Le pont entre vous et nous.

04 janvier 2010

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 13/01/2010

Prochain conseil municipal le 13 Janvier 2010 à 19 h 30 à la Mairie
Ordre du jour:

1. Élection des adjoints au Maire
2. Convention d'assistance technique fournie par l'état pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire
3. Clôture du budget transport
4. Utilisation du domaine public
5. Déneigement des voies privées de circulation des particuliers
6. Modification des horaires d'ouverture de la poste
7. Demande d'installation d'une antenne relais
8. Contrat de prestation de service avec la SAUR pour le quittancement automatisé des factures d'eau potable
9. Questions diverses

 

 

26 décembre 2009

Compte rendu du conseil municipal du 9 /12/2009

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COMPTE_RENDU_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_091209

07 décembre 2009

Prochain conseil municipal le mercredi 9 Décembre 2009

Prochain conseil municipal le Mercredi 9 Décembre 2009 à 19h 30 à la Mairie

Ordre du jour:

1. Projets d'initiative locale: Demande de financement
2. Maitrise d'œuvre des travaux de renforcement et de sécurisation du chef-lieu:Avenant au marché
3. Périmètres de protection des sources:marché avec le bureau d'étude
4. Marché de travaux de l'annexe du musée du Moulin :avenants
5. Sel de déneigement:convention avec la maison technique du département
6. Mise à disposition de l'agent ETAPS au collège de St Bonnet
7. Adhésion à la certification des forêts PEFC
8. Questions diverses

02 décembre 2009

Compte rendu du conseil municipal du 18 11 2009

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COMPTE_RENDU_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_181109

14 novembre 2009

Ordre du jour du conseil municipal du 18 Novembre 2009

Prochain conseil municipal le Mercredi 18 Novembre 2009 à 19h 30 à la Mairie

Ordre du jour:

1. Travaux d’aménagement de la voie du Moulin : demande de subvention

2. Rapport sur l’eau : année 2008

3. Fonds de solidarité locale

4. Déneigement des voies privées

5. Subvention aux associations

6. Frais de secours sur piste de ski de fond

7. Révision du POS en PLU : finalisation du débat du Projet d’Aménagement et développement Durable (PADD)

8. Convention de mise à disposition de l’agent ETAPS

9. Mise en conformité du périmètre de protection des sources : échanges et acquisition de parcelles

10. Questions diverses

28 octobre 2009

Compte Rendu du dernier Conseil Municipal

COMPTE_RENDU_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_211009

18 octobre 2009

Prochain conseil municipal le 21 / 10 / 2009

Réunion du conseil municipal le Mercredi 21 Octobre 2009 à 19 h 30.
Ordre du jour:

1. Déneigement
2. Tarifs d'entrée et de la location à la patinoire
3. Indemnité des régisseurs
4. Travaux de sécurisation des réseaux d'eau potable du chef lieu: Convention avec St Léger -les-Mélèzes.Avenant aux travaux
5. Embauche d'un agent dans le cadre d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi
6. Acquisition foncière :Demande de financement à la région PACA
7. Révision simplifiée du POS -Lycée POUTRAIN
8. Convention avec le service assistance retraire du centre de gestion des Hautes-Alpes
9. Sponsor Bertrand AXA pour l'animation L'écho des mots 2009
10. Répartition des frais de la cantine
11. Emprunts :Budget communal et budget eau assainissement
12. Travaux des fours:Avenant
13. Questions diverses

09 octobre 2009

Prochain conseil municipal le 14 / 10 / 2009

Réunion du conseil municipal le Mercredi 14 Octobre 2009 à 19 h 30.
Ordre du jour:

1. Autorisation de défrichement lieu-dit le Roure et la Chenil: parcelle cadastrée C N°172

26 septembre 2009

Compte rendu du conseil municipal du 16 Septembre 2009

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COMPTE_RENDU_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_160909

11 septembre 2009

Prochain conseil municipal le 16 /09/2009

Réunion du conseil municipal le Mercredi 16 Septembre 2009 à 19 h 30.
Ordre du jour:

1. Répartition des frais de fonctionnement de l'école (Année 2008/2009)
2. Droits de place pour l'utilisation du domaine public et des terrains communaux
3. Taxe de séjour
4. Achat d'un véhicule tracteur multi-usage
5. Recrutement d'agents saisonniers
6. Marché de travaux: aménagement à l'entrée sud ouest du village de Pont du Fossé-réalisation d'un cheminement piéton le long de la RD 944
7. Réhabilitation de la route forestière d'Autane
8. Vente du petit tobogan rose
9. Questions diverses