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17 mars 2015

Extrait N°3 du conseil municipal du 10 février 2015

Extrait N°3 du conseil municipal du 10 février 2015
DELIBERATION N° 16/2015 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FESTIVAL « L’ ECHO DES MOTS » Mme le Maire expose : Le Festival de l’Echo des mots rencontre un vif succès depuis 9 ans. Ce projet porté par la commune se développe au cours des années. Il fêtera...
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16 mars 2015

Extrait N°2 du conseil municipal du 10 février 2015

Extrait N°2  du conseil municipal du 10 février 2015
DELIBERTAION N°15/2015 : AMENAGEMENT D’UN ESPACE LUDIQUE ET SPORTIF A LA BASE DE LOISIRS DU CHATELARD – DEMANDE DE SUBVENTION Madame le Maire explique : La base de loisirs du Chatelard est un lieu attractif de notre commune. Idéalement située à proximité...
14 mars 2015

Extrait N°1 du conseil municipal du 10 février 2015

Extrait N°1 du conseil municipal du 10 février 2015
DELIBERATION N°24/2015 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CALHAURA Madame le Maire rappelle la convention de partenariat passée avec le Calhaura PACT 05 en 2009 qui permet aux particuliers d’obtenir une aide financière de la commune pour la rénovation...
5 février 2015

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le mardi 10 Février 2015 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé Ordre du jour: 1. Comptes de gestion 20142. Comptes administratifs 20143. Tarif de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau4. Tarifs...
24 janvier 2015

Photos des voeux du Maire

Photos des voeux du Maire
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30 novembre 2014

Prochain conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal du mardi 2 décembre 2014 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé: 1. Subventions aux associations2. Adhésion à l'Agence départementale de développement économique et touristique des Hautes-Alpes3....
26 novembre 2014

Compte rendu du conseil du 28 Octobre 2014

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 28 Octobre 2014 en version pdf Pv_CM_28_10_2014
14 novembre 2014

Extrait N°6 du conseil municipal du 28 Octobre 2014

DELIBERATION N° 110/2014 : ACHAT D’UN VEHICULE TECHNIQUE POLYVALENT Mme le Maire explique Pour les travaux techniques, la commune dispose du parc de véhicules suivant : - 1 camion Unimog (année 1982) utilisé pour le déneigement - 1 tracteur John Deer...
13 novembre 2014

Extrait N°5 du conseil municipal du 28 Octobre 2014

DELIBERATION N° 108/2014 : EXTENSION DU DORTOIR ET DU REFECTOIRE DU GROUPE SCOLAIRE DE PONT DU FOSSE – DEMANDE DE SUBVENTION Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération n°94/2013 du 6 novembre 2013 il a été décidé de réaliser une...
12 novembre 2014

Extrait N°4 du conseil municipal du 28 Octobre 2014

DELIBERATION N° 107/2014 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FESTIVAL « L’ ECHO DES MOTS » Mme le Maire expose : Le Festival de l’Echo des mots rencontre un vif succès depuis 9 ans. Ce projet porté par la commune se développe au cours des années. Il fêtera...
11 novembre 2014

Extrait N°3 du conseil municipal du 28 Octobre 2014

DELIBERATION N° 105/2014 : TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION D’EMPLOI Madame le Maire rappelle que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque...
7 novembre 2014

Extrait N°1 du conseil municipal du 28 Octobre 2014

DELIBERATION N° 102/2014 : DENEIGEMENT DES VOIES PRIVEES Mme le Maire expose : Durant les cinq dernières années la commune a déneigé les voies d’accès privées et les parkings privés des particuliers résidant sur la commune, par le biais d’une convention,...
23 octobre 2014

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal le mardi 28 octobre 2014 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé. Ordre du jour: Tarif SAF 2014/2015 Subventions aux associations Déneigement des voies privées Admission en non-valeur sur créances irrécouvrables...
21 octobre 2014

Compte rendu du conseil du 30 septembre 2014

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2014 en version pdf PV_du_CM_du_30_09_2014
15 octobre 2014

Extrait N°7 du conseil municipal du 30 septembre 2014

DELIBERATION N° 98/2014 : PROGRAMME PLURIANNUEL DE TRAVAUX - REQUALIFICATION DE LA MAIRIE ET DE LA MAISON DE LA VALLEE Les travaux de requalification du bourg centre de Pont du Fossé ont conforté sa position de bourg centre. En améliorant le déplacement...
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