28 octobre 2009
Compte Rendu du dernier Conseil Municipal
COMPTE_RENDU_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_211009
18 octobre 2009
Prochain conseil municipal le 21 / 10 / 2009
Réunion du conseil municipal le Mercredi 21 Octobre 2009 à 19 h 30.
Ordre du jour:
- Déneigement
- Tarifs d'entrée et de la location à la patinoire
- Indemnité des régisseurs
- Travaux de sécurisation des réseaux d'eau potable du chef lieu: Convention avec St Léger -les-Mélèzes.Avenant aux travaux
- Embauche d'un agent dans le cadre d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi
- Acquisition foncière :Demande de financement à la région PACA
- Révision simplifiée du POS -Lycée POUTRAIN
- Convention avec le service assistance retraire du centre de gestion des Hautes-Alpes
- Sponsor Bertrand AXA pour l'animation L'écho des mots 2009
- Répartition des frais de la cantine
- Emprunts :Budget communal et budget eau assainissement
- Travaux des fours:Avenant
- Questions diverses
09 octobre 2009
Prochain conseil municipal le 14 / 10 / 2009
Réunion du conseil municipal le Mercredi 14 Octobre 2009 à 19 h 30.
Ordre du jour:
- Autorisation de défrichement lieu-dit le Roure et la Chenil: parcelle cadastrée C N°172
26 septembre 2009
Compte rendu du conseil municipal du 16 Septembre 2009
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COMPTE_RENDU_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_160909
11 septembre 2009
Prochain conseil municipal le 16 /09/2009
Réunion du conseil municipal le Mercredi 16 Septembre 2009 à 19 h 30.
Ordre du jour:
- Répartition des frais de fonctionnement de l'école (Année 2008/2009)
- Droits de place pour l'utilisation du domaine public et des terrains communaux
- Taxe de séjour
- Achat d'un véhicule tracteur multi-usage
- Recrutement d'agents saisonniers
- Marché de travaux: aménagement à l'entrée sud ouest du village de Pont du Fossé-réalisation d'un cheminement piéton le long de la RD 944
- Réhabilitation de la route forestière d'Autane
- Vente du petit tobogan rose
- Questions diverses
02 septembre 2009
Compte rendu du conseil municipal du 19 08 2009
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COMPTE_RENDU_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_190809
17 août 2009
Conseil municipal de mercredi 19/08
Vous trouverez en pièce jointe le détails des divers points du conseil municipal de mercredi.
Convocation_conseil_municipal_
15 juillet 2009
Compte rendu Conseil Municipal du 24 juin 2009
Vous pouvez dès à présent télécharger le Compte-Rendu du conseil Municipal du 24 juin 2009 :
10 juillet 2009
Prochain conseil municipal le 13 Juillet 2009
Réunion du conseil municipal le Lundi 13 Juillet 2009 à 19 h 30.
Ordre du jour:
- Demande de subvention à la région pour l'acquisition foncière en vue de la création de la rue du Moulin.
01 juillet 2009
Compte rendu du conseil municipal du 3 Juin 2009
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COMPTE_RENDU_DU_3_juin_09