Ordre du jour du prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 18 septembre 2013 à 19 h 30 ,salle du conseil de la Mairie de Pont-du-Fossé

1.Personnel communal- frais de transpOli pour formation
2. Tableau des emplois
3. Eclairage public - horaires de coupure
4. Conventions de fouITÙture d'eau avec la commune de St-Léger-Ies-Mélèzes
5. SIENAD - modification des statuts
6. Convention de groupement de commande avec la Communauté de Communes
du Haut Champsaur
7. Voirie communale - subvention du Conseil Général
8. Travaux de protection des captages d'eau potable - avenant de transfert du
contrat à la société SAUNIER Infra
9. Etude de restmcturation du réseau d'eaux usées des Bonnets
10. Etude de restmcturation du réseau d'eau potable de la Coche, les Fourès et StNicolas
Il. Urbanisme
12. Questions diverses