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Extrait N°5 du conseil municipal du 18 décembre 2013

DELIBERATION N° 109/2013 : TRAVAUX DE RENOVATION DE LA CHAPELLE DES RORANCHES – 2ème TRANCHE Mme le Maire rappelle que par délibération du 27 octobre 2010 il a été décidé de procéder à des travaux de sauvegarde de la chapelle des Roranches. La première...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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30 décembre 2013

Extrait N°4 du conseil municipal du 18 décembre 2013

DELIBERATION N° 106/2013 : ACQUISITION D’UN FOURGON Le Maire expose : Il est nécessaire de remplacer le fourgon des services techniques communaux. Après consultation, le Maire propose au Conseil Municipal de l’autoriser à faire l’acquisition d’un fourgon...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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29 décembre 2013

Extrait N°3 du conseil municipal du 18 décembre 2013

DELIBERATION N° 105/2013 : ACQUISITION D’UNE SURFACEUSE Le Maire expose : Il est nécessaire de remplacer la surfaceuse utilisée pour la préparation de la glace de la patinoire car l’ancienne est devenue obsolète. Après consultation, le Maire propose au...

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29 décembre 2013

Extrait N°2 du conseil municipal du 18 décembre 2013

DELIBERATION N° 104/2013 : REVISION DE LA CARTE CANTONALE Le Maire explique que la loi organique 2013-402 du 17 mai 2013 relative à l’élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux conduit à une modification...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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28 décembre 2013

Extrait N°1du conseil municipal du 18 décembre 2013

DELIBERATION N° 96/2013 : APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE Madame le Maire rappelle au Conseil que la loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile (et son décret d'application du 13 septembre 2005) vient renforcer et préciser le...

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27 décembre 2013

Info CG 05

La preuve par l'exemple ! Cette opération consiste à démontrer, grâce à l'implication de familles volontaires, qu'en adoptant plusieurs gestes de prévention des déchets, il est possible de réduire considérablement ses déchets. Le principe de l’opération...

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26 décembre 2013

Info association transendanse

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Tags: animation pont du fossé

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25 décembre 2013

Joyeux Noel

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20 décembre 2013

Programme d'animation du 22 au 29 décembre 2013

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Tags: animation pont du fossé

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18 décembre 2013

Info Planète Champsaur

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Tags: planète champsaur

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17 décembre 2013

ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

ARRETE PRESCRIVANT L'ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME Le Maire,Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,Vu le code de l'urbanisme et notamment les articles L 121-1 et suivants, L 123-1 et suivants et R...

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Tags: plu

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17 décembre 2013

Marche de Noël à Pont-du-Fossé

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Tags: Marché de Noel

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16 décembre 2013

Info Planète Champsaur

Le Lieu d’Accueil Parents Enfants de la vallée vous invite vendredi 13 décembre de 9h à 11h pour un Lap'titude spécial Bébés lecteurs ! Rendez vous à Pont du Fossé à la « Maison pour tous» L’équipe de bénévoles du Lap’titude vous accueille avec vos enfants...

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16 décembre 2013

Prochaine collecte de sang à Pont-du-Fossé

La prochaine collecte de sang sur la commune de st jean st nicolas sera le vendredi 20 décembre 2013 de 8 à 12 h

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Tags: don de sang pont du fosse

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14 décembre 2013

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal ,le mercredi 18 décembre 2013 à 19h 30 dans la salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé Ordre du jour: 1. Plan Communal de Sauvegarde 2. Budget eau et assainissement 2013 – décisions modificatives 3. Budget communal 2013...

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Tags: Conseil municipal de st Jean st Nicolas

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