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13 octobre 2015
Compte rendu du conseil municipal 29 septembre 2015
Télécharger en version pdf le compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2015. pv_cm_29_09_2015
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29 septembre 2015
Compte rendu du conseil municipal du 25 Août 2015
Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 25 Août 2015 en version pdf PV_conseil_25_08_2015
28 septembre 2015
Extrait N°3 du conseil municipal du 25 Août 2015
DELIBERATION N°73/2015 : CREATION D’UN EMPLOI Le Maire, rappelle à l’assemblée : Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité...
27 septembre 2015
Extrait N°2 du conseil municipal du 25 Août 2015
ELIBERATION N°72/2015 : TARIFS DES REPAS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE Vu le changement de prestataire pour la fourniture des repas de la restauration scolaire, il convient de revoir les tarifs des repas facturés aux usagers non domiciliés sur la commune...
27 septembre 2015
Prochain conseil municipal
Ordre du jour du prochain conseil municipal le 29 septembre à 18 h dans la salle du conseil de la Mairie de Pont du Fossé. 1. Fiscalité directe locale2. Taxe d'aménagement3. Trame verte: cheminement derrière la Maison de la Vallée4. Construction de la...
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26 septembre 2015
Extrait N°1 du conseil municipal du 25 Août 2015
DELIBERATION N°70/2015 : AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX DE LA CHAPELLE DES RORANCHES Mme le Maire rappelle que par délibération n°39/2015 du 19 mai 2015 le lot n°1 du marché de travaux de la 2ème tranche de restauration de la Chapelle des Roranches a été...
25 août 2015
Compte rendu du conseil municipal du 21 juillet 2015
Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 21 juillet 2015 en pdf PV_CM_21_07_2015
24 août 2015
Prochain conseil municipal
Ordre du jour du prochain conseil municipal du 25 Août 2015 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé. Agenda d’accessibilité programmée Règlement du service périscolaire et de la cantine Tableau des emplois C.N.A.S. Questions d...
21 juillet 2015
Compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2015
Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2015 PV_du_23
18 juillet 2015
Prochain conseil municipal
Ordre du jour du prochain conseil municipal du Mardi 21 juillet 2015 à 19h30 dans la salle du conseil: Marche de fourniture de repas pour la restauration scolaire Tarifs de la restauration scolaire Répartition des frais de fonctionnement de l'école et...
3 juillet 2015
Compte rendu du conseil municipalu 19 mai 2015
Télécharger le fichier pdf PV_conseil_du_19_mai_2015
18 juin 2015
Prochain conseil municipal
Ordre du jour du conseil municipal du mardi 23 juin 2015 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé 1. Subventions aux associations2. Demande de subvention pour l'implantation de radars pédagogiques3. Demande de subvention pour les...
29 mai 2015
Extrait N°5 du conseil municipal du 19 mai 2015
1) DELIBERATION N° 44/2015 : EMBAUCHE D’UN AGENT SAISONNIER – ETE 2015 Le Maire, - Vu le Code Genéral des Collectivités Locales, - Vu le Budget Communal, - Vu les besoins de la Commune, Propose au Conseil Municipal d’embaucher un agent d’animation en...
28 mai 2015
Extrait N°4 du conseil municipal du 19 mai 2015
1) DELIBERATION N°42 /2015 : FESTIVAL DE L’ECHO DES MOTS - CONVENTIONS Mme le Maire expose : Dans le cadre du festival de l’Echo des Mots, un certain nombre de manifestations seront organisées en dehors de la commune avec différents partenaires : - Commune...
27 mai 2015
Extrait N°3 du conseil municipal du 19 mai 2015
1) DELIBERATION N° 41/2015 : CANAL DE CHABOTTONNES – RETROCESSION DES PARCELLES Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu’en vertu d’un arrêté préfectoral du 8 août 2011, la dissolution de l’ASA du canal de Chabottonnes a été prononcée. Tous les...
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