jean St Nicolas. 1. Tarifs Echo des Mots2. Remboursement des frais de mission dans le cadre d'un mandat spécial3. Tableau...

Posté par NOTRE_EQUIPE à 19:00 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

Partager cet article

Vous aimez ?

1 vote

<< < 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 30 > >>