14 décembre 2012

Extrait N°2 du conseil municipal du 5 Décembre 2012

DELIBERATION N° 109/2012 : marché de Noël 2012 Afin d’offrir une animation au moment des fêtes, de fin d’année, le Maire souhaite organiser un marché de Noël qui aurait lieu le dimanche 23 décembre 2012.  A cet effet un règlement a été mis en place. Le Maire fait lecture du règlement.  Cette opération est portée par le service animation de la commune. L’occupation du domaine public est soumise à redevance d’un montant de 2 € le ml. La régie animation est chargée de la perception de la redevance d’occupation du... [Lire la suite]
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