06 octobre 2012

Semaine spéciale : RETRAITE

Le Relais de Services Publics Champsaur Valgaudemar organise la semaine de la retraite du 15 au 19 octobre 2012 sur les vallées du Champsaur et valgaudemar .  Les agents des caisses de retraite viennent à votre rencontre pour répondre à toutes vos questions et étudier vos dossiers.  MSA - RSI -CARSAT CICAS  le 19 à Pont du Fossé   si vous voulez prendre un rendez-vous remplissez le document de prise de rendez-vous ci joint et prenez contact avec le rsp 04.92.50.78.90   pour tout renseignement... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 21:08 - Commentaires [0] - Permalien [#]

06 octobre 2012

Les travaux de Pont-du-Fossé en photos au 06/10/2012

Posté par NOTRE_EQUIPE à 10:50 - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
06 octobre 2012

Extrait n°7 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 76/2012 : tarifs de la régie de recettes photocopies de documents administratifs et plastification Sur proposition de Mme le Maire, le Conseil Municipal délibère et décide à l’unanimité de fixer les tarifs de la régie photocopie-plastification de documents administratifs :     Tarif en € Photocopie :   noir et blanc A4 recto 0,20 noir et blanc A4 recto verso 0,40 couleur A4 recto 0,40 couleur A4 recto verso ... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:06 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
06 octobre 2012

Extrait n°6 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 75/2012 : création d’une régie de recettes photocopies de documents administratifs et plastification  Vu le décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur le comptabilité publique et notamment l’article 18, Vu le décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs, Vu les articles R 1617-1 et R 1617-18 du code général des collectivités territoriales, Vu l’arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l’indemnité de responsabilité... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:04 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :
06 octobre 2012

Extrait n°5 du conseil municipal du 26 septembre 2012

DELIBERATION N° 67/2012 : Mise en place du prélèvement automatique et du paiement en ligne par carte bancaire (TIPI) pour le paiement des factures par les usagers Le Maire expose : Afin de simplifier les démarches de paiement des factures émises par la commune (eau-assainissement, cantine ; loyer…), en accord avec Mme la trésorière municipale, propose de mettre en place le prélèvement automatique et le paiement en ligne par carte bancaire.  Ces modes de paiement apportent des avantages : Pour la... [Lire la suite]
Posté par NOTRE_EQUIPE à 07:00 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags :